Titi
titi
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Gaia -
Gaia -
bonjour, j'aurai besoin qu'un professionnel réponde à mes questions et par avance merci.
mon père est décédé, ma mère à l'usufrit du pavillon - celui à fait un testament : 1/3 pour ma soeur et 2/3 pour moi dernière volonté de notre père que je reprenne leur pavillon : aussi je désirerais savoir si malheureusement ma mère venait à fermer les yeux j'ai en droit de reprendre le pavillon en donnant la part à ma soeur - ou si il risque d'avoir un litige car celle ci veut la louer à des inconnus et moi dans cette affaire je ne sais quoi penser car moi et ma soeur cela fait XXX années qu'elle ne fait rien pour mes parents - disputes avec mes parents depuis XXX années - abandon, ignorance et j'en passe et des meilleures.
ayant 2/3 suis je en position de force oui ou non au moment des transactions ?? ou devrais je abondonner le pavillon car nous nous entendons pas - et jusqu'ou peut elle aller pour arriver à ses fins ; Merci de vos conseils.
mon père est décédé, ma mère à l'usufrit du pavillon - celui à fait un testament : 1/3 pour ma soeur et 2/3 pour moi dernière volonté de notre père que je reprenne leur pavillon : aussi je désirerais savoir si malheureusement ma mère venait à fermer les yeux j'ai en droit de reprendre le pavillon en donnant la part à ma soeur - ou si il risque d'avoir un litige car celle ci veut la louer à des inconnus et moi dans cette affaire je ne sais quoi penser car moi et ma soeur cela fait XXX années qu'elle ne fait rien pour mes parents - disputes avec mes parents depuis XXX années - abandon, ignorance et j'en passe et des meilleures.
ayant 2/3 suis je en position de force oui ou non au moment des transactions ?? ou devrais je abondonner le pavillon car nous nous entendons pas - et jusqu'ou peut elle aller pour arriver à ses fins ; Merci de vos conseils.
2 réponses
Bonjour,
Lorsque vous et votre soeur aurez la pleine propriété:
Vous pourrez effectivement racheter les parts indivises de votre soeur mais évidemment seulement si elle y consent.
Si elle refuse, vous pourriez envisager d'occuper la maison et de lui verser une indemnité d'occupation au prorata de ses parts, c'est à dire dans le cas présent 1/3 d'un loyer au prix du marché.
Par contre si elle désire mettre la maison en location, elle ne pourra le faire sans votre accord car pour un bail d'habitation la décision doit être prise à la majorité des 2/3.
Donc pour répondre à votre question, votre soeur ,avec seulement 1/3 des droits indivis, n'a quasi pas de pouvoir de décision. Elle ne pourra pas louer le bien sans votre accord donc si elle veut retirer quelque chose de ce patrimoine elle sera obligée d'être un minimum conciliante.
Par contre si vous décidez de vendre et qu'elle n'est pas d'accord, là ce sera plus problématique car cette décision recquiert l'unanimité des indivisaires. Il faudra aller en justice mais cela est à éviter car long et coûteux...
En espérant que ces renseignements vous auront été utiles.
Cordialement
Lorsque vous et votre soeur aurez la pleine propriété:
Vous pourrez effectivement racheter les parts indivises de votre soeur mais évidemment seulement si elle y consent.
Si elle refuse, vous pourriez envisager d'occuper la maison et de lui verser une indemnité d'occupation au prorata de ses parts, c'est à dire dans le cas présent 1/3 d'un loyer au prix du marché.
Par contre si elle désire mettre la maison en location, elle ne pourra le faire sans votre accord car pour un bail d'habitation la décision doit être prise à la majorité des 2/3.
Donc pour répondre à votre question, votre soeur ,avec seulement 1/3 des droits indivis, n'a quasi pas de pouvoir de décision. Elle ne pourra pas louer le bien sans votre accord donc si elle veut retirer quelque chose de ce patrimoine elle sera obligée d'être un minimum conciliante.
Par contre si vous décidez de vendre et qu'elle n'est pas d'accord, là ce sera plus problématique car cette décision recquiert l'unanimité des indivisaires. Il faudra aller en justice mais cela est à éviter car long et coûteux...
En espérant que ces renseignements vous auront été utiles.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...