Mon fis

andrew2009 - 16 mai 2009 à 15:48
Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 - 16 mai 2009 à 20:29
Bonjour,
je voudrai savoir si c est legal de n avoir qu une chambre ds un appart et avoir un efant de 5ans

6 réponses

Juriste83 Messages postés 9 Date d'inscription samedi 16 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2009 2
16 mai 2009 à 15:59
Bonjour Madame ou Monsieur,

Il n'y a pas de loi, la dessus, seulement des recommandations établie par la DASS.
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
16 mai 2009 à 16:45
Au vu de la pénurie de logements qui existe dans certaines villes, s'il fallait condamner toutes les familles qui vivent à 5 dans une seule chambre d'hôtel il faudrait créer deux fois plus de tribunaux.
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car le papa m attaque au tribunal pour avoir la garde complete j ai peur que d avoir une seule chambre de perdre mon fils a votre avis ca pourrai jouer la dessus
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 819
16 mai 2009 à 20:23
On n'enlève pas la garde d'un enfant parce que le parent gardien n'a qu'une seule chambre!L'essentiel étant que l'enfant ai un minimum de confort, de propreté, nourriture, soins etc
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
16 mai 2009 à 20:24
Non, je ne pense pas que ça puisse jouer, certains parents ont résolu le problème (à condition d'avoir une chambre relativement grande) en mettant dans leur chambre une espèce de cloison en bois type petit abri de jardin en séparation, j'ai trouvé ça astucieux.
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 819
16 mai 2009 à 20:29
Oui j'ai du faire de ce genre quand ma fille était petite, une seule chambre, mais son coin tranquille.On fait ce qu'on peut en attendant mieux souvent
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