Déduire la surface d'une piscine de la SHOB ?

Jopower - 2 oct. 2009 à 17:57
 christian - 6 nov. 2009 à 10:58
Bonjour,
Dans le cadre d'une piscine enterrée avec un abri type haut, peut on déduire la surface de la piscine de la SHOB, car elle ne constitue pas ue surface de plancher.
Quelle code ou article présice cela.
Merci pour l'aide apportée.

3 réponses

soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 395
2 oct. 2009 à 18:18
re...non c'est bien la surface de 66m² qui entre en compte.
Amicalement Patrick.
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