Mon ex veut récupérer ses affaires
bibi45
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Paris -
Paris -
Bonjour,
voilà l'histoire:Ayant vécu pendant 5 ans en concubinage, nous étions déclarés séparément chacun ses fiches d'impôts, ses revenus rien en commun. Il m'a quitté et est reparti faire sa vie en Amérique depuis plus de deux ans. Maintenant il me réclame ses papiers (fiches de paye, avis d'imposition ...) que je n'ai plus vu que j'ai refaite ma vie également. Il me menace d'intenter un procès. Est-il en droit?
Merci d'avance de vos réponses.
voilà l'histoire:Ayant vécu pendant 5 ans en concubinage, nous étions déclarés séparément chacun ses fiches d'impôts, ses revenus rien en commun. Il m'a quitté et est reparti faire sa vie en Amérique depuis plus de deux ans. Maintenant il me réclame ses papiers (fiches de paye, avis d'imposition ...) que je n'ai plus vu que j'ai refaite ma vie également. Il me menace d'intenter un procès. Est-il en droit?
Merci d'avance de vos réponses.
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6 réponses
Bonjour,
Il est vrai que lors d 'une séparation, le (ou la) délaissé aurait tendance à se débarrasser des papiers importants de son conjoint, qui sont très indispensables à la vie courante, alors qu'honnêtement, il serait simple de les remettre à un membre de sa famille.
Aujourd'hui, ce monsieur, a besoin de ses papiers pour une raison ou une autre..
On attend pas 5 ans pour réclamer ses papiers ... L'a t-il fait au début de votre séparation, et vous faisiez preuve d'inertie, ne connaissant pas votre nouvelle adresse.
Il est vrai que lors d 'une séparation, le (ou la) délaissé aurait tendance à se débarrasser des papiers importants de son conjoint, qui sont très indispensables à la vie courante, alors qu'honnêtement, il serait simple de les remettre à un membre de sa famille.
Aujourd'hui, ce monsieur, a besoin de ses papiers pour une raison ou une autre..
On attend pas 5 ans pour réclamer ses papiers ... L'a t-il fait au début de votre séparation, et vous faisiez preuve d'inertie, ne connaissant pas votre nouvelle adresse.
d'accord avec les réponses précédentes, et indiquer lui en plus qu il peut redemander aux personnes ou organismes concernés des duplicatas,
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Merci à vous pour vos réponses!
A vrai dire il n'a jamais réclamé ses affaires avant qu'il apprenne que j'avais refaite ma vie et que j'allais me marier. Lui est marié depuis deux ans et sa femme attend un enfant.
J'espère juste qu'il n'est pas en droit de me faire de procès!
A vrai dire il n'a jamais réclamé ses affaires avant qu'il apprenne que j'avais refaite ma vie et que j'allais me marier. Lui est marié depuis deux ans et sa femme attend un enfant.
J'espère juste qu'il n'est pas en droit de me faire de procès!
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