Résiliation

Résolu
champigny - 14 juin 2009 à 18:01
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 14 juin 2009 à 18:06
Bonjour,
mon assurance refuse la résiliation de mon contrat auto pour motif que mon échéance principale étant fixée au 1 janvier 2010 alors quedans le certificat d assurance auto sa se termine le 31 juillet 2009(le papier vert) j ai envoyé un courrier recommandé mais l assurance a refusé la résiliation qu est ce que je dois faire?
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2 réponses

maggie24 Messages postés 1991 Date d'inscription mardi 10 juillet 2007 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2011 416
14 juin 2009 à 18:05
Bonjour,

Dans les conditions générales de votre assureur, il est dit quoi dans la partie résiliation?? Date anniversaire?
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 733
14 juin 2009 à 18:06
bonjour

Pour résilier un contrat, c'est effectivement la date d'échéance du contrat qui prime.
bien souvent les assurances éditent des cartes vertes ayant une validité pour 3 ou 6 mois.
Ce n'est pas la date d'échéance.
Vous pourrez résilier votre contrat pour le 31/12/09 avec une lettre recommandée envoyée 2 ou 3 mois avant cette date. Vérifiez le préavis à respecter sur votre contrat.
Vous pouvez résilié avant cette date si vous changez de véhicule.
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