Credit d'impot - Centrale photovoltaique
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Modifié par Matthieu-B le 10/05/2011 à 16:40
Eric Roig Messages postés 4123 Date d'inscription vendredi 3 août 2007 Statut Webmaster Dernière intervention 13 juin 2023 - 30 sept. 2010 à 17:44
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12 réponses
Bonjour,
TAUX ET DATE DU CREDIT D'IMPOT PHOTOVOLTAIQUE
Le crédit d'impôt est votée dans le cadre de la loi des finances, celle-ci prévoit la prolongation du crédit d'impôt en faveur des énergies renouvelables jusqu'en 2012. Cependant les taux de ce crédit d'impôt peuvent varier et sont donc à suivre, pour 2010 le photovoltaïque devrait concervé le taux très attractif de 50%, alors que celui des pompes à chaleur air eau devrait passer de 40 à 25%. Attention enfin à un dernier élément, c'est la date à laquelle votre facture est acquitée qui est prise en compte par l'administration fiscale. Par exemple une commande en ce début novembre, payée acquitée (facture émise par l'entreprise) en janvier 2010 ouvrira un crédit d'impôt sur votre revenu 2010, donc à percevoir en 2011.
RAPPEL DU CALCUL DU CREDIT D'IMPOT
Le crédit d'imôt se calcule sur le montant des dépenses 8000 € pour un célibataire, 16000 € pour un couple + 400 € par personne à charge.
SUr ce montant s'appliquant le taux de crédit d'impôt, pour le matériel photovoltaïque (installation sur la résidence principale en intégration de toiture, avec 3KW maximum) il est de 50%.
Le crédit d'impôt est exploitable pour une période de 5 ans.
Donc si vous êtes en couple, sans enfant et que vous n'avez pas utilisé de crédit d'impôt au cours des 5 dernières années (et que vous avez une facture matériel aux normes pour au moins 16000€) vous avez un crédit d'imôt = 50% de 16000€ soit 8000€
Si vous payez 8000 € ou plus d'impôt ce montant viendra en déduction, si vous êtes non imposable ce montant vous sera versé par le trésor, si vous êtes entre les deux, letrésor déduira votre impôt et vous versera la différence.
A ne pas oublier les éventuelles aides et subventions régionales (exemple 1300 € en Ile de France)
ATTENTION D'AUTRES CRITERES SONT A PRENDRE EN COMPTE :
PROCEDURE ADMINISTRATIVE, FIABILITE DE L'ETUDE, CHOIX DE L'INSTALLATEUR, CHOIX DU MATERIEL,
La solution est de confier votre projet d'installation a une entreprise qui gère pour vous toute la partie administrative (de la déclaration de travaux jusqu'à la mise en production), en se spécialisant sur le photovoltaïque l'entreprise doit vous offrir ce service (plus de 800 installations déjà gérée avec succès par notre équipe administrative, cela noue des liens avec les différents organismes) :
le détil des procédures administratives : http://www.eco2airs.fr/photovoltaique-Dossier-Administratif.html
Pour une maison en résidence principale, votre installation idéale sera de 3KW car vous allez pouvoir revendre la totalité de votre production à EDF par contrat sur 20 ans au tarif de 60 cts d'euros le KW produit, soit au maximum 3000x0.60=1800 euros (non imposable). Attention certaines études vont vous promettre des rendements supérieurs à ce montant !
Cette production va être atteinte avec 20m2 de panneaux (180 kWc) exposés au sud et une inclinaison de 30 à 35°.
Pour vous décider, en plus du prix, il y a la société qui réalise votre étude, vos travaux ET la suite.
Ce choix est important car votre installation va durer minimum 20 ans, normalement 30 et jusqu'à 35 ans.
Il est donc important de sélectionner une entreprise qui pour faire votre installation a les compétences requises (installateurs qualifié QUALIPV et possédant une assurance Responsabilité Civile DECENNALE PHOTOVOLTAIQUE), mais aussi une entreprise qui sélectionne du matériel reconnu de grandes marques pour en assurer le suivi dans le temps, et bien évidemment une entreprise armée pour traverser le temps et donc votre SAV et vos garanties.
