Déduire la surface d'une piscine de la SHOB ?
Jopower
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christian -
christian -
Bonjour,
Dans le cadre d'une piscine enterrée avec un abri type haut, peut on déduire la surface de la piscine de la SHOB, car elle ne constitue pas ue surface de plancher.
Quelle code ou article présice cela.
Merci pour l'aide apportée.
Dans le cadre d'une piscine enterrée avec un abri type haut, peut on déduire la surface de la piscine de la SHOB, car elle ne constitue pas ue surface de plancher.
Quelle code ou article présice cela.
Merci pour l'aide apportée.
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3 réponses
Bonjour, la piscine est imposable au même titre que la maison, pour la taxe d'habitation.
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.
oui je suis d'accord avac vous mais pour précision :
Je reprecise donc la question :
une piscine enterrée de 8x4 est recouverte d'un abri Haut sup à 1,80m aux dimensions de 11x6m.
La surface total est donc de 66m².
La Shob est-elle égal à 66m² ou bien peut on déduie la surface du bassin sont -32m² d'ou une sHOB de 34m² et donc une SHON de 34m², surface qui servira aux calcul des taxes.
Merci pour l'aide appotée.
Je reprecise donc la question :
une piscine enterrée de 8x4 est recouverte d'un abri Haut sup à 1,80m aux dimensions de 11x6m.
La surface total est donc de 66m².
La Shob est-elle égal à 66m² ou bien peut on déduie la surface du bassin sont -32m² d'ou une sHOB de 34m² et donc une SHON de 34m², surface qui servira aux calcul des taxes.
Merci pour l'aide appotée.
06 11 2009
je ne suis pas tout à fait d'accord avec les réponses apportées.
j'ai fait construire une piscine de 10*5 avec abri couvert de 100m2. Suite RV en mairie, le service de l'urbanisme après avis de la DDE à admis le fait que ni le bassin ni la margelle n'étaient à compter comme surface habitable, de plus les parties en dessous de 1.8 n'étaient pas à prendre en compte . Il a donc été admis que la surface habitable prise en compte pour la taxe foncière était ramenée à 35 m2.
Une réponse de la DGFP me précise que la piscine étant couverte le tarif est modifié ( je vais en demander le montant ) et que l'abri autour de celle ci est bien compté pour 35 m 2
Je sais que les avis divergent d'une région à une autre mais en l'absence de règle précise il faut discuter.
Dans mon argumentaire j'avais précisé que je ne pouvais mettre aucun meuble lit, table, chaises, posés sur l'eau ni même les margelles qui étaient en pente
J'èspère que ce témoignage pourra éclaircir le débat
christian
je ne suis pas tout à fait d'accord avec les réponses apportées.
j'ai fait construire une piscine de 10*5 avec abri couvert de 100m2. Suite RV en mairie, le service de l'urbanisme après avis de la DDE à admis le fait que ni le bassin ni la margelle n'étaient à compter comme surface habitable, de plus les parties en dessous de 1.8 n'étaient pas à prendre en compte . Il a donc été admis que la surface habitable prise en compte pour la taxe foncière était ramenée à 35 m2.
Une réponse de la DGFP me précise que la piscine étant couverte le tarif est modifié ( je vais en demander le montant ) et que l'abri autour de celle ci est bien compté pour 35 m 2
Je sais que les avis divergent d'une région à une autre mais en l'absence de règle précise il faut discuter.
Dans mon argumentaire j'avais précisé que je ne pouvais mettre aucun meuble lit, table, chaises, posés sur l'eau ni même les margelles qui étaient en pente
J'èspère que ce témoignage pourra éclaircir le débat
christian
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