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2 réponses
Bonjour,
Le bail devrait prévoir, pour chaque parcelle, l'âge maximal de la vigne et le nombre d'années de production en fonction de son état au jour de la signature du contrat.
A défaut d'une clause précise inscrite dans le bail d'origine, le locataire peut tout de même exiger du propriétaire le remplacement des vignes qui ne produisent plus.
Il n'y a pas assez de précisions sur votre question
Que précise le bail ?
les vignes ont quelles ages dans quel état....
depuis combien de temps la location
Le bail devrait prévoir, pour chaque parcelle, l'âge maximal de la vigne et le nombre d'années de production en fonction de son état au jour de la signature du contrat.
A défaut d'une clause précise inscrite dans le bail d'origine, le locataire peut tout de même exiger du propriétaire le remplacement des vignes qui ne produisent plus.
Il n'y a pas assez de précisions sur votre question
Que précise le bail ?
les vignes ont quelles ages dans quel état....
depuis combien de temps la location
Bonjour,
"Les pieds" de Vigne sont la propriété du propriétaire du terrain et il semble important que le locataire demande l'autorisation pour faire le remplacement de certains des Ceps trop vieux pour produire des grappes, ou le nombre total des pieds de vigne...
Il y a un coût certain à envisager pour devoir remplacer des pieds de vigne(s) par des nouveaux plants...
Cordialement.
"Les pieds" de Vigne sont la propriété du propriétaire du terrain et il semble important que le locataire demande l'autorisation pour faire le remplacement de certains des Ceps trop vieux pour produire des grappes, ou le nombre total des pieds de vigne...
Il y a un coût certain à envisager pour devoir remplacer des pieds de vigne(s) par des nouveaux plants...
Cordialement.
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