Je n y comprend plus rien

Résolu
milou - 21 juin 2012 à 14:36
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 10 juil. 2012 à 05:26
Bonjour,
voila mon histoire, mon conjoint s'est retrouvé seul avec ses 3 enfants en bas ages(janvier 2008) de la il a elevé seul ses 3 enfants pendant 8 mois, par la suite son ex femme a eu appartement et a demander la garde alterné que mon conjoint a accepté. de la il a rempli le papier de la garde alterné pour renvoyer a la caf(c'est lui qui avait evidement toute les prestation et donc qui a reçu les papier a remplir) seulement apres l avoir signé il la donner a son ex femme pour qu elle remplisse sont coté mais la garce c'est empressé de le renvoyer en ce mettant allocataire principale elle a profité que mon conjoint avez signé! de la plus rien plus d apl plus d autre prestation sauf les alloc diviser en 2 donc 140euro chacun! de la rien a faire pour le changement au pres de la caf bah oui sa parole contre celle de mon conjoint! aujourd hui c'est passé en commission aupres de la caf donc delai ensuite de 2 mois au pres d un juge TASS OU JAF on commence par le greffe du tass pour savoir les demarche finalement nous a dit de voir avec jaf qui nous envois dossier et nous dit ensuite de voir avec la mediatrice de la caf qui pourrait etre amener a faire bouger les chose alors qu elle meme nous dit qui peuvent pas statuer entre les 2 parents! ça fait 3 ans que madame touche tout maintenant rentré scolaire apl et j en passe seulement elle ne fais rien pour les enfants medecin, dentiste, ortho, psy et j en passe meme les rdv avec les maitresse elle se deplace pas madame encaisse et tout vas bien!!! bref on nous dit de voir avec le tass apres le jaf et de voir avec la mediatrice........ franchement a plus rien comprendre!!

1 réponse

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
21 juin 2012 à 17:59
Bonsoir
Il nous manque beaucoup d'élément.
Votre conjoint a un jugement du JAF stipulant la garde alternée ? Ou meme un jugement tout court et si oui, que prévoit t'il ?
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oui dans le jugement y a accord pour la garde alternée entre les 2 parents! seulement concernant la caf il a reçu le papier vu que ses enfants etaient a sa charge et sous son num d allo evidement seulement il a signé a cru faire confiance a son ex en lui donnant du coup elle a rempli pour etre allocataire principale et a envoyé la lettre au lieu de lui rendre et que lui l envois donc au final bah il a perdu ce qu il recevait apl et tout le reste sauf les AF qui sont diviser par 2 donc 140 chacun mais elle a tout le reste....... nous avons fais plusieur demande aupres de la caf meme en recommandé pour que ça passe en commission apres faute de moyen pour trouver avocat on a laisser tomber puis redemander pour que ça repasse en commission a la caf vous savez quoi la caf nous a meme pas fait passer dossier en commission ils nous ont envoyé une photocopie d une lettre reçu l année derniere il y avait la meme date le meme conseillere meme texte seulement pas la meme signature j ai trouvé ça honteux et je leur ai adressé mail pour leur exprimé notre mecontentement et hop du a mon mail la mediatrice de la caf nous appel en disant j ai eu votre mail vous inquieter pas je fais le necessaire aupres de la commision pour que votre dossier repasse vu que l on demander le papier pour avoir un delai de 2 mois pour faire appel!! de la nous avons reçu notre recommander! aujourd hui on appel pour des renseignement on nous dit le tass ne pourra surement pas statuer pour que mon conjoint recupere ses droit, de la on nous donne une autre personne qui s occupe plus coté JAF et nous envois un dossier mais nous dit egalement qu au final telaphoner a la mediatrice de la caf qui serait plus a meme de nous aider!! seulement ce n est pas la premiere fois que nous la contactons a chaque fois on nous dit la caf ne peut pas statuer entre les 2 parents!!! bref dans tout ça la caf autorise les parents separer et garde alterné a avoir les prestation 1 an sur 2 seulement nous l ex de mon mari ne veut pas car elle a dit c'est bien comme pourquoi ça changerai bah oui elle empoche et ne fais strictement rien pour le bien des enfants donc c'est elle meme qui fais sa loi puisque si elle veut pas bah nous on a rien!!! nous avons toute les preuves de tout ce que l on fait pour les enfants aujourd hui voila on demande en quelques sortes un coup de pousse et des droit! nous ne touchons casi rien pour eux comme la rentrée scolaire elle a touché tout de meme plus de 800euro pour 2 en cp et 1 en cliss, elle ne s en ai meme pas servi pour des activité hors de l ecole alors que deja sa fille veut faire de la danse!! nous allons les avoir tout le mois d aout pour les vacances et c'est elle qui vas touché l argent alors qu elle ne les a pas de tout le mois vous croyez que c'est normal!! les lois sont tres mal faite!! on regarde pas ceux qui font tout pour leur enfant encore moin 1 pere qui c'est retrouvé 8 mois seul avec ses enfants alternant nourrice et 3/8!! merci de m avoir repondu je ne sais quoi vous dire de plus!!
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et oui nous avons refais une demande parce qu on a su que ce n etait pas obligatoire d avoir un avocat pour passer devant le TASS
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
21 juin 2012 à 18:44
Dans le jugement, es ce qu'il y a une pension à payer ou pas ?
Sinon, vous n'etes pas obliger d'avoir un avocat pour saisir le JAF et c'est tout ce qui vous reste à faire pour votre situation.
Vous devez donc saisir le JAF de votre résidence (tribunal de grande instance de votre département) en écrivant au greffier du juge aux affaires familiales pour lui demander une audience en vu de réviser le droit des allocations familiales , voir le remboursement des sommes perçus par son ex par moitié, voir une pension alimentaire si elle travaille.
Vous préparez vos revenus, charges et vous faites ce courrier en détaillant ce que vous souhaitez et expliquez qu'elle perçoit le tout sans investir pour l'enfant, ni meme vous reversez la moitié des allocations.
Votre ex sera convoqué dans six mois environ et elle aussi devant le juge et le juge entendra les deux partis, statuera sur vos demandes un mois après
Ainsi, vous aurez un nouveau jugement qui permettra ou pas (apres c'est ce que décidera le JAF) de faire valoir vos droits auprès de la CAF
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non pas de pension car residence alterné, et dans le jugement y a rien a propos des droit caf. mais ont nous a dit que c'etait entre nous et la caf et que la mere des enfants ne sera pas au courant!! en tout les cas nous avons fait un dossier sur tout ce que l on faisait pour les enfants et je tiens a preciser que l on a la moiter des alloc F pour les 3 enfants 280 donc on reçois 140 et elle 140euro aussi seulement elle a toute les autres prestations Apl.....!!!! une personne du JAF nous envois un dossier de plus es ce que le delai des 2 mois apres notification de la caf faut y tenir compte pour faire appel au JAF et es qu en meme tps on lui envois tout les papier de tout ce que l on fait pour les enfants??
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
21 juin 2012 à 20:30
Vous pouvez envoyer le dossier au Jaf meme en procédure avec la CAF, cela n'a rien à voir.
Le juge est la pour statuer sur votre nouvelle situation , à savoir que vous ne percevez pas la moitié des allocations qui devraient vous revenir car la mere refuse de les donner.
Donc, il va examiné vos preuves, écoutez la mere et le pere et rendre une décision suite à votre demande, donc votre demande doit etre précise
Ou pension alimentaire , ou Attribution de l'allocation de la CAF et le remboursement des indus depuis les mois ou elle l'a perçu et pour cela, vous devez chiffrez en joignant les preuves.
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