Heritage

anikenik - 27 avril 2010 à 17:44
 Bernar65 - 27 avril 2010 à 18:17
voila mon papa m adonne sa maison quand il sera mort on est passe chez un notaire. mais voila j ai un soeur a qui mon papa lui donnera l equivalent mais par contre j avais un frere qui est deced et qui avait deux enfants. et voila on vient de me dire que je devrais donner la part a ceux ci de la maison merci de votre reponse

2 réponses

ce n'est pas la part de la maison que vous devez donner , mais vos neveux étant héritiés de la part de leur père , l'héritage de votre père sera divisé en 3 , une part que les neveux se partageront;donc si votre maison correspond à un tiers de la succession c'est ok , sinon , il faudra que vous reversiez une somme d'argent pour compenser à la mort de votre père
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Double emploi,
Désolé...
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Bonjour,
Et oui ! Sauf dispositions particulières (et encore), au décès de votre père, ces donations (celle que vous avez reçue et celle qui sera prochainement consentie à votre soeur) seront rapportées à sa succession. Vos deux neveux viennent en représentation de leur père décédé. Ils se partageront donc la part qu'aurait du recevoir leur père s'il avait vécu.
Cordialement.
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