Contestation de reconnaissance de paternité..

Pèredansladouleur - 26 févr. 2012 à 10:16 - Dernière réponse :  Adeliyah
- 29 oct. 2018 à 21:00
Bonjour,
Mon histoire : j'ai connu une femme et suis sorti pendant 6 mois avec elle, lui ai dit que je voulais qu'on fasse un bébé, une fille qu'on appellerait Léa, puis elle m'a quitté sans raison, du jour au lendemain !
Sept mois plus tard j'apprends qu'elle est enceinte, puis qu'elle a accouché d'une petite fille. Elle la prénomme Léa. Je vais voir la mère, mon ex amie, elle nie avoir accouché et dit être la grand-mère de Léa.
Mais par des connaissances en commun, on me dit que c'était bien elle qui était enceinte, et j'apprends qu'elle est en congé parental.
Je lui fait un courrier pour avoir des explications et lui dit de me donner la preuve que Léa est sa petite-fille (Acte de naissance) et je lui dit qu'en cas de refus, je serai obligé de demander à la justice un test de paternité.
Pas de réponse...
A sa meilleure amie et collègue de travail que je connais, elle dit que je suis le père. A ses voisines, elle dit que le père travaille dans tel magasin (le mien)... Qu'il habite dans tel département (le mien)...
Je prend donc un avocat il y a tout juste un an, qui entame l'action en reconnaissance de paternité.
Il assigne la mère en mai 2011. Je change d'avocat en septembre car il fait traîner mon affaire.
Je prend une femme. Puis j'arrive à savoir le lieu et la date de naissance de Léa. Mon avocate me conseille de reconnaître l'enfant pour la voir et l'avoir le plus rapidement possible, ce que je fais le 30 septembre dernier. Le procureur valide ma reconnaissance.
On a donc changé de procès et on est passé devant le JAF le 07 février, le verdict est le 28.
Mais la mère dit maintenant que je ne suis pas le père, qu'elle a connu deux autres hommes en même temps que moi.

Donc elle m'intente un procès devant le TGI pour contestation de reconnaissance de paternité. Elle ne parle pas de preuve pour sa contestation et ne parle pas de test ADN.
J'ai reçu l'assignation lundi 20.
Mon avocate m'a dit qu'il y aurait obligatoirement une analyse, un test ADN, vous confirmez ?



Mes questions sont :

Savez-vous comment ça coûte une analyse aujourd'hui si c'est ordonné par le tribunal ?

C'est à qui de payer ? Mon ex ou moi ?

Savez-vous si c'est long ?

Comment ça se passe ?
Je veux dire, est-ce qu'elle peut présenter un autre bébé, pour être certaine que le test soit négatif ? Comment l'identité de Léa sera contrôlée ?

La petite va avoir 15 mois et je ne l'ai jamais vu, sa mère refuse tous dialogues, rencontres, mais accepte mes cadeaux en recommandé et met mes habits à ma fille.

Enfin, si le 28, dans son verdict le JAF accepte ma requête et m'autorise à avoir ma fille tous les samedis pendant 4 heures sur une durée de 3 mois, pourrais-je donc aller la chercher chez sa mère et sera-t-elle dans l'obligation de me la confier malgré le procès qu'elle m'intente à son tour ?

Grand merci pour vos réponses.
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19 réponses

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sarah2012 5867 Messages postés vendredi 3 février 2012Date d'inscriptionContributeurStatut 21 octobre 2018 Dernière intervention - 26 févr. 2012 à 11:26
5
Merci
bonjour,

Ca fait beaucoup de questions lol

"C'est à qui de payer ? Mon ex ou moi ?"

Ce sera à celui qui aura perdu le procès, il sera condamné aux dépens et devra remboursé les frais engagés par la partie adverse.

Savez-vous si c'est long ?

Cela dépend si toutes les parties se rendront ou non au centre pour passer le test (le juge ordonne le test mais les parties restent libres de le faire ou non, en cas de refus d'une des parties, le juge considère le refus comme un aveu de paternité ou de maternité)

Il peut y avoir 2, 3 report de rendez-vous en cas d'absence avant que le centre ne délivre enfin une attestation de difficultés indiquant que les tests n'ont pas pu avoir lieu et il en indique les raisons. Cette attestation permettra que le procès reprenne son cours.


Comment ça se passe ?
Je veux dire, est-ce qu'elle peut présenter un autre bébé, pour être certaine que le test soit négatif ? Comment l'identité de Léa sera contrôlée ?


- Présentation de la pièce d'identité de chacune des parties (parents, enfant)
- Tout le monde est pris en photo individuellement
- Prise d'empreinte digitale pour chaque parent.

