Sujet Précédent Sujet Suivant

Cumul de mandat DS, CE, Chsct

joel jubeau - 3 juil. 2012 à 17:53
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 - 4 juil. 2012 à 13:43
Bonjour, je suis DS, élu titulaire au comité d'entreprise et je souhaiterais être membre du CHSCT.
Puis-je cumuler tous ces mandats
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 498
4 juil. 2012 à 13:43
bien evidemment si vous etes elus au 2 premier pas de soucis et le CSHCT vous etes désigné ou volontaire
0

Discussions similaires

Est ce que c’est de l’arnaque ou pas
Atlzn -
Luis -

11 réponses
passage de mandat exclusif a mandat simple
mina -
FTI -

3 réponses
Cumul cmg nounou et crèche
Virginie62110_1855 -
Virginie62110_1855 -

4 réponses
mandat pro de la bourse de l'immobilier : les clauses
Simone D -
traque_BI -

26 réponses
Rsa et salaire pendant 3 mois ?
Bebi210 -
polux -

8 réponses