Droit de visite difficile financierement
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Manu - 5 févr. 2009 à 13:16
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A voir également:
- Droit de visite difficile financierement
- Droit de visite obligatoire jusqu'à quel âge - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Maison d'arrêt fleury merogis permis de visite - Guide
- Droit de visite tante - Guide
- Etude tournoux mougenot visite à domicile - Forum Justice
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tarasouris
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4 févr. 2009 à 12:14
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Bonjour ,
La maman avant de s'éloigner ainsi a-t-elle, d'une part prévenu le papa en temps et en heure pour qu'il puisse réagir, d'autre part sollicité le J.A.F. avant de partir, pour mettre au point de nouvelles modalités de garde et de frais ?
Sans doute non, donc il revient au papa d'adresser une requête ( évidemment, avec la distance, c'est un peu beaucoup fait exprés ! ) devant le Juge des Affaires Familiales où résident les enfants . Partir ainsi sans rien régler n'est pas "correct" et la maman risque de s'attirer certaines foudres ( sauf si départ précipité obligatoire professionnellement, en général quand même prévu à l'avance), car on éloigne pas ainsi les enfants sans prendre les dispositions nécessaires ou sans laisser au papa le temps, lui, de saisir le J.A.F. de l'endroit ...
Avec éloignement décidé unilatéralement, les droits de visite et les frais de voyage seront forcément revus, soit entièrement à la charge de la maman, soit au moins partagés s'il y avait obligation et non convenance personnelle .
-----------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
La maman avant de s'éloigner ainsi a-t-elle, d'une part prévenu le papa en temps et en heure pour qu'il puisse réagir, d'autre part sollicité le J.A.F. avant de partir, pour mettre au point de nouvelles modalités de garde et de frais ?
Sans doute non, donc il revient au papa d'adresser une requête ( évidemment, avec la distance, c'est un peu beaucoup fait exprés ! ) devant le Juge des Affaires Familiales où résident les enfants . Partir ainsi sans rien régler n'est pas "correct" et la maman risque de s'attirer certaines foudres ( sauf si départ précipité obligatoire professionnellement, en général quand même prévu à l'avance), car on éloigne pas ainsi les enfants sans prendre les dispositions nécessaires ou sans laisser au papa le temps, lui, de saisir le J.A.F. de l'endroit ...
Avec éloignement décidé unilatéralement, les droits de visite et les frais de voyage seront forcément revus, soit entièrement à la charge de la maman, soit au moins partagés s'il y avait obligation et non convenance personnelle .
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§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Merci pour ces conseils tarasouris ! La requête va être faite !
Quand on ne connaît pas les tenants et les aboutissants chère pourquoipas13, on ne se permet pas de juger un papa ! La question n'était pas "comment réduire les frais de déplacement", mais quel recours as-t'on si cette chère maman qui s'est éloignée sans crier gare (et comme une voleuse...) venait à porter plainte pour "non prise de droit de visite" parce que les finances du papa ce mois ci ne permettent pas d'aller chercher ses enfants !
Quand on ne connaît pas les tenants et les aboutissants chère pourquoipas13, on ne se permet pas de juger un papa ! La question n'était pas "comment réduire les frais de déplacement", mais quel recours as-t'on si cette chère maman qui s'est éloignée sans crier gare (et comme une voleuse...) venait à porter plainte pour "non prise de droit de visite" parce que les finances du papa ce mois ci ne permettent pas d'aller chercher ses enfants !
pourquoipas13
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4 févr. 2009 à 13:35
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Plainte pour non prise de droit de visite cela n'existe pas.
Quant au tenant et aboutissement, pas besoin de les connaître. Je suis curieux de voir comment la maman aurait réagit si le père était parti à 800 km avec les enfants. Elle ne serait pas ici entrain de demander comment faire pour les trajets mais serait ici entrain de remuer ciel et terre pour tout faire pour s'occuper de ses enfants.
Quant au tenant et aboutissement, pas besoin de les connaître. Je suis curieux de voir comment la maman aurait réagit si le père était parti à 800 km avec les enfants. Elle ne serait pas ici entrain de demander comment faire pour les trajets mais serait ici entrain de remuer ciel et terre pour tout faire pour s'occuper de ses enfants.
Merci pour votre aide également castafiore01 !
Je ne m'étalerais pas justement sur ces "tenants et aboutissants" et la demande de la garde c'est facile a dire mais difficile à faire étant donné 1)le nombre d'enfants (en sachant que nous en avons déjà récupéré la garde de 2 de ces enfants qui vivent avec nous car la mère ne pouvait plus s'en occuper ! ), 2)le métier de mon ami... Bref, c'est une situation très très compliquée avec une personne en face qui n'est pas compréhensive, pourtant nous voulons tout faire pour que tout se passe bien, justement pour le bien des enfants... mais quand un mur se dresse devant vous que des bâtons dans les roues sont mis sans arrêt !...