Pour plus d'informations
les assurances obligatoires (installateurs & producteurs) http://www.eco2airs.fr/page-actualite-043.html
les qualifications installateurs : http://www.eco2airs.fr/page-actualite-044.html
le choix du matériel photovoltaïque : http://www.eco2airs.fr/page-actualite-032.html
le rendement financier du photovoltaïque : http://www.eco2airs.fr/photovoltaique.php
les outils pour réaliser une étude précise : http://www.eco2airs.fr/page-actualite-029.html
Rodolphe2
Vous pouvez demander une étude gratuite réalisée par des professionnels photovoltaïques utilisant le logiciel dédié PROPV3 et des outils de mesures pro : http://www.eco2airs.fr/page-bilan-termique-offert.html
Les énergies renouvelables, si vous ne le faites pas pour la terre, faites le pour l'argent
http://www.eco2airs.fr/
TAUX ET DATE DU CREDIT D'IMPOT PHOTOVOLTAIQUE
Le crédit d'impôt est votée dans le cadre de la loi des finances, celle-ci prévoit la prolongation du crédit d'impôt en faveur des énergies renouvelables jusqu'en 2012. Cependant les taux de ce crédit d'impôt peuvent varier et sont donc à suivre, pour 2010 le photovoltaïque devrait concervé le taux très attractif de 50%, alors que celui des pompes à chaleur air eau devrait passer de 40 à 25%. Attention enfin à un dernier élément, c'est la date à laquelle votre facture est acquitée qui est prise en compte par l'administration fiscale. Par exemple une commande en ce début novembre, payée acquitée (facture émise par l'entreprise) en janvier 2010 ouvrira un crédit d'impôt sur votre revenu 2010, donc à percevoir en 2011.
RAPPEL DU CALCUL DU CREDIT D'IMPOT
Le crédit d'imôt se calcule sur le montant des dépenses 8000 € pour un célibataire, 16000 € pour un couple + 400 € par personne à charge.
SUr ce montant s'appliquant le taux de crédit d'impôt, pour le matériel photovoltaïque (installation sur la résidence principale en intégration de toiture, avec 3KW maximum) il est de 50%.
Le crédit d'impôt est exploitable pour une période de 5 ans.
Donc si vous êtes en couple, sans enfant et que vous n'avez pas utilisé de crédit d'impôt au cours des 5 dernières années (et que vous avez une facture matériel aux normes pour au moins 16000€) vous avez un crédit d'imôt = 50% de 16000€ soit 8000€
Si vous payez 8000 € ou plus d'impôt ce montant viendra en déduction, si vous êtes non imposable ce montant vous sera versé par le trésor, si vous êtes entre les deux, letrésor déduira votre impôt et vous versera la différence.
A ne pas oublier les éventuelles aides et subventions régionales (exemple 1300 € en Ile de France)
ATTENTION D'AUTRES CRITERES SONT A PRENDRE EN COMPTE :
PROCEDURE ADMINISTRATIVE, FIABILITE DE L'ETUDE, CHOIX DE L'INSTALLATEUR, CHOIX DU MATERIEL,
La solution est de confier votre projet d'installation a une entreprise qui gère pour vous toute la partie administrative (de la déclaration de travaux jusqu'à la mise en production), en se spécialisant sur le photovoltaïque l'entreprise doit vous offrir ce service (plus de 800 installations déjà gérée avec succès par notre équipe administrative, cela noue des liens avec les différents organismes) :
le détil des procédures administratives : http://www.eco2airs.fr/photovoltaique-Dossier-Administratif.html
Pour une maison en résidence principale, votre installation idéale sera de 3KW car vous allez pouvoir revendre la totalité de votre production à EDF par contrat sur 20 ans au tarif de 60 cts d'euros le KW produit, soit au maximum 3000x0.60=1800 euros (non imposable). Attention certaines études vont vous promettre des rendements supérieurs à ce montant !
Cette production va être atteinte avec 20m2 de panneaux (180 kWc) exposés au sud et une inclinaison de 30 à 35°.
