EXPLICATION SUR HERITAGE
caline 1984
-
actif -
actif -
Bonjour,
VOILA JE VOUS EXPLIQUE MON SOUCIS MA MAMAN EST DECEDER RECEMENT LAISSANT DERRIERE ELLE 3 ENFANTS DONT 1 DECEDEE MAIS AYANT EU 2 ENFANTS MA MAMAN AVAIT UNE RESTAURANT ACTUELLEMENT FERMER CAR MON PERE EST INCAPABLE DE LE FAIRE TOURNE NOUS AVONS APRIS A CE JOUR QUE IL Y A UNE HYPOTHEQUE DE 21000EUROS ET 25000 EUROS ELLE A AQUIT CE RESTAURANT AVANT DE SE MARIER DONC LE RESTO EST A SON NOM MON PERE EN A L'USUFRUIT LA NOATIRE MA DIT QU'IL POUVAIT TOUT PRENDRE EN USUFRUIT QUE VEUT DIRE CELA DEVRAT T'IL PAYER LES DETTES ? OU ELLE A DIT 1/4 USUFRUIT QUE VEUT DIRE CELA ? OU RENONCER QUEL EST NOTRE PARTS A NOUS SACHANT QUE L'ONSIGNERA PAS LA VENTE SI C'EST EN SA FAVEUR MECI DE ME REPONDRE SARAH
VOILA JE VOUS EXPLIQUE MON SOUCIS MA MAMAN EST DECEDER RECEMENT LAISSANT DERRIERE ELLE 3 ENFANTS DONT 1 DECEDEE MAIS AYANT EU 2 ENFANTS MA MAMAN AVAIT UNE RESTAURANT ACTUELLEMENT FERMER CAR MON PERE EST INCAPABLE DE LE FAIRE TOURNE NOUS AVONS APRIS A CE JOUR QUE IL Y A UNE HYPOTHEQUE DE 21000EUROS ET 25000 EUROS ELLE A AQUIT CE RESTAURANT AVANT DE SE MARIER DONC LE RESTO EST A SON NOM MON PERE EN A L'USUFRUIT LA NOATIRE MA DIT QU'IL POUVAIT TOUT PRENDRE EN USUFRUIT QUE VEUT DIRE CELA DEVRAT T'IL PAYER LES DETTES ? OU ELLE A DIT 1/4 USUFRUIT QUE VEUT DIRE CELA ? OU RENONCER QUEL EST NOTRE PARTS A NOUS SACHANT QUE L'ONSIGNERA PAS LA VENTE SI C'EST EN SA FAVEUR MECI DE ME REPONDRE SARAH
A voir également:
- EXPLICATION SUR HERITAGE
- Demande d'explication pour absence - Guide
- Héritage - Guide
- Héritage : un enfant peut recevoir 654 000 € sans payer de frais de succession, la technique est légale - Accueil - Actualité juridique et financière
- Aah et héritage forum - Forum Donation-Succession
- Calcul héritage algérie ✓ - Forum Donation-Succession
1 réponse
Bonjour,
Vous ne préciser pas dans votre message si votre mère avait de son vivant consenti une donation au profit de votre papa. Si ce n'est pas le cas, deux solutions s'offrent à vous.
Soit votre père opte pour la totalité en usufruit cela veut dire qu'il peut utiliser tous les biens de votre mère comme le souhaite dans la limite d'une bonne gestion mais ne pourra les vendre ou les donner qu'aves votre accord. Vous les enfants aurez alors le nue propriété des biens c'ast à dire que vous en serez propriétaire mais s'en rien pouvoir en faire sauf les vendre avec l'accord de votre père. L'avantage de cette situation est que votre père continue de vivre comme avant et à son décès vous les enfants récupèrerez la propiété pleine et entière des biens et en ferez ce que vous voudrez.
Si votre père opte pour le 1/4 en pleine propriété, cela revient à lui donner le 1/4 des biens et vous vous partagerez les 3/4 suivant. Tout dépend donc de ce que vous voulez comme organisation pour la suite.
Il est à noter que les enfants de l'héritier prédécédé vont hériter à sa place et dc se partageront le 1/4 des biens entre eux.
Si vous voulez plus de précision n'hésitez pas.
Vous ne préciser pas dans votre message si votre mère avait de son vivant consenti une donation au profit de votre papa. Si ce n'est pas le cas, deux solutions s'offrent à vous.
Soit votre père opte pour la totalité en usufruit cela veut dire qu'il peut utiliser tous les biens de votre mère comme le souhaite dans la limite d'une bonne gestion mais ne pourra les vendre ou les donner qu'aves votre accord. Vous les enfants aurez alors le nue propriété des biens c'ast à dire que vous en serez propriétaire mais s'en rien pouvoir en faire sauf les vendre avec l'accord de votre père. L'avantage de cette situation est que votre père continue de vivre comme avant et à son décès vous les enfants récupèrerez la propiété pleine et entière des biens et en ferez ce que vous voudrez.
Si votre père opte pour le 1/4 en pleine propriété, cela revient à lui donner le 1/4 des biens et vous vous partagerez les 3/4 suivant. Tout dépend donc de ce que vous voulez comme organisation pour la suite.
Il est à noter que les enfants de l'héritier prédécédé vont hériter à sa place et dc se partageront le 1/4 des biens entre eux.
Si vous voulez plus de précision n'hésitez pas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
je vous remercie de votre reponse qui m'on un peu mieu eclaire ma maman dans ce testament a ecrit qu'il pouvait rester dedans car ma maman a acheter sont commerce avant le mariage il est a son nom
mais les dettes a payer et le notaire qui va payer cela?
il n'y a pas d'argent sur les comptes comment va t'il faire pour payer une somme^pareille sachant que l'on ne signera pas pour la vente merci de ma repondre cordialement a vous sarah
Lorsqu'il a des fonds suffisant, le notaire règle généralement ces dettes et répartit le solde entre les héritiers.
Dans votre cas, faute de liquidités, chacun devra régler le passif à proportion de sa part successorale.
Cordialement.
et marce de vos precieuse reponse donc si j'ai bien compris et que si mon pere reste dans la maison sans qu'on veulent la vendre le notaire paye les frais et il les recupere a la vente et que si lui il prend 1/4 il paiera 1/4 et nous si on a 3/4 on paira cette somme diviser en quatre c'est bien cela excuser moi d'insister mais mon pere fera tout pour que l'on est rien c'est pour cela que je me renseigne cordialement sarah
D'autre part, la succession ne se partage pas en 4. Votre père reçoit une part, probablement l'usufruit (calculé en fonction de son âge) et les 3 enfants (dont 1 représenté) se partagent le reste en 3.