Je ne m'étalerais pas justement sur ces "tenants et aboutissants" et la demande de la garde c'est facile a dire mais difficile à faire étant donné 1)le nombre d'enfants (en sachant que nous en avons déjà récupéré la garde de 2 de ces enfants qui vivent avec nous car la mère ne pouvait plus s'en occuper ! ), 2)le métier de mon ami... Bref, c'est une situation très très compliquée avec une personne en face qui n'est pas compréhensive, pourtant nous voulons tout faire pour que tout se passe bien, justement pour le bien des enfants... mais quand un mur se dresse devant vous que des bâtons dans les roues sont mis sans arrêt !...
pourquoipas13
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4 févr. 2009 à 12:45
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Une mère n'est pas obligée de saisir le JAF avant de partir. Sa seule obligation est de prévenir le père et elle a 1 mois pour le faire (non pas avant le déménagement mais à compter du déménagement).
Si le père s'intéressait un tantinet à son enfant, la question qu'il poserait ne serait pas comment payer moins les trajets mais comment faire pour avoir la garde de l'enfant.
Si le père s'intéressait un tantinet à son enfant, la question qu'il poserait ne serait pas comment payer moins les trajets mais comment faire pour avoir la garde de l'enfant.
tarasouris
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4 févr. 2009 à 14:33
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Pourquoipas ,
L'art 373-2, loi 2002-305 du 4 mars 2002, sur l'exercice de l'autorité parentale impose aux parents séparés de s'informer " préalablement et en temps utile " - ce qui veut bien dire suffisamment avant pour que l'autre parent puisse réagir ! - d'un changement de résidence qui affectera le D.V.H. ... et qu'en cas de désaccord, le parent le plus rapide peut saisir le J.A.F. du lieu de résidence ...
Servicepublic.fr, Quelles sont les conséquences du déménagement ....
Bien sûr, il n'y a pas sanction "pénale", mais ne pas respecter cela, c'est s'exposer d'office à une mauvaise impression du J.A.F., qui appréciera alors les conditions de l'éloignement ...
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L'art 373-2, loi 2002-305 du 4 mars 2002, sur l'exercice de l'autorité parentale impose aux parents séparés de s'informer " préalablement et en temps utile " - ce qui veut bien dire suffisamment avant pour que l'autre parent puisse réagir ! - d'un changement de résidence qui affectera le D.V.H. ... et qu'en cas de désaccord, le parent le plus rapide peut saisir le J.A.F. du lieu de résidence ...
Servicepublic.fr, Quelles sont les conséquences du déménagement ....
Bien sûr, il n'y a pas sanction "pénale", mais ne pas respecter cela, c'est s'exposer d'office à une mauvaise impression du J.A.F., qui appréciera alors les conditions de l'éloignement ...
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pourquoipas13
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tarasouris
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4 févr. 2009 à 19:38
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on est d'accord. C'est du droit civil et je traduis dans la réalité pratique : cela ne change rien, elle peut faire ce qu'elle veut.
La seule chose qui est punissable, c'est de ne pas avoir informé le père dans le délai d'un mois à compter de son déménagement (art 227-6 du code pénal)
Et on est au moins d'accord que la mère n'est pas obligé de saisir un JAF avant son départ.
La seule chose qui est punissable, c'est de ne pas avoir informé le père dans le délai d'un mois à compter de son déménagement (art 227-6 du code pénal)
Et on est au moins d'accord que la mère n'est pas obligé de saisir un JAF avant son départ.
tarasouris
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pourquoipas13
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13 octobre 2009
4 févr. 2009 à 22:27
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Cher Pourquoipas ,
J'ai beau apprécier beaucoup vos interventions, JE ne peux pas être d'accord là-dessus : il y a, dans les mamans qui en parlent ici, sans y avoir pensé ni l'avoir su, un certain nombre d'entre elles qui, s'étant éloignées et se croyant, en toute bonne foi, en droit de le faire, quelques-unes qui en ont perdu la garde de leurs enfants, devenant les " mères vacances " ... et connaissent donc les souffrances de l'éloignement !
Et cela n'est dû qu'à l'application, elles le reconnaissent, du fait qu' elles soient reparties vers leur famille, pour ne pas rester seule, ou vers une meilleure proposition ou opportunité professionnelle, ou vers une autre vie avec un nouveau compagnon ... Et le Juge a décidé que le ou les enfants avaient été précipités, séparés d'un parent, sans respect des uns et des autres, sans concertation ni possibilité d'exercer son autorité parentale ! En se référant au 373-2 ... qui oblige le "partant" à prévenir le "restant" à le prévenir suffisamment à temps pour saisir le J.A.F. ...
