Durée de vie d'une cloture
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GERDAN Messages postés 2365 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
J'ai occupé un terrain pour des animaux qui ne m'appartient pas, le proprio est d'accord. Mes animaux, selon le voisin de ce terrain, lui a causé des dommages.
Ce voisin, prétend que les animaux ont abîmés, à hauteur de 1m50, un grillage. Ce sont des animaux nains.
Avant d'y mettre ces animaux, le grillage était pas très en forme et surtout, il avait été posé il y a 13 ans.
Aujourd'hui, alors qu'elle est mitoyenne, il exige que je remplace à neuf la totalité de la cloture. Bien sûr, il s'est fait faire un devis, fait passer un expert de son assurance, qui lui a estimé, vu l'ancienneté, à la moitié de ce qui demande.
Comment pourrais je me defendre?
Merci de vos conseils.
J'ai occupé un terrain pour des animaux qui ne m'appartient pas, le proprio est d'accord. Mes animaux, selon le voisin de ce terrain, lui a causé des dommages.
Ce voisin, prétend que les animaux ont abîmés, à hauteur de 1m50, un grillage. Ce sont des animaux nains.
Avant d'y mettre ces animaux, le grillage était pas très en forme et surtout, il avait été posé il y a 13 ans.
Aujourd'hui, alors qu'elle est mitoyenne, il exige que je remplace à neuf la totalité de la cloture. Bien sûr, il s'est fait faire un devis, fait passer un expert de son assurance, qui lui a estimé, vu l'ancienneté, à la moitié de ce qui demande.
Comment pourrais je me defendre?
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3 réponses
Vous pouvez trouver un arrangement à l'amiable pour financer à deux la construction d'une nouvelle clôture qui tient compte de la présence de ces animaux.
Le voisin ne veut rien savoir et les animaux ont été immédiatement enlevés. Tous ces dires ne sont pas prouvés. Et le pire, c'est qu'il m'a menacé de mort, moi et mes animaux. Il est trop tard pour déposer plainte à ce sujet mais lui m'a assigné devant un tribunal d'instance pour dommage et interets pour lui et sa femme. Il demande une très grosse somme et la réparation de la cloture alors entière à neuve alors qu'il n'en possède que la moitié qui date.
La législation juridique et financière évolue en permanence...