Maman déménage à 700 km que peut faire papa Résolu

Question

Bonjour, 

voilà la situation
j'ai essayé de trouver une réponse mais pas facile dans tous les posts certains ce contredise
Donc voilà
mon compagnon a une petite fille de un peu plus de 2 ans avec son ex
elle vient de lui annoncer qu'elle déménagé à la fin du mois
elle a rencontré quelqu'un depuis 3 mois (rencontre internet, visite un ou 2 we ) et quitte tout pour aller vivre chez lui à 700km 
nous ne savons pas quoi faire 
actuellement c'est une garde alternée à son avantage elle a la pension alimentaire et nous avons la puce 60 à 70 % du temps
elle a un autre fils d'une précédente union qui vit chez ces grands parents depuis 2 ans et la rutpure entre mon compagnon et son ex avant le petit bonhomme appelé mon compagnon papa
depuis 18 mois que nous sommes ensemble sa petite fille m'a totalement adopté et vice versa je l'adore comme si c'était la mienne
Mon compagnon paie donc la pension alimentaire et la moitier de la creche (qu'il a trouvé elle n'a pas cherché/trouvé) plus les vetements et tous le nécéssaire au bien être de sa fille naturellement

dés que la petite deviens trop pesante/encombrante elle la redonne à mon compagnon
Elle est une maman dépassée par l'education de ces enfants dés qu'elle a les 2 ensembles plus d'un week end elle pête un cable (non pas qu'elle soit violente loins de là) mais elle n'arrive pas à s'occuper correctement des 2 en même temps

Donc elle quitte tout sa famille ses amies pour un homme (soit elle a le droit d'être heureuse aussi) mais qu'elles sont les droits de mon compagnon 
Elle lui propose un week end tous les mois et la moitier des vacances
Nous avons du mal a accepter la situation 

que peut on faire
Peut on demander la garde et qu'elle est un droit de visite malgres son jeune age
elle a besoin de ses 2 parents pour son équilibre et de stabilité pour évoluer au mieux
je ne pense pas que le déménagement avec sa mère soit le mieux pour elle 


merci d'avance de vos réponses
nous en avons vraiment besoin

sandrine · Accepted Answer

Bonjour,

Votre conjoint a le droit de demander le droit de garde chez vous.
Y a t il déjà eu un jugement pour la garde alternée?
Si oui, cette demande devrait être rapide.
Cdt

murie.3 · Answer

bonjour 
merci de votre réponse aussi rapide
Non rien n'est écrit (c'est d'ailleur peu être notre tort)
Son ex a toujours refusé l'idée de passé devant le JAF et a toujours fait en sorte de convaincre mon compagnon que ce n'était pas utile
Lui ne voulant que le bien de sa fille est des relation avec son ex a été d'accord

pensez vous qu'il ai une chance d'obtenir la garde malgres le très jeune age de sa fille

merci d'avance

sandrine · Answer

re bonjour,

Biensur qu'un JAF est recommandé, c est même trés utile pour éviter ce genre de situation.
Mais je sais aussi que certaine personne sont spécialiste pour endormir les gens...
A votre place je saisirais rapidement le tribunal à l aide d un avocat spécialisé dans le droit des familles.
Beaucoup de papas ont le droit de garde de leur enfant maintenant même de cet âge. Faites faire de nombreuses attestations sur l honneur de personne pouvant témoigner et aussi demandez une enquête sociale.
La procédure peut être longue mais avec un peu d'acharnement il y a des chance qu'elle aboutisse en votre faveur.
Les juges pensent au bien être des enfants plutôt qu'à celui des parents !
Bon courage!!!!

murie.3 · Answer

Merci cela me réconforte un peu ce que vous me dite

Ce week end va être décisitif pour savoir ce qu'il convient de faire
Mon compagnon a RDV avec un avocat pour avoir des info et avec la mere dela puce pour voir les possibilités

malgres sont départ elle est contre le JAF
Elle s'est qu'elle a trop a perdre à mon avis (mais il ne doit pas rentrer en ligne de compte)

on verra en fonction de tout ca pour prendre une décision sur nos demandes

Merci beaucoup

sandrine · Answer

Si votre mari saisi le JAF son ex femme n'aura pas le choix ! Elle devra se plier à sa décision ...
Tenez nous au courant de vos démarches!!
Courage !