(on a l'impression d'avoir commis un crime lol)

Le test consiste à un prélèvement de salive directement dans la bouche au moyen d'un batonnet.

Le rendez-vous est donné le même jour et à la même heure à chaque partie.


Enfin, si le 28, dans son verdict le JAF accepte ma requête et m'autorise à avoir ma fille tous les samedis pendant 4 heures sur une durée de 3 mois, pourrais-je donc aller la chercher chez sa mère et sera-t-elle dans l'obligation de me la confier malgré le procès qu'elle m'intente à son tour ?

Tout à fait, vous pourrez aller la chercher lorsque le juge aura statué sur votre droit de visite et d'hébergement. Si elle venait à refuser malgré tout, sachez que vous pourrez déposer plainte contre elle pour non représentation d'enfant.

Cordialement

Merci sarah2012 5

Avec quelques mots c'est encore mieux Ajouter un commentaire

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Pèredansladouleur - 26 févr. 2012 à 11:59
0
Merci
Bonjour Sarah et grand merci de nouveau pour votre rapidité et vos réponses.

Vous me rassurez un peu...

Donc, pour résumer, si le test confirme que je suis bien le père, je n'aurais rien à payé ? Même pas les 2 000 € qu'elle me réclame de dommages et intérêts ?

Je ne pense pas que c'est dans son intérêt de ne pas ce présenter au laboratoire, puisqu'elle est la demandeuse, normalement, elle devrait même y arriver avant moi, enfin, dans la logique des choses...

Mais si le bébé n'a pas de pièce d'identité ?
Prise d'empreinte digitale pour chaque parent, cela veut dire que la mère aussi devra faire un test ADN ?
C'est une bonne chose qu'on se retrouve tous ensemble au laboratoire, je trouve.

Et pour votre dernière réponse, avant la plainte, n'y a-t-il pas la main courante au commissariat de Police ?

Merci beaucoup, ces précisions me font du bien, car je vis une bien douloureuse épreuve.
sarah2012 5867 Messages postés vendredi 3 février 2012Date d'inscriptionContributeurStatut 21 octobre 2018 Dernière intervention - 26 févr. 2012 à 15:36
Je vous en prie, je suis contente que cela vous ait apaisé, c'était le but lol

"Donc, pour résumer, si le test confirme que je suis bien le père, je n'aurais rien à payé ? Même pas les 2 000 € qu'elle me réclame de dommages et intérêts ?"

Non rien à payer et c'est vous qui devriez demander des dommages et intérêts pour vous avoir fait perdre x temps de la vie de votre enfant parce qu'elle a vous a caché la vérité sur son existence.

Qu'on s'entende, ce n'est pas l'argent qui importe, c'est surtout le fait de pouvoir obtenir la reconnaissance de la douleur subit. On ne peut pas se jouer de la vie d'autrui impunément, il faut y mettre des limites et malheureusement ça passe par là.

"Je ne pense pas que c'est dans son intérêt de ne pas ce présenter au laboratoire, puisqu'elle est la demandeuse, normalement, elle devrait même y arriver avant moi, enfin, dans la logique des choses..."

Si les gens étaient logiques, on ne perdrait pas notre temps à cause d'eux lol

Elle peut toujours espérer que vous vous n'alliez pas jusqu'au bout puisqu'elle a mis un grand doute dans votre esprit. (les coups de bluff sont légions dans ces affaires)

Le père de mon enfant a réclamé 20 000 euros de dommages et intérêt, pensant que ça allait me dissuader de poursuivre mon action.

Il n'a fait en réalité qu'attiser ma détermination à aller jusqu'au bout et sa mauvaise foi m'a redonnée de l'énergie lol (rien ne se perd tout se transforme)

"Mais si le bébé n'a pas de pièce d'identité ?"

Vous devriez faire part de votre inquiétude sur ce point à votre avocate (ce serait d'ailleurs sympa de nous informer de sa réponse lol). La photo de l'enfant qui aura fait le test pourra être utiliser pour prouver l'usurpation au cas ou.

Le jour du test, il faut également présenter le livret de famille et les copies intégrales de naissance de chacun.


"Prise d'empreinte digitale pour chaque parent, cela veut dire que la mère aussi devra faire un test ADN ?"

Oui tout à fait, c'est grâce aux résultats d'adn de chaque parent et de l'enfant, qu'une comparaison pourra être effectué et permettre de confirmer ou non la paternité (ou la maternité selon les cas).