Pour vous décider, en plus du prix, il y a la société qui réalise votre étude, vos travaux ET la suite.
Ce choix est important car votre installation va durer minimum 20 ans, normalement 30 et jusqu'à 35 ans.
Il est donc important de sélectionner une entreprise qui pour faire votre installation a les compétences requises (installateurs qualifié QUALIPV et possédant une assurance Responsabilité Civile DECENNALE PHOTOVOLTAIQUE), mais aussi une entreprise qui sélectionne du matériel reconnu de grandes marques pour en assurer le suivi dans le temps, et bien évidemment une entreprise armée pour traverser le temps et donc votre SAV et vos garanties.
Pour plus d'informations
les assurances obligatoires (installateurs & producteurs) http://www.eco2airs.fr/page-actualite-043.html
les qualifications installateurs : http://www.eco2airs.fr/page-actualite-044.html
le choix du matériel photovoltaïque : http://www.eco2airs.fr/page-actualite-032.html
le rendement financier du photovoltaïque : http://www.eco2airs.fr/photovoltaique.php
les outils pour réaliser une étude précise : http://www.eco2airs.fr/page-actualite-029.html
Rodolphe2
Vous pouvez demander une étude gratuite réalisée par des professionnels photovoltaïques utilisant le logiciel dédié PROPV3 et des outils de mesures pro : http://www.eco2airs.fr/page-bilan-termique-offert.html
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Eric Roig
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30 sept. 2010 à 17:44
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Voir notre fiche sur Loi de finances 2011 : crédit d'impôt sur le photovoltaique
Toutes les sociétés, regroupées au sein du Syndicat des énergies renouvelables, ont besoin de visibilité sur l'ensemble des politiques de soutien afin de pouvoir programmer leur développement, leurs investissements dans leurs outils de production et les créations d'emplois qui les accompagnent.
Concernant les équipements de production d'électricité photovoltaïque sur le secteur résidentiel, le dispositif global d'incitation comprend deux composantes : le crédit d'impôt de 50 % et le tarif d'achat de 58 ct € par KWh. Ces deux outils conjugués ont permis un développement important du parc résidentiel équipé de panneaux solaires photovoltaïques en seulement cinq ans : de 900 logements en 2004 à près de 36 000 fin 2009. Le Ministre d'Etat propose aujourd'hui de ramener le crédit d'impôt de 50 % à 25 %. Il serait dommageable pour l'avenir de la filière photovoltaïque française que la loi de finances 2011 reprenne cette proposition en l'état. En effet, il est important que la baisse du crédit d'impôt soit mesurée et progressive. Il ne faudrait surtout pas qu'elle se cumule avec une baisse des tarifs d'achat afin de ne pas créer de rupture économique pour la filière qui emploie aujourd'hui près de 15 000 personnes.
Concernant les autres mesures annoncées, le SER sera attentif à leur impact sur les marchés. Il souligne la nécessité de prévoir un passage progressif d'un système de soutien reposant exclusivement sur le crédit d'impôt à un dispositif d'ordre réglementaire. A cet égard, la Réglementation Thermique 2012, présentée le 6 juillet dernier par Jean-Louis Borloo, lorsqu'elle sera en vigueur (en 2013) devrait permettre de soutenir la croissance des marchés des énergies renouvelables dans le secteur domestique.
Source : https://www.lemoniteur.fr/article/reduction-des-credits-d-impot-verts-la-baisse-doit-etre-progressive.1096184
Bonsoir, sur ce qui est de vous rassurer, je suis certaine du à plusieurs sources que le CI passera à 25% janv 2011.
De plus edf n'a pas encore atteint ses objectifs auprès du grenelle de l'environnement, tout est histoire de bonne morale et d'argent...
eT oui si ca n'est pas atteint l'état français payera des amendes, du à son retard sur le modèle européen. Puni !!
