repasser devant le JAF ? Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

Je suis passé devant le JAF au mois d'octobre. Mon ex compagne a droit à 10 % de mon salaire, le juge n'a pas pris en cmpte le fait que j'ai 2 autres enfants en bas age et des frais de nourrice très important. J'ai 2 soucis, mon ex habite à 200 km (je précise que c'est moi qui me suis éloigné du domicile pour trouver du travail), je porblème c'est qu'après un accident, j'ai de gros problème de dos, j'ai un certificat médical qui qui atteste que je ne peux pas faire énormément de route, de plus, avec cette pension énorme, je ne peux allez cherhcer mon fils un week end sur deux, je n'ai pas les finances, puis-je redemander une audience au jaf pour au moins se partager la route ? De plus, je dois payer le 1er de chaque mois la pension, seulement , je suis actulement en intérim et ne suis payé que le 12, (je suis à sec au premier et donc dans l'impossibilité de payer la pension), merci de me redire ce que vous en pensez

sophiag · Accepted Answer

Bonsoir 
Pour confirmer les réponses deja faite par Bouledeneige!
Vous pouvez saisir le JAF à nouveau en prouvant que votrre situation financiere à changer que vous avez des frais plus élévés pour vos enfants de la deuxieme union , tout en prouvant vos propos par des preuves !
Vous mettrez dans votre requete la pension que vous pouvez verser (le montant )
Vous ferez un tableau des charges et des revenus de vous et de votre amie , les justificatifs que vous enverrez au tribunal avec votre requete !
Lors de la convocation à l'audience, vous demanderez l'echange des pieces avec votre ex femme , pieces que vous devrez vous aussi lui envoyer 
Voila en résumé comment cela se passe !
Mais j'avoue que je suis surprise de ce changemnet qui intervient juste apres le prononcé du divorce 
Vos preuves ont interet à etre bien costaud car le Juge va etre méfiant 

En attendant, pour la pension alimentaire, vous la payez le 12 si vous ne pouvez pas avant !
Votre ex ne pourra ni porter plainte ('il faut deux mois de pension impayés ), ni saisir l'huissier car justement, il faut ne pas payer sa pension alimentaire au moins un mois !
Ce qui ne sera pas votre cas 
Cordialement

bouledeneige6 · Answer

Bonjour,

La seule solution à votre prblème est de faire appel de catte décision.
Attention vous avez un mois a compter de la signification du jugement pour faire appel.
Que dit votre avocat à ce sujet ?

Cordialement

LIPO7 · Answer

nous ne pouvons faire appel( il faudrait payer un avoué), la décision date du 1er octobre
Cependant, il y a 2 points nouveaux depuis cette date : le fait que je travaille en intérim (donc payé le 12, et le fait que j'ai gros pb de dos)

pepa12 · Answer

excusez moi pour le pseudo, c'est que j'ai aussi posé une question dans un autre domaine, je reprends l'ancien... c'est bien moi aussi LIPO7

bouledeneige6 · Answer

Si vous ne faites pas appel je crains que vous ne puissiez repasser devant le jaf pour l'instant et vous devrez donc vous tenir au jugement actuel.
En ce qui concerne le paiement de la pension alimentaire vous pouvez aussi prendre un arrangement à l'amiable avec votre ex afin de décaler la date de paiement. L'important c'est de la payer non ?

pepa12 · Answer

oui bien sur, l'important c'est bien de la payer ce que je fait, mais elle s'est bornée au jugement qui dit 'le permier de chaque mois", donc je voulais savoir au bout de combien de temps je peux repasser devant le jaf ? car c'est une nouvelle situation, je ne trouve rien sur internent concernant ce délai. Et j'ai vraiment affaire à quelqu'un qui ne veut rien savoir, elle menace de porter plainte. De plus, nous avions arrangé verbalement pour les vacnaces scolaires, nous étions d'accord, maintenant elle me dit qu'elle ne veut plus me le donner dixit jugement "si le parent n'a pas prévenu sous un délai de 2 mois pour les vacances scolaires, cela signifie qu'il y renonce", seulement on était d'accord ORALEMENT, quels sont mes recours ?

bouledeneige6 · Answer

Les délais je ne sais pas.
Par contre pour revenir vers le juge il faut absolument qu'il y est un changement de situation pour vous.
Est-ce le cas ?
Je suis au regret de vous dire que les paroles s'envolent et les écrits restent donc si elle a décidé de se conformer au jugement vous n'avez que la solution de subir vous n'avez pas de recours.

Cordialement

pepa12 · Answer

changement de situation au niveau médical, je ne peux plus faire la route.

bouledeneige6 · Answer

Effectivement si cela est nouveau vous pouvez donc redemander une audience devant le juge.
Parlez en à votre avocat pour qu'il saisisse de nouveau le jaf.

