Serpent

dams -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour,
voila je suis en location et g un seprent (couleuvre des bles) ces un serpent acheter en tout legaliter en france dans une animalerie specialicer sur les reptil ma question et simple eseque mon propritere peut m expluse ou m interdire de le poseder merci

1 réponse

  1. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour ,

    La loi dit (en France) qu'il est interdit d'interdire les animaux domestiques ,
    certains baux stipulent que les animaux sont interdits .
    Un bail est un contrat et la loi prévaut sur le contrat donc un bail stipulant que les animaux sont interdits est en faute et donc pas viable .

    Ceci ne s'appliquant pas au serpents , étant des animaux non domestiques , ton proprio peut donc ,tout a fait , interdire les serpents dans sa location .
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    1. dams
       
      dans mon bail il marque interdit au animaux bruitant et malepropre et interdit a tout animaux de premier categorie
      un serpant ces propre et ca fait pas de bruit et ces pas en premier categorie je pense
      donc la eseque il peut me dire quel que chose ?
      le bail et signer des deux coter .
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    2. Utilisateur anonyme
       
      Oui , comme dis , il peut tout à fait interdire la présence des serpents dans sa location !

      Est-il déjà au courant du fait que tu possèdes cette gutt ?
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    3. dams
       
      non il est pas au courent mes les voisin oui .
      mes dans mon bail que g signer il y a vraiment rien de marquer pour les reptil donc vie que le bail et signer et que j occupe le logement eseque il peut revenir en arriere et me demander de men debaresser ou m expluser a savoir que je suis en hlm
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    4. Utilisateur anonyme
       
      re

      Même si ,moins de risque avec une société d'hlm qu'avec un bailleur privé , il n'en reste pas moins que les lois reste les mêmes , ils peuvent tout aussi bien interdire la détention de reptile dans leurs murs .

      Une seule chose a faire dans ton cas , resté discret , maintenir l'animal du mieux possible , éviter les nuisances ,


      ps; quelques sujets traitant du sujet ici ; http://absolut-regius.forumdediscussions.net/t12225-serpent-en-appartement-interdit

      http://absolut-regius.forumdediscussions.net/t10170-avoir-un-python-royal-en-hlm
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