Bref voila pourquoi ce contrat est un très bon contrat, edf ne fait pas de cadeaux... c'est qu'il n'a pas le choix !! (premiere producteur d'energie en france)
Si toutefois vous avez d'autres questions : contactez moi aureliewxs@gmail.com
Concernant les équipements de production d'électricité photovoltaïque sur le secteur résidentiel, le dispositif global d'incitation comprend deux composantes : le crédit d'impôt de 50 % et le tarif d'achat de 58 ct € par KWh. Ces deux outils conjugués ont permis un développement important du parc résidentiel équipé de panneaux solaires photovoltaïques en seulement cinq ans : de 900 logements en 2004 à près de 36 000 fin 2009. Le Ministre d'Etat propose aujourd'hui de ramener le crédit d'impôt de 50 % à 25 %. Il serait dommageable pour l'avenir de la filière photovoltaïque française que la loi de finances 2011 reprenne cette proposition en l'état. En effet, il est important que la baisse du crédit d'impôt soit mesurée et progressive. Il ne faudrait surtout pas qu'elle se cumule avec une baisse des tarifs d'achat afin de ne pas créer de rupture économique pour la filière qui emploie aujourd'hui près de 15 000 personnes.
Concernant les autres mesures annoncées, le SER sera attentif à leur impact sur les marchés. Il souligne la nécessité de prévoir un passage progressif d'un système de soutien reposant exclusivement sur le crédit d'impôt à un dispositif d'ordre réglementaire. A cet égard, la Réglementation Thermique 2012, présentée le 6 juillet dernier par Jean-Louis Borloo, lorsqu'elle sera en vigueur (en 2013) devrait permettre de soutenir la croissance des marchés des énergies renouvelables dans le secteur domestique.
Source : https://www.lemoniteur.fr/article/reduction-des-credits-d-impot-verts-la-baisse-doit-etre-progressive.1096184
Bonsoir, sur ce qui est de vous rassurer, je suis certaine du à plusieurs sources que le CI passera à 25% janv 2011.
De plus edf n'a pas encore atteint ses objectifs auprès du grenelle de l'environnement, tout est histoire de bonne morale et d'argent...
eT oui si ca n'est pas atteint l'état français payera des amendes, du à son retard sur le modèle européen. Puni !!
Bref voila pourquoi ce contrat est un très bon contrat, edf ne fait pas de cadeaux... c'est qu'il n'a pas le choix !! (premiere producteur d'energie en france)
Si toutefois vous avez d'autres questions : contactez moi aureliewxs@gmail.com
gegethebest
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22 janvier 2014
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1 mars 2009 à 16:56
1 mars 2009 à 16:56
bonjour
je ne sais pas pour le delai de fin decembre mais a partir du 1/4 on peut cumuler credit d impots et pret taux zero
a condition de faire plusieurs travaux
ex: isolation + panneau photovoltaique
je suis entrain de me renseigner (le week end prochain je vais au salon des economies d energie)je poserai la question et bien d autres par exemple : 1)je fais poser des panneaux je signe un contrat avec edf pour 20 ans
je vends dans 10 ans que se passe t il
2) le cout de l assurance pour l installation onduleur+ electronique en cas de foudre
et.....
a+
je ne sais pas pour le delai de fin decembre mais a partir du 1/4 on peut cumuler credit d impots et pret taux zero
a condition de faire plusieurs travaux
ex: isolation + panneau photovoltaique
je suis entrain de me renseigner (le week end prochain je vais au salon des economies d energie)je poserai la question et bien d autres par exemple : 1)je fais poser des panneaux je signe un contrat avec edf pour 20 ans
je vends dans 10 ans que se passe t il
2) le cout de l assurance pour l installation onduleur+ electronique en cas de foudre
et.....
a+
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bonjour
je suis entrain d ecouter une emission sur les energies renouvelables c est un gars de l adil qui parle
il vient d annoncer que le credit d impots a ete prolongé jusqu a fin decembre 2009
donc ...
a+
je suis entrain d ecouter une emission sur les energies renouvelables c est un gars de l adil qui parle
il vient d annoncer que le credit d impots a ete prolongé jusqu a fin decembre 2009
donc ...
a+
En cas de vente se sa maison au bout de 10 ans, l'acheteur transfert le contrat EDF à son nom et bénéficie du revenu versé par EDF au prix de 0,60176 € le KW/h pour 2009 (pris indexé chaque année sur l'indice des matières première). Le vendeur retrouve largement son investissement si on prend en cpmte le crédit d'impôt dans il a bénéficié à l'installation + la plus value apportée à sa maison qu'il vend avec un revenu adossé).