murie.3 · Answer

oui c'est sure mais qui paie la procédure 
chacun ca part 
celui qui lance la procédure celui qui part (en l'occurence elle mais comme elle n'a pas d'argent et pas de boulot)
merci pour toutes ces informations

sandrine · Answer

Ce n'est pas la procédure qui va être payante mais les frais d'avocats. Si elle ne peux pas de payer un avocat elle aura le droit a une aide juridictionnelle tout comme vous selon vos charges et salaires.
Votre mari peut lancer la procédure et c est même un plus. Cela n'a rien à voire avec celui qui part ou qui reste mais avec celui qui en demande la garde.

sandrine · Answer

je vous recommanderais même de commencer les démarches rapidement car c'est assez long ...

murie.3 · Answer

merci de vos réponses

oui j'ai cru comprendre que c'est long 
mais pourtant la situation et relativement urgente
elle déménage le 1er week end de décembre

je me renseigne sur le net depuis 2 jours depuis qu'on a appris la nouvelle
et j'ai déja commencé les démarche pour les extraits de naissance

Mon compagnon n'ai pas disponible en ce moment il est en stage à 500 km (a croire qu'on aime la distance) jusqu'au 3 décembre ou il reviendra définitivement mais actuellement il n'est disponible que le week end donc ca va pas être facile de monter un dossier

Déjà j'ai pris RDV demain matin avec un avocat pour qu'il voit les possibilités et qu'il est des réponses juridiques à ces questions. Ensuite dans l'après midi il a RDV avec son ex pour voir ce qui va se passer concrétement

en attendant on est bloqué on peut rien faire
on ne veux rien dire à nos familles pour le pas les bouleverser

même si mes parents ne sont pas ses "vrais"grands parents ils sont beaucoup attachés à la puce
et le parents de mon compagnon n'en parlons pas 
et leur apprendre ca au téléphone ca ne m'enchante guere

Pourtant pour avoir les attestations il va falloir

sophiag · Answer

Bonsoir 
L'avocat n'est pas obligatiore pour les droits de garde et de pension alimentaire, sachez le !
Maintenant, si vous vous sentez capable de monter votre dossier, faire votre requete et justifier de vos prétentions , vous pouvez donc aller tout seul au tribunal et envoyez votre dossier complet au tribunal d'instance du domcile de la mere 

Le mieux serait d'avoir des preuves que votre belle fille habitait bien chez vous une semaine sur deux (en garde alternée) 
Des attestations (signés, photocopie des cartes d'identités jointes ect)
Vous résumez en deux mots que vous demandez la garde totale et un droit de visite et d'hébergement pour la raison que vous aviez un arrangement amiable de garde alternée depuis (tant d'année ) et que d'un coup, l'ex femme decide de rompre cet arrangement pour suivre son nouvel ami!
Vous préciserez que vous versiez une pension de tel montant depuis tant d'année et vous joignez les justificatifs 

Vous listez vos demandes '(plus de pension , garde totale et droit d'hébergement pour la mere )

Voila, vous attendez la convocation du JAF
Votre ami est censé envoyer les photocopies du dossier à son ex (echanges des pieces ) et ils se retrouveront devant le JAF à s'expliquer

murie.3 · Answer

merci
alors questions justement pour saisir le tribunal c au jour du dépot du dossier l'habitation de la mère 

elle habite encore a coté donc la logique voudrez que ce soit ici qu'on saisisse le JAF maintenant est ce qu'elle peut demander à ce que l'affaire soit jugé à son future lieu de résidence

sophiag · Answer

Oui, c'est ou elle habite aujourdh'ui, donc, parfait si c'est la meme ville et preuve de plus en votre faveur

Je réprécise que vous devez vous sentir capable de monter vous meme votre dossier, suivre la procédure et bien le monter (pieces, justificatifs, ect )

Sinon, une remarque !
Votre ami devra expliquer pourquoi il n'y a pas eu de jugement fait au préalable au juge 
Mon conseil sera de lui expliquer que cet arrangement amiable marchait jusque la et qu'il n'était pas au courant que cela pourrait lui porter préjudice , si changement de situation 
Qu'il faisait cela pour préserver la bonne entente avec la mere et ne pas la contrarier pour ne pas nuire aux enfants

