Plus value suite à une donation

Bonjour,

J ai été conseillé par un notaire qui me laisse perplexe.

Mon père est en train de faire une donation à ma soeur et moi même de 2 parcelles constructibles.
Souhaitant vendre une partie de nos parcelles, le notaire nous met en garde sur le fait que si le prix de vente dépasse le prix estimé dans le cadre de la donation, nous sommes susceptibles d etre repris par le fisc sur le principe de la mauvaise foi.

Pour illustrer, voici quelques chiffres:

Estimation du prix du terrain pour la donation: 90 Euros le M2
Surface : 4000 M2

Droits à payer (hors frais d acte) : Estimation de la valeur: 4000*90= 360'000
Abattement de 151'950 Euros : 360'000-151'950=208'050
Droits à payer : 20% * 208'050 = 41610 - abattement 50% soit 20'850

En cas de vente d'une parcelle de 1'500 a 150 Euros le m2:

Calcul de l'impot sur la plus value: Prix d'acquisition : 1'500*90 = 135'000
Prix de vente: 1'500*150= 225'000
Plus value : 225'000-135'000 = 90'000

Calcul de l'impot: 27%*90'000= 24'300 Euros

Donc si j ai bien compris, je devrais payer 24'300 Euros d'impot au titre de la plus value.

Mais en quoi suis je de mauvaise foi dans ce cas, je ne cherche pas à échapper à l'impot sur la plus value et le payer me semble être préférable pour le fisc.

Donc suis je soumis dans ce cas à un risque quant à un rattrapage pour mauvaise foi (40% de mémoire).

Merci de m'aider à comprendre car j'avoue que la logique m'échappe quelque peu.Bonjour,

J ai été conseillé par un notaire qui me laisse perplexe.

Mon père est en train de faire une donation à ma soeur et moi même de 2 parcelles constructibles.
Souhaitant vendre une partie de nos parcelles, le notaire nous met en garde sur le fait que si le prix de vente dépasse le prix estimé dans le cadre de la donation, nous sommes susceptibles d etre repris par le fisc sur le principe de la mauvaise foi.

Pour illustrer, voici quelques chiffres:

Estimation du prix du terrain pour la donation: 90 Euros le M2
Surface : 4000 M2

Droits à payer (hors frais d acte) : Estimation de la valeur: 4000*90= 360'000
Abattement de 151'950 Euros : 360'000-151'950=208'050
Droits à payer : 20% * 208'050 = 41610 - abattement 50% soit 20'850

En cas de vente d'une parcelle de 1'500 a 150 Euros le m2:

Calcul de l'impot sur la plus value: Prix d'acquisition : 1'500*90 = 135'000
Prix de vente: 1'500*150= 225'000
Plus value : 225'000-135'000 = 90'000

Calcul de l'impot: 27%*90'000= 24'300 Euros

Donc si j ai bien compris, je devrais payer 24'300 Euros d'impot au titre de la plus value.

Mais en quoi suis je de mauvaise foi dans ce cas, je ne cherche pas à échapper à l'impot sur la plus value et le payer me semble être préférable pour le fisc.

Donc suis je soumis dans ce cas à un risque quant à un rattrapage pour mauvaise foi (40% de mémoire).

Merci de m'aider à comprendre car j'avoue que la logique m'échappe quelque peu.