Le crédit d'impôt est voté jusqu'au 31/12/2009 et ce n'est pas un scoop. Il faut espérer que ce crédit d'impôt soit reconduit pour favoriser ces installations qui sont, de loin, les plus propres et les plus avantageuses...
Attention au matériel proposé...çà commence à être la jungle...il y a plusieurs types de panneaux et des degrés de fiabilité différents...
Le crédit d'impôt est voté jusqu'au 31/12/2009 et ce n'est pas un scoop. Il faut espérer que ce crédit d'impôt soit reconduit pour favoriser ces installations qui sont, de loin, les plus propres et les plus avantageuses...
Attention au matériel proposé...çà commence à être la jungle...il y a plusieurs types de panneaux et des degrés de fiabilité différents...
Bonjour,
nouveau sur ce forum, j'espère y trouver qqs lumières à mes interrogations!!!!
Voilà, j'ai l'intention d'installer un champ PV sur ma maison qui a - de 2 ans, dc pas de TVA à 5,5% sniff sniff et je souhaitais savoir jusqu'à qd le CI de 50% était maintenu( dois je vite entreprendre les travaux pr avoir 1 facturation sur 2009....).
Et effectivement on commence à voir de tout en ce qui concerne les fabricants je pense qu'il faut rester ds le "haut de gamme" et comparer les marques entre elles avec des critères importants et ne pas succomber aux marchands de foire ou commerciaux qui ne st là que pr vendre un prix au détriment bien souvent de la qualité, fiabilité , du sav et du rendement....
Après avoir comparé plusieurs marques je pense m'orienter vers le fournisseur ALPHASOLAR (allemand) qui annonce des rendements importants avec certes 1 petite + value au départ .
Qu'en pensez vous ????
Merci d'avance
nouveau sur ce forum, j'espère y trouver qqs lumières à mes interrogations!!!!
Voilà, j'ai l'intention d'installer un champ PV sur ma maison qui a - de 2 ans, dc pas de TVA à 5,5% sniff sniff et je souhaitais savoir jusqu'à qd le CI de 50% était maintenu( dois je vite entreprendre les travaux pr avoir 1 facturation sur 2009....).
Et effectivement on commence à voir de tout en ce qui concerne les fabricants je pense qu'il faut rester ds le "haut de gamme" et comparer les marques entre elles avec des critères importants et ne pas succomber aux marchands de foire ou commerciaux qui ne st là que pr vendre un prix au détriment bien souvent de la qualité, fiabilité , du sav et du rendement....
Après avoir comparé plusieurs marques je pense m'orienter vers le fournisseur ALPHASOLAR (allemand) qui annonce des rendements importants avec certes 1 petite + value au départ .
Qu'en pensez vous ????
Merci d'avance
bonjour bea
depuis un certain temp je regarde toutes les marques et produits photovoltaiques
donc je peu dire que certain produit ne trompe pas trop surtout du coté espagnole pour les panneaux et allemand pour les onduleur si tu veut des info je ne peu te donnée de site précis.
je tient a precisé que j'était un ancien artisant electricien et que lorsque je recevais certain vendeur j'en connaissait bien plus qu'eux si tu veut de la doc tu peu m'envoyer un mail c'est également possible pour tous ceux qui sont interressés.
depuis un certain temp je regarde toutes les marques et produits photovoltaiques
donc je peu dire que certain produit ne trompe pas trop surtout du coté espagnole pour les panneaux et allemand pour les onduleur si tu veut des info je ne peu te donnée de site précis.
je tient a precisé que j'était un ancien artisant electricien et que lorsque je recevais certain vendeur j'en connaissait bien plus qu'eux si tu veut de la doc tu peu m'envoyer un mail c'est également possible pour tous ceux qui sont interressés.