sandrine · Answer

Dans tous les cas je ne veux pas être rabat-joie, mais rien ne se passera avant le déménagement de l'ancienne conjointe de votre mari. Pour ma part je sus en pleine procédure de droit de garde suite à mon déménagement (100 kms) avec le papa de ma fille et mon dépôt a eu lieu en juin dernier et le délibéré sera dans 15 jours... soit 6 mois.
En plus elle devait vous avertir (ou du moins le papa) 2 mois avant le déménagement de celle-ci. Il y a une loi là dessus et elle n'en a pas tenu compte.Si elle vous a mis sur le faite accomplie, les juges n'aime pas vraiment cela.
La seule chose qui ferait avancer les choses c'est qu'il y ai un risque vital pour l'enfant. Ce n'ai pas le cas apparemment donc non il n y a pas vraiment grand chose à faire à part de prendre votre mal en patience .
Vous allez devoir dire à vos familles et amis respectifs ce qu'il en est afin qu'ils puissent vous soutenir et faire des attestations concernant la maman.

murie.3 · Answer

j'avais bien peur de cette réponse malheureusement 
même si je m'y étais un peu préparé c pas facile pour autant

j'ai entendu parler d'une forme qui va plus vite 
l'assignation sous forme de référer ce n'est pas un vrai référé mais la procedur et plus rapide quand même un mois à un mois et demi
mais c'est vrai que malheureusement on ne l'empechera pas de partir avec la puce

personnelement j'ai une crainte que je n'ai pas évoqué avec mon compagnon de ne plus revoir la puce qu'elle refuse la représentation de l'enfant en attendant le jugement 

elle n'a aucune obligation entre temps si ??

murie.3 · Answer

merci beaucoup pour vos informations 
tout cela m'est très précieux

sophiag · Answer

Vous avez sinon une autre solution (et oui, c'est pas forcement moral, mais c'est le jeu de ces problemes entre guillémé)
C'est de ne pas rendre l'enfant à la mere (puisque pas de jugement ) et de faire cet procédure comme décrit en haut 
Elle peut le faire, vous pouvez aussi le faire

sandrine · Answer

Temps qu'un jugement n' a pas été effectué elle n'a pas vraiment d'obligation mais vous non plus.... Pour ma part c'était un référé et comme je vous ai dis tout a l heure entre les reports d audiences pour les pieces et l'encombrement des tribunaux il a fallu 6 mois

murie.3 · Answer

oui c'est vrai mais ce n'est pas dans l'intéret de la puce

on ne veux pas la privée de sa mere ou de son frère 

on veux ne pas être priver d'elle
nous sommes fonctionnaire et militaire ca peut parraitre bête mais je considére que les personne représantant l'état se doit de respecter les lois  
je sais c bête et ca se retournera peu être contre nous mais nous ne prendrons pas cette decision radical

murie.3 · Answer

d'accord je ne pensais pas qu'un référé puisse prendre autant de temps

et je suis sure qu'elle saura bien faire fonctionner les reports .....

sophiag · Answer

Ce n'est pas illégal que de garder l'enfant car c'est autant votre droit que celle de la mere car il n'y a pas de jugement justement, d'ou le dileme 
Si encore elle avait toujours été chez la mere depuis la séparation ?
Cela ne serait meme pas pensable 
Mais étant donner que vous etes en garde alterné (meme si c'est pas officiel) , vous pouvez tout comme elle , l'interrompre et garder l'enfant jusqu'à que le jugement fixe les modalités 
Apres, je vous comprend, c'est en votre ame et conscience 
Moi, je ne connais pas votre situation familliale comme vous la connaissez, donc, ce sont plus des avis juridiques, des procédures, des arguments pour se defendre 

Et voyez aussi l'interet de cette petite fille 
Ou se sent t'elle le mieux ? et il n'est certainement pas question de la priver de sa maman, mon propos n'a jamais été celui ci 

Pour le référé, c'est en effet conseiller en vu des dates proches !
Sinon, n'oubliez pas non plus qu'une fois partie, elle peut faire établir un jugement dans le lieu ou elle habite et votre ami sera obliger de se déplacer la bas et elle aurait normalement la garde car le juge ne va pas s'amuser à faire déplacer l'enfant alors qu'elle est deja installer sur place (ecole, ect)

C'est donc un risque

sandrine · Answer

les reports ca ne dure qu un temps ... et il ne faut pas prendre les JAF pour des pigeons ils savent trés bien que certains en profite mais comme je vous ai dis leur "intérêt, c'est l'enfants et non pas les états d'âmes des parents!!!" (et là je me confère à ce qu'à dis le JAF lors de l'audience pour ma fille!!).

mamandunange · Answer

Bonjour,

Pour ma part, n'ayant pas d'autre conseil que ceux fournis ci-dessus, je tiens juste à vous dire que je trouve votre raisonnement et l'intérêt que vous portez tous 2 à cette petite remarquables. J'espère de tout coeur que vos démarches porteront leurs fruits.

