Donation sur des biens fonciers et immobilier
charog
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spoke -
spoke -
Bonjour,
Je vouslais savoir si :
Sur une donation de mes parents sur des biens fonciers et immobiliers, mon épouse avec qui nous sommes au dernier vivant, si je devais décéder avant elle, pourrait bénéficier de cette donation?
PS ; nous smmes mariés sans contrat de mariage.
Merci de vos réponses.
Charog
Je vouslais savoir si :
Sur une donation de mes parents sur des biens fonciers et immobiliers, mon épouse avec qui nous sommes au dernier vivant, si je devais décéder avant elle, pourrait bénéficier de cette donation?
PS ; nous smmes mariés sans contrat de mariage.
Merci de vos réponses.
Charog
1 réponse
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Bonjour,
Votre épouse en bénéficiera, sa part dépendra en partie selon :
- si vos parents ont inclus un droit de retour dans l'acte de donation, sont vivants et l'exercent à votre décès (ou pas)
- si vous avez des enfants, combien, communs et/ou d'un autre lit
Posez la question précisément au notaire chez qui vous avez fait la donation au dernier vivant.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...