UN TERRAIN DE LOISIR PEUT DEVENIR CONSTRUTIF
luna13150
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sophie13150 (luna13150) Messages postés 4 Statut Membre -
sophie13150 (luna13150) Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
mon epoux est moi avans un terrain de loisir avec un chalet tout au tours des villas sont dresser comment faire pour que notre terrain de loisir deviennent constructif? et la mairie a t elle la possibilite de nos metre dehort? quel recour a t on si elle nous m est dehort? Y a t il des conditions pour nous expulser de chez nous? merci de vos reponses
mon epoux est moi avans un terrain de loisir avec un chalet tout au tours des villas sont dresser comment faire pour que notre terrain de loisir deviennent constructif? et la mairie a t elle la possibilite de nos metre dehort? quel recour a t on si elle nous m est dehort? Y a t il des conditions pour nous expulser de chez nous? merci de vos reponses
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3 réponses
oui on est proprietaire mais comme c est un terrain de loisir je sais pas si la mairie a un droit dessus. si sa devient constructible
Bonjour ,
il vous faut consulter le POS ou le PLU de la commune pour savoir pourquoi votre terrain ne serait pas constructible s'il y a des constructions tout autour .
il vous faut consulter le POS ou le PLU de la commune pour savoir pourquoi votre terrain ne serait pas constructible s'il y a des constructions tout autour .
étes vous propriétaire de ce terrain? car vous parlez de mairie et d'expultion de mise dehors si ont est propriétaire personne ne peu vous mettre a la rue que le terrain soit constructible ou pas,
pour la construtibilité du terrain ce n'est pas sa fonction actuel qui peu le rendre inconstructible ,c'est le PLU de l'urbanisme si ce terrain est en zone ug il est constructible maintenant reste a savoir le COS "cohéfissient d'occupation des sol" si vous avez deja des construtions sur ce terrain faite le calcule de la superficie qui vous reste a constuire dessus
expl un terrain de 1000m2 avec un COS de 0,30 vous donne droit a 300m2 de construction avec emprise au sol
donc sur c'est 300m2 deduissez les superficie deja construides
pour la construtibilité du terrain ce n'est pas sa fonction actuel qui peu le rendre inconstructible ,c'est le PLU de l'urbanisme si ce terrain est en zone ug il est constructible maintenant reste a savoir le COS "cohéfissient d'occupation des sol" si vous avez deja des construtions sur ce terrain faite le calcule de la superficie qui vous reste a constuire dessus
expl un terrain de 1000m2 avec un COS de 0,30 vous donne droit a 300m2 de construction avec emprise au sol
donc sur c'est 300m2 deduissez les superficie deja construides
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