Puis je cloturer un droit de passage
john
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Marc -
Marc -
Bonjour,
je voudrais savoir si je peux clôturer mon terrain en englobant le droit de passage
qui passe dessus en sachant que je vais créer un portail et donner une clef à mes
voisins afin qu'ils puissent emprunter cette servitude dont ils ont la jouissance.
cordialement
Mr Poeuf
je voudrais savoir si je peux clôturer mon terrain en englobant le droit de passage
qui passe dessus en sachant que je vais créer un portail et donner une clef à mes
voisins afin qu'ils puissent emprunter cette servitude dont ils ont la jouissance.
cordialement
Mr Poeuf
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