Probleme d assurance mma apres sinistre

Question

Bonjour, 

Il y a 3 mois, nous avons eu un tres grosse feu dans un de nos batiments faisant parti de notre maison. On est assurer avec le mma mais hier on recoit un lettre en disant que ils sont desoler mais nous seront pas garanti.

Qu'est-ce que ca veux dire, qu'est-ce que il nous reste a faire? Pendant 3 mois le mma, le maitre d'ouvre, le expert du mma, nous ont tous dits que tout sera resolu sans probleme.

Aujourd hui on vie dans un sinistre, pas de douche, pas de toilette et on peux rien y faire. Des chevaux sans boxe, dehors dans le froid.


S'il vous plaît, toute le monde qui sait quoi faire est le bienvenue! Est-ce que on doit prendre un advocate specialiser? Ou bien des expert d assurance, tout le monde nous dons des differentes conseils, et que en plus, d'origine hollandais, meme apres 13 ans, le français reste compliquer dans des situations comme ca!

australe13 · Answer

Bonjour

Pouvez vous nous donner la raison de la non-prise en charge ?

Aviez vous bien déclaré les batiments et leur utilité avant le sinistre ?
Car vous parlez de chevaux.

Manamana · Answer

Merci pour votre reponse, il nous donne aucune raison, c'etait un lettre avec juste un phrase. Sinon le agent de l'assurance a etait sur place au moment que on a fait le contrat, il y 13 ans, quand nous parlions aucune mots francais...

australe13 · Answer

Prenez contact avec votre assureur pour savoir pourquoi ce n'est pas pris en charge.
Sans quoi, nous ne pouvons pas aider.

Manamana · Answer

Demain matin notre maître d'oeuvre viens nous voire et on espere que il va nous donner des explications!

Manamana · Answer

Je connais pas le mot mandaté mais il est selectioner par notre assureur

Manamana · Answer

Hier on est allez voire notre agent d'assurance et il a pas voulu nous donner la raison, il dit que il peux rien nous dire, a part que le contract est pas valable.

On a signee un declaration chez le maître d'oeuvre, en dissant que ca sera lui que s occupe des travaux, 3 jours apres le incendie.

australe13 · Answer

L'engagement de prise en charge des travaux doit être pris avec l'expert et l'assurance 
et surtout écrit.

Si vous avez signé de votre propre chef avec le maitre d'oeuvre, c'est que vous vous engagez à payer les travaux.

Manamana · Answer

Voila ce que est ecrit sur le papier que on a signee:

Nous vous sollicitons et vous designons comme maitre d oeuvre pour nous representer dans le reglement de notre sinistre et l evaluation de l ensemble des dommages sur notre construction assuree aupres de la compagnie mma suite au sinistre.

Vos honoraires seront calcules sur les sommes evaluees comme pertes pouvant incomber a ma compagnie d assurance, sans pouvoir exceder le montant des honoraires pris en charge par ma compagnie d assurance au titre des honoraires de maitrise d oeuvre.

australe13 · Answer

Je vous conseille de leur demander demain de se rapprocher de votre compagnie d'assurance avant d'entreprendre quoi que ce soit.

En cas de sinistre c'est l'assurance et l'expert qui délivre une prise en charge.
L'assuré n'a rien a signer.

Avez vous une idée du montant des réparations ?

Manamana · Answer

Oui, on a vu les calculations faites par le maitre d oeuvre, et c est tres grand montant.

australe13 · Answer

Le maitre d'oeuvre est là pour diriger les travaux, pour la bonne réalisation du chantier.

Ce n'est pas lui qui s'engage à payer les travaux, il n'avait pas à vous faire signer un document,
surtout s'il est mandaté par l'assurance.

Je pense que vous devez attendre les instructions de l'assurance et surtout la confirmation écrite de l'assureur pour la non prise en charge et la raison surtout.

Parlez en demain avec le maitre d'oeuvre pour qu'il se rapproche de l'assureur pour savoir ce qu'il en est.

