Le Mobilier dans une donation

malou60 -  
 malou60 -
Bonjour,

Quand il y a donation, les meubles font-ils partie du don?
Il s'agit de meubles sans valeur et d'objets de valeurs diverses
dont le plus précieux serait une horloge napoleon sans rareté.

Merci de votre aide.
Malou

1 réponse

chipou
 
Bonsoir,

Je suppose que vous avez acquis par donnation un immeuble?
Dans ce cas, s'il n'y a rien de précisé dans l'acte de donnation, les meubles ne sont pas compris.
Il aurait fallu le mentionner ou faire un inventaire ou un testament.
Cordialement
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malou60
 
Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse.

En effet le mobilier, sans valeur, n'est pas mentionné sur l'acte.

Le mobilier a été donné à 50% (gros meubles sans valeur qui n'intéressait aucun brocanteur)
afin de vider les maisons, et stocké à 50% par mes soins afin de préserver les souvenirs,
dans le respect de "ses choix".

Il n'y avait pas d'autre moyen: à partir du moment ou le bien est donné puis vendu ou loué
par le donataire, le mobilier ne pouvait rester sur place.

Donc, ma mère, qui était déjà en maison de retraite lors de la donation,me soutient, en toute mauvaise foi, qu'elle avait la jouissance pendant 2 ans de son mobilier: mais elle ne s'en est pas occupé et était parfaitement au courant du transport et du stockage.
Elle n'a pris les choses en main à aucun moment: elle aurait pu faire intervenir un professionnel pour transporter et stocker près de son nouveau domicile (elle en a les moyens) mais ne l'a pas fait par "économie":
ainsi le transport et la "manutention" était gratuit........

C'est pourquoi je me posais la question de ce "droit de jouissance"..........qu'elle a évoqué dernièrement (sans qu'elle n'ait développé davantage le pourquoi de l'évocation de ce droit d'ailleurs)

Vous aurez compris que je ne suis pas au mieux avec elle, puisqu'elle a regretté sa donation environ 1 mois après l'avoir effectuée....et depuis ne cesse de me "pourrir" la vie en me cherchant des noises avec l'appui et les conseils de quelques neveus aux aguets de l'argent qu'elle pourrait leur laisser à sa mort.
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