Voila si vous voulez le faire c'est cet année !! en janvier tout va diminuer....
Vous etes dans quel region?
Vous etes dans quel region?
frenchemeric
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1 mars 2009
1 mars 2009 à 17:09
1 mars 2009 à 17:09
Bonjiour Gege,
Excuse moi de te demander de preciser mais pourrais tu mexpliquer d'avantages cette phrase:
"je ne sais pas pour le delai de fin decembre mais a partir du 1/4 on peut cumuler credit d impots et pret taux zero
a condition de faire plusieurs travaux "
Cordialement
Excuse moi de te demander de preciser mais pourrais tu mexpliquer d'avantages cette phrase:
"je ne sais pas pour le delai de fin decembre mais a partir du 1/4 on peut cumuler credit d impots et pret taux zero
a condition de faire plusieurs travaux "
Cordialement
gegethebest
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1 mars 2009 à 18:56
1 mars 2009 à 18:56
bonsoir
quand j ecris :"je ne sais pas pour le delai de fin decembre" je reponds a la question d emeric
et quand j ecris :mais a partir du 1/4 on peut cumuler credit d impots et pret taux zero
c est parce que l annonce a ete faite la semaine derniere
a+
quand j ecris :"je ne sais pas pour le delai de fin decembre" je reponds a la question d emeric
et quand j ecris :mais a partir du 1/4 on peut cumuler credit d impots et pret taux zero
c est parce que l annonce a ete faite la semaine derniere
a+
Bonjour,
Une prolongation d'un an dans les mêmes conditions est fort probable, sauf pou rles installation hors habitation où le prix d'achat du courant serait diminué
Salutations
Une prolongation d'un an dans les mêmes conditions est fort probable, sauf pou rles installation hors habitation où le prix d'achat du courant serait diminué
Salutations
Bonjour,
Voilà un article clair sur le fonctionnement du crédit d'impôt et les changement applicable depuis le 01 janvier 2010.
http://blog.evea-renovation.com/les-aides-financieres/quels-credits-dimpots-pour-2010/
Salutations,
Voilà un article clair sur le fonctionnement du crédit d'impôt et les changement applicable depuis le 01 janvier 2010.
http://blog.evea-renovation.com/les-aides-financieres/quels-credits-dimpots-pour-2010/
Salutations,
Bonjour,
Effectivement, savoir la vérité sur le crédit d'impôt est difficile, tout est raconté. J'ai découvert un site avec un outil pratique et simple pour calculer le crédit d'impôt pour les travaux d'économies d'énergie. Et en plus, il trouve les subventions locales pour les travaux.
https://www.calculeo.fr/
Bonne continuation dans vos projets,
Paul
Effectivement, savoir la vérité sur le crédit d'impôt est difficile, tout est raconté. J'ai découvert un site avec un outil pratique et simple pour calculer le crédit d'impôt pour les travaux d'économies d'énergie. Et en plus, il trouve les subventions locales pour les travaux.
https://www.calculeo.fr/
Bonne continuation dans vos projets,
Paul
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 nov. 2009 à 18:51
4 nov. 2009 à 23:39
15 déc. 2009 à 18:04
le prix de rachats vas changer a partir de juin2010,suivant le type de pose,et de panneaux
26 août 2010 à 17:39
Effectivement, la puissance de la centrale photovoltaique s'exprime en KWc (3000 max pour avoir droit au crédit d'impot) alors que l'énergie produite s'exprime en KWh ... JMi a raison de préciser que cela dépend en plus de la situation géographique, de l'orientation et des éventuels ombres .... sans rentrer dans le détail, une centrale de 3KWC située sur Bordeaux produit en moyenne 3250KWh/an alors que Nancy ne devrait produire que 2450KWh/an. Reste plus qu'à revendre chaque KWh au tarif de rachat en vigueur (0.58€/KWh pour une centrale mise en service en 2010), et ne pas oublier de déduire le cout de location du compteur de production 58€/an prélevé par ERDF.