Manamana · Answer

Et en plus juste apres l'incendie les pompiers ont fait appel a un entreprise pour casser un mur qui etait dangereuse pour un autre batiment, facture que nous pouvons pas payer. Et pour sauvez un petit parti du batiment bruleer, le maitre d oeuvre a fait faire des travaux de toiture temporaire, facture non payer, parti du toit etait et est toujours en amiente, pas le droit de l enlever mais on y vis toutes les jours. Pas le droit de ranger les degats...

australe13 · Answer

Je vais chercher quelques renseignements,
maintenant que j'en sais plus sur votre affaire.

Mais c'est très compliqué.

Il faut d'urgence contacter votre assurance pour qu'ils vous explique ce qu'il va se passer maintenant.

Manamana · Answer

Merci beaucoup!!!!!

aie mac · Answer

bonjour 

Voila ce que est ecrit sur le papier que on a signee:  

Nous vous sollicitons et vous designons comme maitre d oeuvre pour nous representer dans le reglement de notre sinistre et l evaluation de l ensemble des dommages sur notre construction assuree aupres de la compagnie mma suite au sinistre. 

ça, ça ressemble bougrement à un expert d'assuré... 

Vos honoraires seront calcules sur les sommes evaluees comme pertes pouvant incomber a ma compagnie d assurance, sans pouvoir exceder le montant des honoraires pris en charge par ma compagnie d assurance au titre des honoraires de maitrise d oeuvre.
je gagerais bien que le contrat ne comprend pas d'honoraires d'expert d'assuré mais qu'il en prévoierait pour la maitrise d'oeuvre... 

sauf que s'il n'est pas maitre d'oeuvre (et ne réalise donc pas la mission correspondante, ce qui n'est pas le cas dans la lettre d'engagement), il ne pourra établir de facture en conséquence et les honoraires correspondants ne pourront être réglés à manamana par l'assureur. 

par ailleurs, si manamana a mandaté un expert pour le représenter, il est normal que l'assureur ne s'adresse donc plus à lui; il n'est plus l'interlocuteur contractuel...

aie mac · Answer

Ce qui m'inquiète le plus c'est la non prise en charge du sinistre. 
Peut être par non conformité du risque assuré. 
pour moi, c'est plus étonnant qu'inquiétant, à partir du moment où le risque a bien été visité par l'agent à la souscription du contrat.
sauf à ce que les lieux aient été transformés entretemps; mais cela vaudrait alors l'application d'une RP, pas d'une déchéance ou d'un refus de garantie, à priori.

il serait bien que manamana nous reproduise ici les termes du courrier reçu de l'assureur, et accessoirement qu'il indique le nom du contrat qu'il a souscrit.
ce pour éviter de partir sur une fausse piste.
le refus de garantie ne peut qu'être étayé; difficile donc d'avancer plus avant sans connaitre cette motivation.

Manamana · Answer

Pour commencer, le maitre d oeuvre c est pas nous qui lui on choisi, mais le jour apres l incendie, l expert de mma est venu nous voire et nous a envoyer ce monsieur en etant le maitre d oeuvre le lendemain.

Le lettre que on a recu il y a deux jour: 

Cher monsieur,

Nous sommes au regret de vous informer que la garantie n est pas acquise.

Veuillez agreer, cher monsieur, l expression de nos sentiments distingues.

Le responsable du dossier.


Sinon, oui on a fait des modifications, apres lequel on a demander l agent de mma de revenir voire pour etre sur que le contrat etait bien en ordre.

Nom du contrat: multirisque habitations, et il y a bien marquer incendie...

australe13 · Answer

Bonjour

Quelles modifications avez vous faites depuis la première visite de l'agent d'assurance ?
Si vous voulez bien nous répondre bien sûr.

Désolée pour toutes ces questions, mais pour tenter de vous apporter une réponse, on a besoin d'en savoir plus.

