Peut on revenir sur une donation
moi
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élisa 70 -
élisa 70 -
Bonjour,
je souhaiterai savoir s'il était possible de revenir sur une donation.
E fouillant un peu sur le net, j'ai cru comprendre que oui si le donataire avait commis une faute grave ( ingratitude).
Je vous demande cela car j'ai une amie qui n'a pas eu d'enfant avec son mari, mais elle a adopté 2 filles qu'elle a élevée.
Or, il s'avère que cette amie souffre de l'absence de ces 2 filles, elles ne lui donnent plus signe de vie depuis qu'elles ont commençé à construire leur petite vie de famille, elles ne vont plus la voir. L'une d'elles lui a même interdit de l'appeler et ne souhaite même pas lui communiquer son numéro de téléphone.
Mon amie souffre de cette situation, mais le probleme c'est qu'elle avait déja fait donation de ses biens à ses 2 filles adoptives, qui aujourd'hui ne la regarde même plus.
Pour cela, je souhaiterai connaître quels recours étaient envisageable pour mon amie.
merci
je souhaiterai savoir s'il était possible de revenir sur une donation.
E fouillant un peu sur le net, j'ai cru comprendre que oui si le donataire avait commis une faute grave ( ingratitude).
Je vous demande cela car j'ai une amie qui n'a pas eu d'enfant avec son mari, mais elle a adopté 2 filles qu'elle a élevée.
Or, il s'avère que cette amie souffre de l'absence de ces 2 filles, elles ne lui donnent plus signe de vie depuis qu'elles ont commençé à construire leur petite vie de famille, elles ne vont plus la voir. L'une d'elles lui a même interdit de l'appeler et ne souhaite même pas lui communiquer son numéro de téléphone.
Mon amie souffre de cette situation, mais le probleme c'est qu'elle avait déja fait donation de ses biens à ses 2 filles adoptives, qui aujourd'hui ne la regarde même plus.
Pour cela, je souhaiterai connaître quels recours étaient envisageable pour mon amie.
merci
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3 réponses
j ai fait donation d e ma maison pricipale a mes 3 enfants enjuillet 2000 en juillet 2005 une de mes filles avec l accord de sa soeur a voulu me faire interner en hopital psychiatrique sans raison lepsy m a d ailleur fait partir tout de suite depuis elles ne cessent de me harceler en inventant des choses mensongeres je crains qu ils cherchent de me faire mettre sous tutelle pour disposer de ce bien puis je faire annuler cette donation
http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 786 donation les cas d annulation ou de revocation
Pour révoquer une donation (est ce une donation partage ou une simple donation l faut prouver que le bénéficiaire de la donation à eut vis à vis du donataire soit :
Inexécution des conditions sous lesquelles cette donation aura été faite
Ingratitude du donataire
Survenance d'enfants
Pour faire révoquer ou annuler une donation il faut saisir le juge du TI de votre circonscription par l'intermédiaire d'un avocat.
Pour révoquer une donation (est ce une donation partage ou une simple donation l faut prouver que le bénéficiaire de la donation à eut vis à vis du donataire soit :
Inexécution des conditions sous lesquelles cette donation aura été faite
Ingratitude du donataire
Survenance d'enfants
Pour faire révoquer ou annuler une donation il faut saisir le juge du TI de votre circonscription par l'intermédiaire d'un avocat.
j ai fait enjuillet 2000 donation a mes 3enfants de ma maison pricipale en juillet 2005 mes filles ont voulu me faire interner en hopital psychiatrique le psy biensur ma renvoyee tout de suite depuis elles ne cesse de harceler et j ai peur quelles arrivent a me faire mettre sous tutelle que puis je faire
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