Propritaite dans une coproprieter
khers
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Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je possede un appartement dans un immeuble de coproprieter j'ai fait deviez mes aux user de la la fosse septique pour raccorder a un égout qui se trouve dans une cours qui est a moi car en fasse je suis proprietaire d'une maison qui utilise cette egout que doit je faire pour que mon syndique de coproprièter ne me demande plus de participer a la vidange de la fosse?
je possede un appartement dans un immeuble de coproprieter j'ai fait deviez mes aux user de la la fosse septique pour raccorder a un égout qui se trouve dans une cours qui est a moi car en fasse je suis proprietaire d'une maison qui utilise cette egout que doit je faire pour que mon syndique de coproprièter ne me demande plus de participer a la vidange de la fosse?
1 réponse
Bonjour,
Pour raccorder vos WC à votre égout personnel se trouvant dans une propriété annexe, vous avez dû effectuer une tranchée dans la copropriété que vous habitée ? Et pour ça, il faut l'accord du syndicat des copropriétaires. L'aviez-vous ? Malgré ce "détournement" des eaux usées, cela ne vous empêchera pas de continuer à payer les mêmes charges y compris l'entretien de la fosse collective. Vos tantièmes de propriété n'ont pas varié, donc vous êtes assujetti aux mêmes charges. Dans une copropriété il y a un "règlement de copropriété" qui s'applique de gré ou de force. Et puis avez-vous songé au jour où vous vendrez votre appartement. Le nouveau propriétaire va se retrouver avec de sérieux problèmes et vous auussi. Donc, vous n'avez pas fait une affaire !!
Pour raccorder vos WC à votre égout personnel se trouvant dans une propriété annexe, vous avez dû effectuer une tranchée dans la copropriété que vous habitée ? Et pour ça, il faut l'accord du syndicat des copropriétaires. L'aviez-vous ? Malgré ce "détournement" des eaux usées, cela ne vous empêchera pas de continuer à payer les mêmes charges y compris l'entretien de la fosse collective. Vos tantièmes de propriété n'ont pas varié, donc vous êtes assujetti aux mêmes charges. Dans une copropriété il y a un "règlement de copropriété" qui s'applique de gré ou de force. Et puis avez-vous songé au jour où vous vendrez votre appartement. Le nouveau propriétaire va se retrouver avec de sérieux problèmes et vous auussi. Donc, vous n'avez pas fait une affaire !!
La législation juridique et financière évolue en permanence...