Je n y comprend plus rien
Résolu
milou
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
voila mon histoire, mon conjoint s'est retrouvé seul avec ses 3 enfants en bas ages(janvier 2008) de la il a elevé seul ses 3 enfants pendant 8 mois, par la suite son ex femme a eu appartement et a demander la garde alterné que mon conjoint a accepté. de la il a rempli le papier de la garde alterné pour renvoyer a la caf(c'est lui qui avait evidement toute les prestation et donc qui a reçu les papier a remplir) seulement apres l avoir signé il la donner a son ex femme pour qu elle remplisse sont coté mais la garce c'est empressé de le renvoyer en ce mettant allocataire principale elle a profité que mon conjoint avez signé! de la plus rien plus d apl plus d autre prestation sauf les alloc diviser en 2 donc 140euro chacun! de la rien a faire pour le changement au pres de la caf bah oui sa parole contre celle de mon conjoint! aujourd hui c'est passé en commission aupres de la caf donc delai ensuite de 2 mois au pres d un juge TASS OU JAF on commence par le greffe du tass pour savoir les demarche finalement nous a dit de voir avec jaf qui nous envois dossier et nous dit ensuite de voir avec la mediatrice de la caf qui pourrait etre amener a faire bouger les chose alors qu elle meme nous dit qui peuvent pas statuer entre les 2 parents! ça fait 3 ans que madame touche tout maintenant rentré scolaire apl et j en passe seulement elle ne fais rien pour les enfants medecin, dentiste, ortho, psy et j en passe meme les rdv avec les maitresse elle se deplace pas madame encaisse et tout vas bien!!! bref on nous dit de voir avec le tass apres le jaf et de voir avec la mediatrice........ franchement a plus rien comprendre!!
voila mon histoire, mon conjoint s'est retrouvé seul avec ses 3 enfants en bas ages(janvier 2008) de la il a elevé seul ses 3 enfants pendant 8 mois, par la suite son ex femme a eu appartement et a demander la garde alterné que mon conjoint a accepté. de la il a rempli le papier de la garde alterné pour renvoyer a la caf(c'est lui qui avait evidement toute les prestation et donc qui a reçu les papier a remplir) seulement apres l avoir signé il la donner a son ex femme pour qu elle remplisse sont coté mais la garce c'est empressé de le renvoyer en ce mettant allocataire principale elle a profité que mon conjoint avez signé! de la plus rien plus d apl plus d autre prestation sauf les alloc diviser en 2 donc 140euro chacun! de la rien a faire pour le changement au pres de la caf bah oui sa parole contre celle de mon conjoint! aujourd hui c'est passé en commission aupres de la caf donc delai ensuite de 2 mois au pres d un juge TASS OU JAF on commence par le greffe du tass pour savoir les demarche finalement nous a dit de voir avec jaf qui nous envois dossier et nous dit ensuite de voir avec la mediatrice de la caf qui pourrait etre amener a faire bouger les chose alors qu elle meme nous dit qui peuvent pas statuer entre les 2 parents! ça fait 3 ans que madame touche tout maintenant rentré scolaire apl et j en passe seulement elle ne fais rien pour les enfants medecin, dentiste, ortho, psy et j en passe meme les rdv avec les maitresse elle se deplace pas madame encaisse et tout vas bien!!! bref on nous dit de voir avec le tass apres le jaf et de voir avec la mediatrice........ franchement a plus rien comprendre!!
Sinon, vous n'etes pas obliger d'avoir un avocat pour saisir le JAF et c'est tout ce qui vous reste à faire pour votre situation.
Vous devez donc saisir le JAF de votre résidence (tribunal de grande instance de votre département) en écrivant au greffier du juge aux affaires familiales pour lui demander une audience en vu de réviser le droit des allocations familiales , voir le remboursement des sommes perçus par son ex par moitié, voir une pension alimentaire si elle travaille.
Vous préparez vos revenus, charges et vous faites ce courrier en détaillant ce que vous souhaitez et expliquez qu'elle perçoit le tout sans investir pour l'enfant, ni meme vous reversez la moitié des allocations.
Votre ex sera convoqué dans six mois environ et elle aussi devant le juge et le juge entendra les deux partis, statuera sur vos demandes un mois après
Ainsi, vous aurez un nouveau jugement qui permettra ou pas (apres c'est ce que décidera le JAF) de faire valoir vos droits auprès de la CAF
Le juge est la pour statuer sur votre nouvelle situation , à savoir que vous ne percevez pas la moitié des allocations qui devraient vous revenir car la mere refuse de les donner.
Donc, il va examiné vos preuves, écoutez la mere et le pere et rendre une décision suite à votre demande, donc votre demande doit etre précise
Ou pension alimentaire , ou Attribution de l'allocation de la CAF et le remboursement des indus depuis les mois ou elle l'a perçu et pour cela, vous devez chiffrez en joignant les preuves.