Capassité D pour qui ?
Résolu
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australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
Bonjour, a tous !
J'ai le projet de monter une societer de transport asser particuliere, car uniquemnt pour les sportifs du bord de mer, donc les SURFEUR,LONG-BOARDER, BODYBOARDER etc..... ici dans ma ville ST LEU(ile de la reunion) on ne donne plus de licence (liste d'attente etc....).
Mon souci est pour le statu de ma societer !
Voila les MINIBUS TAXI on une licence ok mais pas de CAPASSITE ?
ECOLE DE SURF ont des MINIBUS 9 places et pas de CAPASSITE ?
ASSOCIATION 1901 MINIBUS 9 places pas de CAPASSITE ?
Quand à moi, la personne qui m'aide à monter mon dossier m'assure que je ne peu travailler sans une CAPASSITE ! .
SVP DONNER MOI UNE DEFINITION CLAIRE MERCI .
J'ai le projet de monter une societer de transport asser particuliere, car uniquemnt pour les sportifs du bord de mer, donc les SURFEUR,LONG-BOARDER, BODYBOARDER etc..... ici dans ma ville ST LEU(ile de la reunion) on ne donne plus de licence (liste d'attente etc....).
Mon souci est pour le statu de ma societer !
Voila les MINIBUS TAXI on une licence ok mais pas de CAPASSITE ?
ECOLE DE SURF ont des MINIBUS 9 places et pas de CAPASSITE ?
ASSOCIATION 1901 MINIBUS 9 places pas de CAPASSITE ?
Quand à moi, la personne qui m'aide à monter mon dossier m'assure que je ne peu travailler sans une CAPASSITE ! .
SVP DONNER MOI UNE DEFINITION CLAIRE MERCI .
2 réponses
Bonjour
Déjà avec la bonne orthographe vous aurez une définition :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Capacit%C3%A9
Ensuite je pense que vous voulez parler de la capacité pour le transport de personnes qui est nécessaire transporter + 9 personnes dans un véhicule adapté et le permis transport en commun, c'est un certificat à passer dans un centre de formation genre (AFT, Promotrans...)
Pour transporter - de 9 personnes dans un véhicule adapté, pour pouvez le faire avec votre permis B mais avec une licence. Renseignement à prendre à la chambre du commerce de votre ville.
Déjà avec la bonne orthographe vous aurez une définition :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Capacit%C3%A9
Ensuite je pense que vous voulez parler de la capacité pour le transport de personnes qui est nécessaire transporter + 9 personnes dans un véhicule adapté et le permis transport en commun, c'est un certificat à passer dans un centre de formation genre (AFT, Promotrans...)
Pour transporter - de 9 personnes dans un véhicule adapté, pour pouvez le faire avec votre permis B mais avec une licence. Renseignement à prendre à la chambre du commerce de votre ville.
La législation juridique et financière évolue en permanence...