Demande de renseignement pour heritage

chantal3296 - 17 janv. 2009 à 09:23
luna10 Messages postés 1295 Date d'inscription mardi 16 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2010 - 17 janv. 2009 à 13:04
Bonjour,je voudrais connaitre le renseignements suivant :

j'avais un oncle qui etait marié mais sans enfants, ni sans parents, son plus proche descendant etait ma mère (donc sa soeur) il possedait des actifs en liquidités plus mais la je ne peux affirmé un bien immobilier.

Le bien immobileir je ne sais s'il etait aux deux noms, car ma tante par alliance avait reçu en heritage de ses parents une maison qu'elle avait vendue pour acheter celle donc mon oncle et ma tante habitait.

Alors voila je voudrais savoir si ma mère (la soeur de mon oncle) n'avait pas a la suite du dècès de son frère une part réservataire? ET si ma mère venait a décedé aurionsnous nous neveux une part sur notre oncle defunt?

ma tante par alliance n'as pas d'enfant, ni parents il lui reste que des cousins.

Merci a vous de me donner le renseignements, car je vais bien vous l'avouez je suis en pleine interrogations.

Je vous en remercie, et vous prie de croire a mes salutations

chantal

1 réponse

bonjour

les frères et soeurs, ne sont pas des héritiers reservataires.
0
luna10 Messages postés 1295 Date d'inscription mardi 16 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2010 445
17 janv. 2009 à 13:04
Bonjour,

Comme le précise forma, les frères et soeurs ne sont pas réservataires, et en présence d'un conjoint survivant, ils sont évincés de la succession.
Toutefois, vous pouvez vous prévaloir d'un droit de retour de la moitié des biens que le défunt avait reçu de ses parents ou autre ascendant par succession ou donation. Mais encore faut-il que les biens se retrouvent en nature dans le patrimoine du défunt.

Cordialement
0