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1 réponse
Bonjour,
Le cadastre n'est aucune manière un titre de propriété, l'indication d'une porte, portail, n'a aucune valeur juridique, cele est juste un moyen d'identification, de repère du lieu.
Le réponse à votre question est dans l'examen des différents titres de propriété, l'existence d'une constitution de servitude de passage, voir un titre commun comme un partage, expliquant la division et la servitude.
Par déduction, d'après votre question, il s'agit d'une servitude trés ancienne, il faut donc demander l'élargissement du passage, pour l'usage d'une automobile,
Aucun texte ne prévoir l'élargissement d'un accès, pourtant en fonction de l'évolution de notre société, la Cour de cassation, a interprété le principe posé par l'article 682 du Code civil, a considéré que l'utilisation normale du passage justifiait l'élargissement de celui-ci. Par esprit de contradiction, il a également été jugé qu'un passage en auto créererait un inconvénient trop important.
Les tribunaux peuvent également se référer aux usages locaux de la région.
Vous pouvez invoquer, l'impossibilité de passage d'un véhicule à incendie, ambulance et benne à ordure, les exigences de vie moderne, problèmes de sécurité et d'hygiène.
Certainement, vos voisins cherchent des alliés dans leur demande judiciiare.
Un dernier conseil, par expérience, ne prenez pas les indications du cadastre pour argent comptant ayant valeur juridique. Certaines communes rurales ont retardé la rénovation du cadastre pour une raison simple, cela évitait une augmentation de l'impôt foncier.....
Le cadastre n'est aucune manière un titre de propriété, l'indication d'une porte, portail, n'a aucune valeur juridique, cele est juste un moyen d'identification, de repère du lieu.
Le réponse à votre question est dans l'examen des différents titres de propriété, l'existence d'une constitution de servitude de passage, voir un titre commun comme un partage, expliquant la division et la servitude.
Par déduction, d'après votre question, il s'agit d'une servitude trés ancienne, il faut donc demander l'élargissement du passage, pour l'usage d'une automobile,
Aucun texte ne prévoir l'élargissement d'un accès, pourtant en fonction de l'évolution de notre société, la Cour de cassation, a interprété le principe posé par l'article 682 du Code civil, a considéré que l'utilisation normale du passage justifiait l'élargissement de celui-ci. Par esprit de contradiction, il a également été jugé qu'un passage en auto créererait un inconvénient trop important.
Les tribunaux peuvent également se référer aux usages locaux de la région.
Vous pouvez invoquer, l'impossibilité de passage d'un véhicule à incendie, ambulance et benne à ordure, les exigences de vie moderne, problèmes de sécurité et d'hygiène.
Certainement, vos voisins cherchent des alliés dans leur demande judiciiare.
Un dernier conseil, par expérience, ne prenez pas les indications du cadastre pour argent comptant ayant valeur juridique. Certaines communes rurales ont retardé la rénovation du cadastre pour une raison simple, cela évitait une augmentation de l'impôt foncier.....
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