DIMINUTION DE SALAIRE

SAB - 14 juil. 2009 à 08:28
 SAB - 14 juil. 2009 à 09:04
Bonjour,

jai un gros souci mon mari travail comme conducteur de bus il avait jusqu'a aujourd'hui , son salaire brut de 1600 euros pour 151.67 de conduite par mois, il avait un panier par jour, des coupures et amplitudes de payer , soit un total au environ de 2000 euros brut. Du jour au lendemain son patron lui a change sa ligne , il n'a plus de coupures plus d'amplitude et plus de panier et le pire que sa nouvelle ligne de bus de compte que 5 h de conduite.
Son salaire va etre divisé par deux, en a t il le doit ? On va retrouver a la fin du mois avec la moitie du salaire.
A t on un recours ? , a til le doit de diminuer le brut de base et e 35 h passer a 25 H et sans son accord. la conventtion du transport aurorise cela ? Il est en cdi contrat type 3.
Merci de me renseigner au plus vite.
c'est urgent. Merci

1 réponse

Si, dans son contrat il est mentionné 151h67, le patron ne peut, unilatéralement diminuer son temps de travail.. Ce fait est considéré par les conseils des Prud'hommes comme une modification substantielle de son contrat de travail.
Votre mari peut donc refuser cette modification. Mais dans ce cas seulement.
Il faut bien relire le contrat de travail.
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Ces quand on en a besoin qu on trouve pas , il a été embauché en cdi mais à temps partiel pour une duré de 110 h par mois, et il y a deux ans il a eu un avenant de fait , je ne le trouve pas mais sur son bulletin de salaire c'est noté conducteur temps complet horaire 151.667.Je veux etre sur qu'il na pas le droit de toucher à son brut , les coupures amplitudes et paniers ca c'est aléatoir. Il travaille aujourd'hui, le mieux c'est de téléphoner au prudhomme.C'est surement interdit.SAb
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