Indemnités d'élus sont ils imposables

milouche02 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 20 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 27 juillet 2014 - 20 août 2012 à 14:11
BmV Messages postés 86256 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 septembre 2022 - 23 août 2014 à 16:09
Bonjour,
J'aimerai savoir si les indemnités de fonction de maire ou adjoint sont imposables pour une commune de moins de 500 habitants.

9 réponses

BmV Messages postés 86256 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 septembre 2022 16 162
21 août 2012 à 13:16
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ??? "Je vous remercie d'avance" ???? 


Sur ce forum comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit.

Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour inviter subtilement (?) chacun à utiliser les formules complémentaires ....

À lire aussi ==> https://www.commentcamarche.net/contents/129-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui#politesse

Merci.
 

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