Manamana · Answer

On a amenager un endroit qui avant se utiliser comme stockage de foin pour etre un independence du maison, et l agent d assurance a bien vu.

australe13 · Answer

Dans cette dépendance de la maison vous y avez fait des pièces habitables ?
C'est là qu'il y a eu l'incendie ?
L'agent d'assurance est venu après les modifications et n'a pas modifié le contrat d'origine pour y rajouter cette modification ?

Manamana · Answer

C etait un grand pieces, sorte de salon ou salle reunion, oui c est bien la que on a eu l incendie et on a assumer que il a fait des modifications, mais ca fait plus de 10 ans passer.

Manamana · Answer

Bonjour,

Le maitre d oeuvre viens de passer. En premiere ce que il dit c est que lui meme est tres facher contre le assurance, que lui est pas payer non plus, que il a dit a nous dès le premiere jour que nous aurions rien a payer et que ca reste comme ca. Et il a proposer de ammener bous chez son advocate pour voire ensemble comment en a quel maniere. Apres il nous a fortement desconseiller de demander la raison pour la non garantie nous meme, parce que il dit que avec un lettre avec juste un phrase, ils vous prennent pas au serieux et il y a temps que ils vous prennent serieux donc on doit demander la raison par voix advocat.

Apres il nous dit que il est passer ce matin chez notre agent pour en savoir plus, et que il y a trois possible raison pour la non aqcuise de garantie:

1. Le agent a fait erreur sur la surface assurer et le nombre de pieces.
2. Le agent a pas du nous faire vendre un contrat  comme on a, parce que on a des chevaux.
3. Il y a 4 ans, notre contrat a ete resilier par defaut de payement, et au moment que on est retourner labas pour payer ils nous ont sortie un nouveau contrat, ce que le agent avait pas le droit de faire, probleme est que lui-meme etait en vacances et c est son secretaire qui l as fait, et elle est parti en retraite ete derniere. Depuis ce jour la, on a payer annuellement, on est a jour jusque juin 2012. Quand on demande notre agent si aujourd hui il y un autre sinistre a notre maison, si on est assurer il nous dit oui, vous etes assurer...

australe13 · Answer

Le maitre d'oeuvre a la même réaction que nous tous,

A savoir, connaitre la raison de la non - garantie au moment du sinistre.

Il est vrai que votre assureur n'est pas clair quant aux explications.
un assureur se doit de donner les explications par écrit pour la non prise en charge.

Attendons que Aie Mac passe sur le sujet, pour avoir son avis sur le sujet.
Merci de votre patience.

Manamana · Answer

Merci surtout a toute le monde qui reaggisent et qui nous aiderons a voire les choses plus claire, c est geniale!!!!

Ced · Answer

Et bien dans les 3 postulats que vous exposez, il y a selon moi un défaut de conseil évident et donc erreur du professionnel. 

Au risque de me répéter, avant de prendre un avocat à vos frais, vérifiez que vous n'avez pas déjà de protection juridique car si tel est le cas, la recherche de solution amiable ou l'activation des frais de procédures (avocat, huissier et autres frais d'experts) seront pris en charge dans la limite des garanties de votre contrat.

Mais surtout, surtout, exigez une réponse claire sur les raisons de la déchéance de garantie (bon sang de bois!), l'assureur doit obligatoirement vous la donner !

Un autre point qui attire mon attention, si la surface notée au contrat est erronée, les compagnies d'assurance pratique généralement des RPP soit (règle proportionnelle de prime) et non des déchéances de garanties. C'est à dire que le montant du sinistre est indemnisé en partie mais pas dans sa totalité (20% de moins par exemple)...je penche donc plutôt pour la solution 3 dans votre message.