"C'est une bonne chose qu'on se retrouve tous ensemble au laboratoire, je trouve. "

Pas pour tout le monde lol

Pour l'enfant c'est très bien, il a enfin l'opportunité de rencontrer l'autre parent.

Pour les parents c'est un moment stressant et pesant (la peur de l'inconnu : personne ne savait comment allait se dérouler l'examen) et la peur de la réaction de l'autre. Ca peut partir en vrille à tout instant.

Et pour votre dernière réponse, avant la plainte, n'y a-t-il pas la main courante au commissariat de Police ?

La main courante est un document écrit qui reste dans les tiroirs du commissariat.
La plainte elle elle passe par le procureur, qui après examen décide ou non de poursuivre au tribunal.

Au commissariat on peut refuser de prendre votre plainte même s'ils n'en ont pas le droit. Si vous voulez vraiment que ça passe par le tribunal, on pourra vous expliquer la procédure dans le détail au moment opportun. Il suffira de nous le demander.


"Merci beaucoup, ces précisions me font du bien, car je vis une bien douloureuse épreuve."

J'espère bien sinon pourquoi ducro se décarcasserait lol ?

Je vous taquine bien évidemment. Le rire permet de décompresser.

Bon courage à vous.

Après la pluie vient le beau temps.
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roger83600 3930 Messages postés jeudi 28 mai 2009Date d'inscription 4 juillet 2018 Dernière intervention - 26 févr. 2012 à 15:33
0
Merci
je n'ai trop rien ajouter a la reponse de sarah


le jaf va vous donner un droit de visiste -dans un lieu precis
si elle refuse vous pourrez porter plainte au JAF
car c'est tres grave

il y aura prelevement D'adn des 3 paersonnes avec le gamin
voir s'il ya compatidilite

ensuite le juge fixeras sans doute une pension alimentaire pour l'enfant


elle paieras les tsts et les depends
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Pèredansladouleur - 26 févr. 2012 à 16:58
0
Merci
Merci Sarah et Roger, j'apprécie beaucoup votre promptitude.

Donc d'après vos dires, je pourrai peut-être voir ma fille si le JAF mardi 28 (mon avocate m'a dit qu'il fallait attendre mi-mars) me le permet dans un délai assez court.
Moi, j'avais peur qu'il faille attendre que ce second procès soit terminé et j'avais fait un rapide calcul dans ma tête :
La mère de ma fille a reçu son assignation le 12 mai, et la date butoir pour la remise des conclusions de son avocate était le 20 octobre, soit plus de 5 mois après !
Plus l'attende d'un date d'audience (4 mois), de la mise en oeuvre du test ADN.
Donc, j'avais peur de devoir patienter 1 an encore avant de faire connaissance avec mon enfant, elle va avoir 15 mois le 29.

A l'audience du 7 février, mon ex amie n'est pas venue, il y avait juste son avocate.

Merci.
sarah2012 5867 Messages postés vendredi 3 février 2012Date d'inscriptionContributeurStatut 21 octobre 2018 Dernière intervention - 26 févr. 2012 à 18:50
Si vous obtenez un droit de visite et d'hébergement le 28 par le J.A.F. Effectivement il faudra attendre encore un peu car il deviendra exécutoire lorsque les deux parties auront reçues l'assignation de la décision (preuve que tout le monde a bien pris connaissance du jugement rendu)

La procédure suit son cours tant que les avocats sont là puisqu'ils représentent leur client en leur absence.

Pour la durée d'attente jusqu'au second jugement, ça peut malheureusement prendre plus de temps.

Les dates d'audience peuvent être reportées pour x raison, au moins deux fois à chaque fois et les résultats des tests tout autant à cause des nouveaux rendez-vous proposés à la partie absente avant d'obtenir l'attestation de difficultés du labo.
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Pèredansladouleur - 28 févr. 2012 à 21:36
0
Merci
Bonsoir,

J'ai rendez-vous vendredi 9 mars avec mon avocate, je vous tiens au courant.
sarah2012 5867 Messages postés vendredi 3 février 2012Date d'inscriptionContributeurStatut 21 octobre 2018 Dernière intervention - 28 févr. 2012 à 23:24
Bonsoir,

Oui ce serait sympa lol

Bon courage
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Pèredansladouleur - 3 mars 2012 à 15:19
0
Merci
Bonjour, je reçois ce jour la jugement du 28 février de mon avocate, le Juge fait droit à l'intégralité de mes demandes.