Donc, cet art. stipule que le parent " déménageant" doit informer préalablement et en temps utile l'autre parent ... Que cela soit la mère, le père, ils modifient les contacts vitaux entre enfant et parent ! Même s'il n'y a pas de sanction " pénale ", le non respect des droits de l'autre parent ( donc des enfants ), il y aura mauvaise appréciation du J.A.F., surtout si l'avocat " appuie " sur le préjudice ... Et la " punition " peut être lourde !! Rien de pénal, juste d'humain à vivre tous les jours ...
Les choses évoluent, peu à peu, pas très vite, encore que ! Je les trouve plus précises qu'il y a 5 ans, par exemple ... ! Et nous ne sommes pas aidés par les très jeunes parents, 17,19,21 ans, perdus, qui viennent s'ajouter à une horde de parents divorçant et déboussolés ! Il y en a beaucoup, où et comment sont passés nos messages, on se protège, on ne fait pas d'enfant que l'on ne puisse assumer, et surtout pas au bout de quelques mois de "grande passion" ! Le fossé entre mes enfants, quasi tous majeurs, et leurs grands-parents, est énorme, par rapport à celui qui existait déjà entre moi et les miens ... La vie des gens évolue (?) très vite, les lois et les mentalités pas du tout.
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J'ai beau apprécier beaucoup vos interventions, JE ne peux pas être d'accord là-dessus : il y a, dans les mamans qui en parlent ici, sans y avoir pensé ni l'avoir su, un certain nombre d'entre elles qui, s'étant éloignées et se croyant, en toute bonne foi, en droit de le faire, quelques-unes qui en ont perdu la garde de leurs enfants, devenant les " mères vacances " ... et connaissent donc les souffrances de l'éloignement !
Et cela n'est dû qu'à l'application, elles le reconnaissent, du fait qu' elles soient reparties vers leur famille, pour ne pas rester seule, ou vers une meilleure proposition ou opportunité professionnelle, ou vers une autre vie avec un nouveau compagnon ... Et le Juge a décidé que le ou les enfants avaient été précipités, séparés d'un parent, sans respect des uns et des autres, sans concertation ni possibilité d'exercer son autorité parentale ! En se référant au 373-2 ... qui oblige le "partant" à prévenir le "restant" à le prévenir suffisamment à temps pour saisir le J.A.F. ...
Donc, cet art. stipule que le parent " déménageant" doit informer préalablement et en temps utile l'autre parent ... Que cela soit la mère, le père, ils modifient les contacts vitaux entre enfant et parent ! Même s'il n'y a pas de sanction " pénale ", le non respect des droits de l'autre parent ( donc des enfants ), il y aura mauvaise appréciation du J.A.F., surtout si l'avocat " appuie " sur le préjudice ... Et la " punition " peut être lourde !! Rien de pénal, juste d'humain à vivre tous les jours ...
Les choses évoluent, peu à peu, pas très vite, encore que ! Je les trouve plus précises qu'il y a 5 ans, par exemple ... ! Et nous ne sommes pas aidés par les très jeunes parents, 17,19,21 ans, perdus, qui viennent s'ajouter à une horde de parents divorçant et déboussolés ! Il y en a beaucoup, où et comment sont passés nos messages, on se protège, on ne fait pas d'enfant que l'on ne puisse assumer, et surtout pas au bout de quelques mois de "grande passion" ! Le fossé entre mes enfants, quasi tous majeurs, et leurs grands-parents, est énorme, par rapport à celui qui existait déjà entre moi et les miens ... La vie des gens évolue (?) très vite, les lois et les mentalités pas du tout.
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pourquoipas13
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tarasouris
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5 févr. 2009 à 13:01
5 févr. 2009 à 13:01
Mais nous sommes partiellement d'accord.
Cependant, dans le cas présent,en pratique le non-respect de l'art 373-2 ne changera rien du tout sauf sans doute une petite réprimande théatrale du jaf : style ouh là là c'est pas bien, ne recommencez pas. C'est exactement la même chose pour les NPE.
Quant au changement de garde, cela se passera si le père était en RA, pas s'il est père week-end sauf si l'enfant est entendu et qu'il indique clairement vouloir rester chez son père. Père week-end, père loisir ou père vacances, c'est la même chose = parent secondaire.
Dans le cas présent, même s'il demande la garde il ne l'obtiendra pas. Il obtiendra comme très souvent le cas le partage des frais et la totalité des petites vacances.
Cependant, dans le cas présent,en pratique le non-respect de l'art 373-2 ne changera rien du tout sauf sans doute une petite réprimande théatrale du jaf : style ouh là là c'est pas bien, ne recommencez pas. C'est exactement la même chose pour les NPE.
