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massimo
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mar -
mar -
Bonjour,
marie depuis dix ans un enfant ma femme nà jamais voulu men faire dautre elle n a pas assez d amour pour moi je n aime plus j aimerai trouver une autre personne qui me rend heureux j ai acheter un terrain payer par moi avant le mariage nous avons fait un crédit a deux pour payer la maison comment ce calcule le partage merci
marie depuis dix ans un enfant ma femme nà jamais voulu men faire dautre elle n a pas assez d amour pour moi je n aime plus j aimerai trouver une autre personne qui me rend heureux j ai acheter un terrain payer par moi avant le mariage nous avons fait un crédit a deux pour payer la maison comment ce calcule le partage merci
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3 réponses
Vous partagez le prix de la maison en deux et sur la part de votre épouse vous enlevez le montant du terrain que vous avait acheté. Si cela fait longtemps que vous avez acheté ce terrain vous réévaluez son prix.
Bonsoir,
Je ne suis pas vraiment d'accord avec vous lucien, enfin j'ai quelques doutes puisque les faits ne sont pas très précis à mon avis.
Vous précisez (je parle de massimo), que vous avez acheté le terrain seul avant le mariage. Je suppose (peut-être mal), qu'il s'agit d'un terrain nu, sur lequel vous avez fait construire par la suite ?!
Si tel est le cas, la construction qui a été faite sur ce terrain, même si l'emprunt a été fait par les deux époux (ou concubins à l'époque), n'enlève pas le caractère propre du bien.
Par l'effet de la théorie de l'accessoire, le bien (terrain + maison) dans son ensemble reste un bien propre, qui au jour de la liquidation du régime matrimonial ne tombera point dans la communauté.
En cas de divorce, vous serez seul propriétaire du bien.
Néanmoins, puisque vous vous êtes mariés (à supposer sans contrat), les règles relatives à la récompense vont s'appliquer. En bref, vous devrez dédommager la communauté qui a permis de financer l'acquisition d'un bien propre.
Je ne rentre pas dans les détails ne sachant pas si mes propos s'avèrent applicables ou pas à votre cas.
Afin de pouvoir vous donner une réponse plus précise, il serait nécessaire de confirmer ou d'infirmer mes propos, à savoir si vous avez acquis seul un terrain nu avant le mariage ?!
Egalement, il serait intéressant de savoir qui a financé la maison avant le mariage ?
Cordialement
Je ne suis pas vraiment d'accord avec vous lucien, enfin j'ai quelques doutes puisque les faits ne sont pas très précis à mon avis.
Vous précisez (je parle de massimo), que vous avez acheté le terrain seul avant le mariage. Je suppose (peut-être mal), qu'il s'agit d'un terrain nu, sur lequel vous avez fait construire par la suite ?!
Si tel est le cas, la construction qui a été faite sur ce terrain, même si l'emprunt a été fait par les deux époux (ou concubins à l'époque), n'enlève pas le caractère propre du bien.
Par l'effet de la théorie de l'accessoire, le bien (terrain + maison) dans son ensemble reste un bien propre, qui au jour de la liquidation du régime matrimonial ne tombera point dans la communauté.
En cas de divorce, vous serez seul propriétaire du bien.
Néanmoins, puisque vous vous êtes mariés (à supposer sans contrat), les règles relatives à la récompense vont s'appliquer. En bref, vous devrez dédommager la communauté qui a permis de financer l'acquisition d'un bien propre.
Je ne rentre pas dans les détails ne sachant pas si mes propos s'avèrent applicables ou pas à votre cas.
Afin de pouvoir vous donner une réponse plus précise, il serait nécessaire de confirmer ou d'infirmer mes propos, à savoir si vous avez acquis seul un terrain nu avant le mariage ?!
Egalement, il serait intéressant de savoir qui a financé la maison avant le mariage ?
Cordialement
merci a luna et lucien pour vos reponses si rapident je precise a luna je suis mlariee sans contat le terrain a ete achete nu payer par moi avant le mariage puis nous avont fait un credit a deux pour la maison fenetreect...ont ete payer avant le mariage facture a l appui que je payer moi bien sur je me suis investit afond tout ce que je possede je me le doit je ne veut pas etre mechant mais ma femme c est trpo foutu de moi qui je le pense a fait son role d homme reste a trouver l avocat qui me suivra
Bien bien,
Alors puisque vous avez apparemment acquis ce terrain seul avant votre mariage et avec votre patrimoine personnel, le bien est propre. Et la construction qui s'est faite par la suite ne change rien.
Logiquement, lors de votre éventuel divorce, vous récupèrerez le bien dans son intégralité.
Vous avez fait un emprunt 50/50 apparemment. On présume alors que pendant la période de concubinage, votre compagne a financé la moitié des échéances. Par conséquent, elle est en droit de réclamer remboursement au hauteur de 50 % des sommes versées pendant cette période.
Si vous parvenez à prouver que vous avez seul payé ces échéances, pendant cette même période, vous ne serez pas tenu au remboursement.
Sur toutes les sommes payées, pendant le mariage, par la communauté, vous devrez une récompense à cette dernière, récompense calculée selon le profit subsistant, en tenant compte de la plus-value réalisée.
Et peu importe que ce soit vos seuls gains et salaires qui ont permis de financer le bien, les gains et salaires tombant en communauté. De ce fait, votre part dans la communauté lors de la liquidation du mariage sera moindre.
Cordialement
Alors puisque vous avez apparemment acquis ce terrain seul avant votre mariage et avec votre patrimoine personnel, le bien est propre. Et la construction qui s'est faite par la suite ne change rien.
Logiquement, lors de votre éventuel divorce, vous récupèrerez le bien dans son intégralité.
Vous avez fait un emprunt 50/50 apparemment. On présume alors que pendant la période de concubinage, votre compagne a financé la moitié des échéances. Par conséquent, elle est en droit de réclamer remboursement au hauteur de 50 % des sommes versées pendant cette période.
Si vous parvenez à prouver que vous avez seul payé ces échéances, pendant cette même période, vous ne serez pas tenu au remboursement.
Sur toutes les sommes payées, pendant le mariage, par la communauté, vous devrez une récompense à cette dernière, récompense calculée selon le profit subsistant, en tenant compte de la plus-value réalisée.
Et peu importe que ce soit vos seuls gains et salaires qui ont permis de financer le bien, les gains et salaires tombant en communauté. De ce fait, votre part dans la communauté lors de la liquidation du mariage sera moindre.
Cordialement
Euh merci, experte en la matière, je ne pense pas, il est impossible de maitriser parfaitement le droit patrimonial de la famille, tellement c'est vaste.
Maintenant, il n'en demeure pas moins que j'en ai fais ma profession, donc c'est normal que j'ai plus de facilité à vous répondre.
S'agissant de votre question personnelle, je n'ai pas vraiment de réponse à vous donner, peut-être ne se sent-elle pas prête à avoir un enfant, chaque personne est différente et n'a pas forcément la même vision des choses.
Cordialement
Maintenant, il n'en demeure pas moins que j'en ai fais ma profession, donc c'est normal que j'ai plus de facilité à vous répondre.
S'agissant de votre question personnelle, je n'ai pas vraiment de réponse à vous donner, peut-être ne se sent-elle pas prête à avoir un enfant, chaque personne est différente et n'a pas forcément la même vision des choses.
Cordialement
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