Cordialement

pepa12 · Answer

oui mais du coup, je ne pourrais pas prendre d'avocat car pas les moyens, mais je vais refaire une requete au jaf avec certificat médical à l'appui, en espérant que le juge m'accorde un allégemet au niveau de la route, en faisant moitié moitié avec la maman

bouledeneige6 · Answer

Oui vous pouvez faire comme ça aussi mais ce sera long !!!
Je vous souhaite bon courage dans vos démarches.

pepa12 · Answer

Nouvelle petite question, est ce que le jaf peut prendre en compte que mon enfant qui va avoir bientot 3 ans que j'ai eu avec ma nouvelle compagne aura des frais de nourrice beaucoup plus élevé du fait qu'à partir de 3 ans la Paje ne rembourses plus la meme chose. J'ai beau tout recalculer , je ne sais pas comment je vais faire .... Est-ce que cela peut être considérer comme un fait nouveau ? Car moins de revenu du coup car moins de remboursement; Mon ex n'a pas de frais e de garde pour mon premier enfant et des revenus plus que confortables. Est ce que le fait que je travaille en intérim donc travail précaire depuis peu peut être aussi pris en compte, car mon contrat ne va pas durer éternellement et je n'aurai pas les meme revenus...

bouledeneige6 · Answer

Cela ne sera pas suffisant compte tenu que vous étiez déjà intérimaire lors du passage devant le jaf !Par contre si un jour vousn'avez plus de travail alors là éventuellemtn vous pourrez faire une nouvelle demande.
Je vous déconseille de parler des prises en charge conceranant la garde de votre dernier enfant on pourra vous dire que les deux autres n'ont pas à subir les conséquences de l'arrivée du petit dernier.

Bon courage

pepa 12 · Answer

bonjour, non je n'étais pas interimaire, j'étais en cdi mais j'ai du démissionné . En fait j'ai 2 efnants en bas age avec ma nouvelle compagne, c'est le plus grand qui est avec sa maman et au moment du jugement, je n'avais pas trop de frais de garde car ils aveint tous les 2 moins de 3 ans.

pepa 12 · Answer

Moi je penserais plus que les 2 petits derniers subissent les conséquences d'une pension élevée du premier (je ne peux pas mettre pour mes deux enfants le prix que je mets pour mon ainé), je ne sais pas ou je peux "grapiller" encore quelques dizaines d'euros, les fins de mois sont plus que difficile et la maman peut elle se payer des vancaes plusieurs fois par ans, pas moi, je pense d'abord à mes enfants et essaie de leur donner tous ce dont je peux mais la je suis pris dans un étau

pepa 12 · Answer

en fait lors du passage du JAF j'étais en CDI, j'ai du démissionner. (pour raisons personnelles très graves)

bouledeneige6 · Answer

Alors effectivement vu votre situation professionnelle précaire vous pouvez essayer de revoir à la baisse cette pension.

Bon courage

pepa12 · Answer

Si j'ai du démissionné c'est que trvaillant alors de nuit, ma femme s'est fait aggressé à notre domicile alors que j'étais au travail, ne pouvant plus supporter l'e fait d'être seule la nuit avec les enfants (le coupable n'a pas été retrouvé), j'ai donc du démisionné pour traouver un travail de jour (je pense que c'est bien justificable pour le juge, et j'ai les preuves (gendarmerie)

pepa12 · Answer

Pensez vous que cela soit pris en compte, car effectivement je n'ai pas voulu cette démission et maintenant ce travail précaire (par contre, il est vrai que je gagne un peu plus cher en intérim, cela sera pris en compte ?, car cela sera sur un court terme)

bouledeneige6 · Answer

Il devrait normalement être pris en compte il faut insister sur l'élément de précarité qui ne vous donne pas d'issu à long terme !

sophiag · Answer

Bonjour 
En tous les cas, si j'étais Juge, je trouverais ce changement bizarre intervenant juste apres la décision !!!!
Il est claire que vous prenez un risque car le JAF sera en droit de se poser cette question légitime de l'intention !
L'argument qui consiste à dire que vous avez cessé votre emploi pour raison personnelle n'enlevera en rien votre responsabillité de pere vis à vis de vos autres enfants !
A savoir que lorsqu'on décide d'un changement de situation , on doit alors prendre en compte la pension alimentaire à payer 
Comme si on avait un crédit à regler tous les mois, le raisonnement doit etre identique, on ne pourra pas en changer son échéance 
Alors c'est la dessus que cela risque de coincer !
Cordialement

pepa12 · Answer

par contre la je ne suis pas d'accord avec vous, j'ai toute les preuves de ce changement que je n'ai pas voulu mais qui était nécessaire, la pension alimentaire était le cadet de mes soucis vis a vis de la situation très grave que ma femme a vécue, je ne pense en aucun cas que si je mets les prevues sous le nez du juge, il trouvera à redire.

sophiag · Answer

Je vous apporte la perception contradictoire !

Repasser devant le JAF ?

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