Quant au changement de garde, cela se passera si le père était en RA, pas s'il est père week-end sauf si l'enfant est entendu et qu'il indique clairement vouloir rester chez son père. Père week-end, père loisir ou père vacances, c'est la même chose = parent secondaire.
Dans le cas présent, même s'il demande la garde il ne l'obtiendra pas. Il obtiendra comme très souvent le cas le partage des frais et la totalité des petites vacances.
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castafiore01
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4 févr. 2009 à 13:48
4 févr. 2009 à 13:48
bonjour
sachez qu un droit de visite et d hebergement n a jamais ete une obligationc est seulement un droit ! !!! donc si ce mois ci financierement vous ne pouvez pas !! je vous invite a ecrire en lette recommandé AR a la maman en lui demandant de participer au voyage des enfants suite aux frais que la distance coute !!!!
et en lui expliqu en que sa participation au frais de deplacement vous ne pourrez helas pas prendre les enfants cette fois ci et que vous deposer une requete aupres du JAF afin de faire changer les modalité du jugement.
garder bien une copie du courrier et l accusé de reception que vous pourrez fournir lor de l audience preuve de votre bonne fois !!
Courrier a faire au plus vite!!!!
mais effectivement vous pouvez aussi demander la garde des enfants !
cordialement
sachez qu un droit de visite et d hebergement n a jamais ete une obligationc est seulement un droit ! !!! donc si ce mois ci financierement vous ne pouvez pas !! je vous invite a ecrire en lette recommandé AR a la maman en lui demandant de participer au voyage des enfants suite aux frais que la distance coute !!!!
et en lui expliqu en que sa participation au frais de deplacement vous ne pourrez helas pas prendre les enfants cette fois ci et que vous deposer une requete aupres du JAF afin de faire changer les modalité du jugement.
garder bien une copie du courrier et l accusé de reception que vous pourrez fournir lor de l audience preuve de votre bonne fois !!
Courrier a faire au plus vite!!!!
mais effectivement vous pouvez aussi demander la garde des enfants !
cordialement
castafiore01
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4 févr. 2009 à 21:21
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bonsoir alors qu allez vous faire ?
bonne soirée
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peluche71
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5 février 2009
5 févr. 2009 à 08:55
5 févr. 2009 à 08:55
Bonjour,
Merci à tous pour vos témoignages et votre aide ! Nous allons faire une requête après divorce très rapidement afin de faire notifier tous les changements importants (déménagement lointain, garde des deux enfants...). Nous allons également suivre votre conseil sur la lettre recommandée !
C'est vrai que cette situation est difficilement vivable car nous aimerions que tous les enfants soient heureux et les problèmes des "grands" ne devraient pas influer sur leurs bonheurs... malheureusement, je ne pense pas que ça soit le cas quand une des deux parties n'y met pas du sien (même pas pour ses enfants...) !
Bref, j'espère que nous sortirons rapidement de tout cela !
Je vous remercie encore beaucoup de votre lecture et de vos conseils car je ne savais pas à qui parler !!
Merci à tous pour vos témoignages et votre aide ! Nous allons faire une requête après divorce très rapidement afin de faire notifier tous les changements importants (déménagement lointain, garde des deux enfants...). Nous allons également suivre votre conseil sur la lettre recommandée !
C'est vrai que cette situation est difficilement vivable car nous aimerions que tous les enfants soient heureux et les problèmes des "grands" ne devraient pas influer sur leurs bonheurs... malheureusement, je ne pense pas que ça soit le cas quand une des deux parties n'y met pas du sien (même pas pour ses enfants...) !
Bref, j'espère que nous sortirons rapidement de tout cela !
Je vous remercie encore beaucoup de votre lecture et de vos conseils car je ne savais pas à qui parler !!
castafiore01
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5 févr. 2009 à 09:32
5 févr. 2009 à 09:32
bonjour j ai vecu la meme chose !!
si vous n allez pas chercher les enfants expliquez leur a eux meme par tel avant de le dire a la maman ça evitera des deformations
bon courage et faites vite et surtout gardez bien une copie de votre lettre.
a bientot j espere
si vous n allez pas chercher les enfants expliquez leur a eux meme par tel avant de le dire a la maman ça evitera des deformations
bon courage et faites vite et surtout gardez bien une copie de votre lettre.
a bientot j espere
Pourquoi vois-je ici parler du père commo si c'était un crétin e de la mère comme si elle était une sainte? Les deux sont les parents de tous ces enfants et le fait de se poser la question des frais ne dispense en rien que l'on se préocupe aussi du bien-être des enfants. Si l'on a de petits revenus cela devient un énorme soucis pour ce même bien-être.
La législation juridique et financière évolue en permanence...