Cordialement.

murie.3 · Answer

J'ai du mal m'exprimé et je m'en excuse je ne voulais pas incinuer que vous me disiez de la priver de sa mère 
mais en gardant la petite avec nous de fait elle ne verra plus sa mère

Personnellement et au vu de son comportement je pense qu'elle se sent le mieu chez nous mais après mon jugement est peu être biaisé par mon affection pour elle je ne sais pas 

je pense que de toute facon avant qu'elle parte nous allons déposer un dossier au JAF ce sera a elle de faire les trajet ainsi

sophiag · Answer

Oui, peut etre!
C'est à vous de voir et d'en parler avec le papa et meme la petite , juste pour avoir son ressenti 

Sinon, cela ne se passe pas ainsi pour les trajets 
C'est le juge qui décidera de qui fera les trajets et qui en payera les frais et cela dépendra de la situation de chacun , des revenus, de la défense de Madame , de Monsieur !
Vous savez, les JAFS, ce n'est pas une science excate , mais quoi qu'il en soit, le JAF priviligera toujours le parent qui n'a d'interet que pour l'enfant , donc, qui parle en ce sens et qui agit dans ce sens la bien sur !

murie.3 · Answer

bonsoir

Merci à tous pour tous ces renseignements
Mon compagnon a RDV avec un avocat demain
nous aurons peut être d'autre question apres nous verrons bien
de plus il voit son ex pour essayer de trouver des solutions

merci encore
bonne soirée

murie.3 · Answer

Bonsoir, 

Je reviens vers vous et ce forum pour vous tenir informer et vous redemandez conseil
Donc voilà
Il y a eu beaucoup d'évolution dans la situation
Dans un premier temps l'ex de mon compagnon avait accepté après concertation de nous laisser la petite jusqu'au fête de fin d'année dans un premier temps nous devions avec la petite pour noël et ensuite jusqu'à la rentrée scolaire du mois de septembre
J'ai appris par hasard par le personnel de la créche qu'elle avait changé d'avis elle n'en a pas informé le père de la petite
Nous avons donc repris contact aavec notre avocat car elle a indiqué à mon compagnon qu'elle serait parti avant qu'il rentre le vendredi (appel du lundi) et que part conséquent il ne pourrait pas dire au revoir ou embrasser sa fille
Donc bran le bas de combat le mardi nous avons déposé un référé en urgence avec sucpition d'enlévement au final

Il apparait lors de la procédure qu'elle a quitté la région le mardi précipitamment à 5h du matin au dire de la grand mère de la petite lors du dépot de l'assignation devant le juge

voilà depuis lundi dernier donc nous n'avons plus de nouvelles de la petite
Nous ne savons pas ou elle est ou elle réside 
si elle va bien
mon compagnon a déja vu le juge
qui a comme on s'en douté renvoyer l'affaire au 2 decembre en attendant de pouvoir joindre la mère

nous sommes donc dans le flou
qu'elle est la procédure à partir de maintenant

quelle peuve être les délais 
merci d'avance de vos renseignements
nous manquons franchement d'information s'il vous plait

merci

murie.3 · Answer

Bonjour

Je sais que je n'ai remis en route le post que hier soir 
Mais quelqu'un a t'il déjà vécu cette situation 
ou avez vous des informations sur la procédure

de toute facon nous allons vers une enquéte social pour définir la résidence de la petite quelqu'un a déjà vécu cela

Merci infiniment de vos réponse

murie.3 · Answer

bonjour,

donc voilà enfin quelques nouvelles supplémentaires
la mère de la petite a enfin essayer de reprendre contact aujourd'hui après une semaine de néant total 
aucune information ni adresse
il semble que aujourd'hui elle a pris contact avec l'huissier qui lui avait apporté la première assignation
nous connaissons donc son adresse actuel mais pas nous l'huissier qui l'a donné à notre avocat

a partir de maintenant qu'elles sont les possibilités 
que va t'il se passé le 2 décembre lors de la prochaine assignation devant le juge

merci infiniment pour vos réponses
cordialement

Maman déménage à 700 km que peut faire papa

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