Bonne continuation

aie mac · Answer

les 2 premières tentatives d'explications n'en sont effectivement pas; il y aurait application d'une RP dans ces cas-là.
du coup, la 3eme, pour autant qu'il n'y en ait pas d'autre, resterait la seule en lice.
vous avez été résilié du contrat initial; OK; vous en avez néanmoins souscrit un autre.
quel est donc la nature de ce contrat que l'agent n'aurait pas eu le droit de vous faire souscrire?
je pense que ce "droit" est le fait qu'il ne soit pas adapté à votre situation et ne corresponde pas au risque que vous représentez. mais il y a alors bien défaut manifeste de conseil, et la responsabilité de l'agent, et donc de l'asureur, est dès lors engagée.
je ne partage pas l'avis de l'expert d'assuré (parce que manifestement il s'agit d'un EA) pour passer obligatoirement par un avocat pour demander des explications claires à l'assureur; il n'est pas possible de se voir opposer un refus de garantie sans motivation; exigez-donc de l'assureur qu'il l'exprime, immédiatement, en la lui réclamant par courrier LRAR.
le libellé est simple; vous me faites savoir pour le sinistre ouvert sous le n° il y a X mois que la garantie n'est pas acquise. je vous saurais gré de bien vouloir motiver, par courrier en retour, cette décision qui me surprend.
point.
faites aussi lapidaire que l'assureur; ce courrier doit l'obliger à montrer les cartes qu'il a en main.
rien ne vous empêche malgré tout de commencer à consulter un avocat; mais ne vous précipitez pas pour le faire intervenir officiellement.

australe13 · Answer

Bonjour

Dans un premier temps, je vous conseille d'envoyer un courrier en recommandé à votre assureur en lui demandant de vous motiver les raisons de la non garantie.

Avez vous regardé sur votre contrat habitation si vous avez une garantie "défense juridique" ? ou bien auprès de votre banque ?
qui serait suceptible de prendre en charge les honoraires d'un avocat.

Manamana · Answer

Oui dans la contrat de habitation il y a bien protection juridique mais est ce que ca peut etre utiliser pour cette contrat, ca me semble tres bizarre. Parce que si pour eux la contrat est pas valable( dans le cas que ca est la raison) la protection n est pas valable non plus...

australe13 · Answer

Dans la lettre que vous avez reçue de l'assureur, vous précisez que "la garantie" n'est pas acquise.
Ils ne parlent pas que le contrat n'est pas valable.

Pour éclaircir cette affaire, il est indispensable maintenant d'avoir plus de précisions de la part de l'assureur.
Votre assureur a l'obligation de vous donner plus d'explications.
Faites lui un courrier en recommandé.

aie mac · Answer

Dans la lettre que vous avez reçue de l'assureur, vous précisez que "la garantie" n'est pas acquise. 
Ils ne parlent pas que le contrat n'est pas valable. 
entièrement d'accord.
et il importe de savoir très exactement pourquoi.

Pourquoi, apres vous ca sera favorable de envoyer nous meme la lettre ou lieu de le laisser faire par avocat?
pour 2 raisons:
la première est qu'il est, pour l'instant, inutile d'engager des frais pour une procédure qui n'est pas encore entamée et où l'ensemble des données ne sont pas réunies, et un courrier d'avocat n'en recueillera pas plus dans un premier temps;
la seconde est que c'est donner la possibilité de ne répondre que par le biais d'un avocat (=> "vous me parlez par le biais d'un avocat, OK; j'en fais donc autant et vous êtes prié de ne vous adresser qu'à lui"). rien à gagner en terme de délai tant que le problème n'est pas connu dans toute son étendue.

pour ce qui est des contrats, quels sont-ils (nom de l'ancien et celui du nouveau)?
quelle est la nature des locaux assurés?
vous avez ces renseignement mentionnés sur les conditions particulières.
quelle est la nature complète du risque? (quels sont les locaux qui constituent votre bien?)

aie mac · Answer

questions subsidiaires; la cause du sinistre est bien accidentelle? et vous avez bien respecté toutes les conditions et obligations contractuelles (style: ramonage annuel...)?

Probleme d assurance mma apres sinistre

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