Propritaite dans une coproprieter

khers - 23 janv. 2012 à 11:55
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 - 23 janv. 2012 à 12:49
Bonjour,
je possede un appartement dans un immeuble de coproprieter j'ai fait deviez mes aux user de la la fosse septique pour raccorder a un égout qui se trouve dans une cours qui est a moi car en fasse je suis proprietaire d'une maison qui utilise cette egout que doit je faire pour que mon syndique de coproprièter ne me demande plus de participer a la vidange de la fosse?

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Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 975
23 janv. 2012 à 12:49
Bonjour,
Pour raccorder vos WC à votre égout personnel se trouvant dans une propriété annexe, vous avez dû effectuer une tranchée dans la copropriété que vous habitée ? Et pour ça, il faut l'accord du syndicat des copropriétaires. L'aviez-vous ? Malgré ce "détournement" des eaux usées, cela ne vous empêchera pas de continuer à payer les mêmes charges y compris l'entretien de la fosse collective. Vos tantièmes de propriété n'ont pas varié, donc vous êtes assujetti aux mêmes charges. Dans une copropriété il y a un "règlement de copropriété" qui s'applique de gré ou de force. Et puis avez-vous songé au jour où vous vendrez votre appartement. Le nouveau propriétaire va se retrouver avec de sérieux problèmes et vous auussi. Donc, vous n'avez pas fait une affaire !!
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