Pas le droit ppe comprend pas

alex14 - 14 mai 2010 à 13:11
PrLayton Messages postés 1529 Date d'inscription samedi 3 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2016 - 16 mai 2010 à 23:10
Bonjour,
je comprend pas pourquoi j'ai pas le droit a la ppe j'ai travailler pour l'annee 2009 .j'ai declarer 8962 euro traitement de salaire,515 h suplementaire exonerer, 243 euro de rsa activite pour 923 heure travaille a mi temps resultat pas le droit a la ppe moi je ne comprent pas leur calcul merci de m'eclairer sur ceux bonne journee a tous

4 réponses

lemoncella1 Messages postés 1166 Date d'inscription vendredi 12 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 31 mai 2010 538
14 mai 2010 à 14:50
bonjour
le souci vient du fait que vous percevez le RSA complement d'activité et le montant s'impute sur la prime pour l'emploi.
cdt
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chris638 Messages postés 1097 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2017 539
16 mai 2010 à 20:28
Je confirme, j'ai appelé les impots qui m'ont dit qu'en percevant un complément RSA, on ne percevrait pas la PPE car d'après eux le complément RSA est une avance sur la PPE.
Pour une fois, cette année je devais toucher la PPE pour une année complète et grâce à ce RSA et bien plus de ppe. je suis dégoutée, je comptais sur cette prime pour changer de voiture.
Encore une chose qu'on ne nous avait pas précisé au moment de la mise en place du RSA.
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lemoncella1 Messages postés 1166 Date d'inscription vendredi 12 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 31 mai 2010 538
16 mai 2010 à 20:31
si vous avez droit à la PPE, le RSA complément d'activité vient en déduction, ce qui fait que vous risquez avoir 0€ ou pas grand chose, c'est une des nouveautés de cette année.
cdt
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PrLayton Messages postés 1529 Date d'inscription samedi 3 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2016 693
16 mai 2010 à 23:10
La PPE est là pour aider les faibles revenus tandis que le RSA complément d'activité (le seul mentionné sur la 2042) est là pour assurer à la personne de percevoir au final (activité + RSA) le minimum syndical. Si en plus du RSA, la personne perçoit la PPE, elle va finir par percevoir + qu'un salarié à temps plein percevant le SMIC !
D'un coté la déduction peut sembler juste, d'un autre coté cela concerne des faibles revenus et l'état est quelque peu radin !!
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Même sans la prise en compte du rsa ni les heures supp exonérées vous n'auriez pas la prime pour l'emploi.

8962 € pour 923 h, cela donne un taux horaire de 9.71 ( avec les revenus exo , votre taux horaire est de 10.27 € )
Pour bénéficier de cette prime , il ne faut pas avoir plus de 17451 € pour 1820 h soit un taux horaire maxi de 9.59 €
Vous etes donc au dessus dans tous les cas
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en faites j'ai travailler 4 moi a temps plein et 4 mois a mi temps c 'est pour sa que j'ai autant d'heure
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mais je comprend pas non plus car mon taux horaire n'est pas de 10 .27
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merci de votre reponse
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en fait excatement sa fait : 7908 euro pour le travail , 727 euro cpam , revenu exonerer 515 euro et enfin rsa 243 euro pour 923 h travailler . donc pour moi j'avais le droit a la prime vu que pour le travail 7908x2=15816 et qu'il ne faud pas depasser 17451 euro merci de m'eclairer
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PrLayton Messages postés 1529 Date d'inscription samedi 3 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2016 693
15 mai 2010 à 12:10
Si les revenus versés par la CPAM (arrêts maladies ?) sont à déclarer en case 1AJ, il faut aussi indiquer le nombre d'heures correspondant et pas seulement les heures réellement effectuées en entreprise. Voyez votre contrat de travail.

C'est le nombre des heures payées qu'il faut indiquer 923 est-ce correct ??

@+
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PrLayton Messages postés 1529 Date d'inscription samedi 3 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2016 693
14 mai 2010 à 15:06
C'est aussi votre revenu à l'heure qui semble trop élevé pour bénéficier de la PPE

vérifiez bien votre nombre des heures payées en 2009 !!

Bonne après-midi
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flocroisic Messages postés 27965 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 15 044
15 mai 2010 à 22:15
si les 923 h ne tiennent pas compte des heures " fictives" qui correspondent à la rémunération de la cpam, il faut corriger.

Approximativement et si tel est le cas :
7908 € pour 923 h donnerait pour les 727 € de la cpam, 85 h
les salaires exo sont pris en compte pour le calcul de la prime pour l'emploi.

total revenu : 7908+727+515 = 9150 €
total heures : 923+85 = 1008 h

9150/1008= 9.07 ce serait donc bon pour une prime pour l'emploi
cela donnerait : 167

Cependant la prime pour l'emploi doit etre diminuée du rsa complément dactivité :
167 - 243 = 0
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