Héritage volatilisé

valras123 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 19 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2008 - 19 mai 2008 à 12:01
 valras123 - 30 mai 2008 à 20:50
Bonjour,
mon père est décédé en 1994 fils unique par mon père, j'ai un demi-frère par l'union précedente de ma mère,
elle est actuellement en maison de retraite avec la maladie de parkinson 95 ans. j'ai découvert chez ma mère un document notarial où mon père m'avait désigné héritier d'un appartement que lui même avait hérité de sa mère - et je m'aperçois que cet appartement à été vendu par ma mère en 1996, évidemment à cette époque j'avais reçu un document à signer qui devait être une procuration, ne sachant pas que cet appartement m'avait été donné en héritage, j'ai signé ( rien sur le document (cabinet de gestion) ne stipulé qu'il m'appartenait).
d'autre part m'a mère ma établi une assurance vie par le biais du fils à mon demi frère(conseils en assurance à son compte) en 1995 40.000 francs verst annuel sur 15 ans - donc jusqu'en 2010
en 1999 j'ai découvert cette assurance par un document à déduire des impôts qui m'avait été envoyé par ma mère
elle n'a pas voulu me donner d'explications. j'ai donc établi un courrier à l'assurance et demander le rachat total
(le rachat a été fait avec 4 annèes de verst) actuellement ayant procuration, et n'ayant pas trouver de traces sur ces comptes ni des versements à cette assurance des annèes 96.97.98.99. j'ai compris que ce n'était pas elle qui géré la totalité du patrimoine - quant au capital qui restait à verser - pas de trace non plus.(j'aurai dû voir le remboursement sur les comptes de ma mère)
on m'a conseillé de porter l'affaire en justice en ce qui concerne l'assurance.
quant à l'appartement vendu, je viens de le découvrir tout récemment.
que me conseillez-vous pour ces 2 affaires ?
merci de m'aider à y voir clair- j'ai rendez-vous avec mon neveu à la maison de retraite le 29 mai 2008-
mais je crains qu'il ne vienne pas.

1 réponse

Utilisateur anonyme
19 mai 2008 à 12:11
Je vous conseille de prendre RDv avec votre notaire (celui qui avait les biens en "gestion") et de voir avec lui la meilleure formule.

A mon avis, si votre deni-frère à reçu des biens, ce ne peut être qu'en donnation.

Dans ce cas il ne peut recevoir (en donnation) que la quote part lui revenant, le reste vous échoix.

Faites vous expliquer cela par le notaire, c'est plus prudent et plus sur.

Tout cela sera mis à plat au moment du partage (après le décé de votre mère), quel que soit la date.
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valras123 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 19 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2008
19 mai 2008 à 14:03
merci de votre renseignement, mais ce n'est pas le notaire qui m'a fait signer la procuration , c'est le cabinet immobilier
qui à vendu .oui, j'ai pris rendez-vous chez le notaire pour la fin du mois pour me faire expliquer.
j'ai commencé à faire des recherches, car je me suis rendu-compte qu'il ne restait plus d'argent sur les comptes de ma mère, donc j'ai trouvé des placements et des malversations, je m'explique exemple chèque de banque 103000 euros placement 69000 euros - la diffèrence ? après mise en demeure à l'assurance de mon neveu(le notaire m'avait établi un document pour faire débloquer cette assurance) afin de savoir où était les 34000 euros non placés - il y a eu un virement de cette somme 5 semaines après mon courrier - sans intérêts de la part du neveu et sur le relevé de banque, il est noté aviva - il y a encore un autre placement où il travaillait précédement, c'est la raison pour laquelle j'ai rendez-vous avec lui et ma mère dans une dizaine de jours.
cordialement
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Utilisateur anonyme > valras123 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 19 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2008
19 mai 2008 à 14:18
Je me répète, au moment de la succession, tout sera mis à plat.

Vous avez la possibilité de réclamer des droits sur des donations (en argent) jusqu'à 5 ans en amont.

Expliquez à votre notaire tout ce que vous avez exposé ici. Vous verrez, il peut tout reconstituer, même ci cela prend du temps.

Le fisc peut lui aussi se mêler de l'affaire. En temps voulu.

Ce qui importe, c'est que toutes les opérations bancaires soient vérifiables. C'est le rôle du notaire qui calculera l'actif et le passif. Et le reste.

Allumez le clignotant auprès de votre notaire.
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valras123 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 19 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2008 > Utilisateur anonyme
19 mai 2008 à 17:47
merci beaucoup
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valras123 > Utilisateur anonyme
30 mai 2008 à 20:50
bonsoir,
je reviens sur la discussion du 19.mai 2008 - en effet, le notaire que j'ai vu, n'est pas celui qui connait mon dossier, son remplaçant m'a confirmé ce que vous m'aviez dit - au décès, il y aura des recherches sur le capital qu'avez ma mère au décès de mon père.
j'ai également rencontrer mon neveu (il est resté 20 mn), tout d'abord pour l'assurance vie qui avait été établi à mon nom, dont je recherche le capital restant soit 83000 euros, il m'a répondu que axa avait gardé les fonds. de voir avec eux- alors que l'assurance m'avait répondu que ce n'était plus une histoire d'assurance mais de famille.!!
j'avais également trouvé un talon de chèque de 2100 euros débité pour 21000 euros(j'ai photocopie du chèque)
il à fait dire à ma mère - mamy c'est pour yves que tu m'a donné le chèque !!( yves c'est son père) ma mère à répondu - peu-être !!! (95 ans !!) - donc cela c'est peu-être perdu
quant aux interêts des 33000 qu'i à reverser après la mise en demeure - il à dit qu'il verrait s'il peut faire quelque chose -
- voilà, je tenais à vous mettre au courant de la suite de mes histoires
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