Nonbres de part

france guichard -  
Bonjour,
mon mari 81 ans ancien combattant moi 78 ans handicaper combien de part je dois avoir
a l heure actuelle j ais 1 part pour mon epoux 1 part pour moi et demi pour hadicaper donc 2.5 pouvez vous me dire ci c est legal
recevez madame l expression de mes sentiments distingues

3 réponses

  1.  doris33 Contributeur
    Bonjour,

    votre époux devrait avoir une part et demie en tant qu'ancien combattant et vous-même aussi si votre handicap vous donne part à une demi-part supplémentaire. Donc 3 parts au total.

    Peut-être n'avez-vous pas coché la case "ancien combattant" ?
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    1. maheaug
      Bonjour.
      Un contribuable ayant la carte de combattant et plus de 74 ans bénéficie d'une demi part supplémentaire.
      Cordialement.
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      1. flocroisic Contributeur
        Bonjour

        Les 1/2 parts ne sont pas cumulables .
        C'est donc 2.5 parts dans tous les cas.
        Pour 3 parts, vous devez être tous les 2 invalides sinon pas de cumul

        Nb : Doris, vous me décevez sur ce coup.
        A une epoque, vous parliez pourtant du non cumul
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        1. doris33 Contributeur
          Désolée, je pensais que le non cumul concernait la même personne et non le couple. Je pensais que si chaque élément du couple avait sa "propre" demi-part, elles pouvaient se cumuler. Donc cela ne fonctionne que si les deux sont invalides.

          Merci pour votre rectification.
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