Il est dit que Madame doit avoir une signification par voie d'huissier et que ce jugement est exécutoire à compter de la présente décision.
Donc, j'aurai pu aller chercher ma fille ce samedi à 14 h (tous les samedis de 14 à 18 h pendant 3 mois, puis un WE sur 2 du samedi 14 h au dimanche 18 pendant 3 mois et enfin un WE sur 2 normal au bout des 6 mois) mais mon avocate m'a conseillé d'attendre samedi 10 mars, le temps que Madame soit signifiée par le huissier.

Merci pour votre aide.
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Pèredansladouleur - 11 mars 2012 à 10:24
0
Merci
Bonjour,
Hier je suis allé chercher ma fille chez mon ex compagne pour exercer ma première visite à 14 h, il n'y avait personne.
Pourtant, elle était au courant du Jugement puisqu'un huissier est passé la semaine passé lui remettre, il me l'a confirmé au téléphone.
Je suis allé au poste de police, ils ne prennent pas de plainte pour le première fois, mais une main courant que je dois donner à mon avocate qui doit la remettre au JAP.
Pour samedi prochain, on m'a dit que je pourrais faire une plainte, mais que c'est pas plus rapide car le procureur en a tout un tas sur son bureau...
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Pèredansladouleur - 11 avril 2012 à 17:38
0
Merci
Bonjour, juste un mot pour vous dire que tout s'est arrangé avec la mère de ma fille, je la vois comme le jugement me l'autorise pour l'instant, 4 h tous les samedis. Nous avons fait un test ADN privé ensemble, je suis bien le père comme me le disait depuis le 16 mars la maman de ma fille.

Vous pouvez donc clore ce sujet. Et merci pour vos réponses.
papaclara 1 Messages postés jeudi 19 septembre 2013Date d'inscription 19 septembre 2013 Dernière intervention - 19 sept. 2013 à 15:44
bonjour, je suis à peu près dans la même situation que vous, j'aurais voulu en savoir plus sur les délais, notamment une fois que le juge a ordonné une expertise adn, sa prend combien de temps pour l'analyse, et les résultats?
Merci par avance
Pèredansladouleur2 1 Messages postés jeudi 19 septembre 2013Date d'inscription 19 septembre 2013 Dernière intervention - 19 sept. 2013 à 19:04
Bonjour, je suis Pèredansladouleur, je ne me souviens plus du mot de passe.

Nous avons fait un test ADN privé, sans passer par le juge.

Donc je ne peux vous dire...

Bon courage à vous.
sarah2012 5867 Messages postés vendredi 3 février 2012Date d'inscriptionContributeurStatut 21 octobre 2018 Dernière intervention - 19 sept. 2013 à 19:46
bonsoir,

Lorsque le juge ordonne une expertise, l'expert doit remettre son rapport dans les trois mois de sa saisine.

Cordialement
lesboules > sarah2012 5867 Messages postés vendredi 3 février 2012Date d'inscriptionContributeurStatut 21 octobre 2018 Dernière intervention - 16 déc. 2014 à 14:52
L'expert à trois mois pour convoquer les parties.... le délai de rendu d'expertise ça c'est une autre histoire...
Dans mon cas: jugement ordonnant l'expertise rendu début février, convocation début mars par le laboratoire, rapport d'expertise rendu fin juillet.....

Procédure ouverte il y a plus de 2 ans et demi et pas l'ombre d'une date de jugement définitif..... en gros depuis le jugement ordonnant l'expertise qui a eut lieu en février dernier, plus rien ne s'est produit, il n'y a eut qu'une mise en état au 25 novembre....... où la partie adverse a dit que son avocat continuez de le représenter....

En attendant mon fils grandit..... en gros dans la vie rencontrer des personnes de mauvaises intentions ça fait mal...... parce que les rapports ont beaux allez dans mon sens, ben il n'y a toujours rien de régler après bientôt 3 ans de procédure, un test adn ..... bref

LA RAGE
johndah 1 Messages postés lundi 7 septembre 2015Date d'inscription 7 septembre 2015 Dernière intervention > lesboules - 7 sept. 2015 à 15:57
salut, je me trouve dans presque la meme situation, l'expert devrait presenter son rapport le 31-8-2015 et il ne l'a pas fait puisque mon ex pouse n'a pas fait le prélèvement. Jusqu'à quand a votre avis le juge acceptera le rapport de l'expert notant qu'il y a 2 ans que j'attend la verite et que mon epouse s'echappe
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Merci
Ma belle-mère dit à qui veux l'entendre que ma fille m'est pas de son fils hors que cet enfant et bien de son fils..la situation se complique les gens commence à lancer des rumeurs sur le sujet.. j'aimerais avoir des conseils savoir que faire..ma belle-mère ne cesse calomnié ma fille aide moi svp
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