Heritage bloquer

michel -  
Bonjour,
on attend un heritage ; le genealogiste a reçu un courrier d un menbre de la famille disant qu il renonce a l heritage et qu il ne veut pas que certainne personne de la famille ( peut etre ses freres et soeur ) herite , alors le genealogiste dit que c est bloquer , ma question est combien de temps ça peut durer ? et qu il renonce a un heritage il a le droit mais de la a dire qu il ne veut pas que certainne personne herite en a t il le droit , merci

6 réponses

  1. groupbui
    votre affaire semble malversation--- si un parent avait reconnu un enfant, et que vous le dissimule---vous ne recevez rien et doit expliquer devant le Tribunal pour debloquer.
    Les dissimulateurs de successibles ne recoivent rien, ....si le succesible n'est pas reconnu par le parent, il n'y a aucun crainte...le Livret de famille fait foi.
    Il y a plein de bazard, si votre parent n'est pas cartesien et catholique, evidemment il y a beaucoup de probleme dans une succession.
    1. michel
      en fait c est l heritage d une tante qui n avait pas d enfants alors le genealogiste a retrouver les heritiers , et un de ces heritier renonce a l heritage et s oppose a ce que certainne personne ont l heritage , je pense que ces sont ses freres et soeur , une querelle de famille , a t il le droit de s opposer et combien de temps ça peut durer cette histoire , car , qu il refuse son heritage c est son droit mais de la a ce que ça bloque tout ?
      1. groupbui
        le probleme n'est pas " son refus", le probleme "ce heritier a une opposition", la cause doit etre entendu par le Tribunal pour etre trancher.
        Vous etes ascendants, vous n'avez aucun interet - la succession de votre tante est en voie directe a ses enfants.
    2. michel
      ma tante n avait pas d enfants c est pour ça que c est ses freres et soeur qui herite et s il sont deceder nous ses neveux , est ce qu une querelle est une cause de blocage , ça m etonnerait
      1. groupbui
        une querelle est une cause de blocage, oui selon la procedure du notaire art.944.
        il ressort du TGi de trancher.
        2. michel
          et vous croyez que ça peut durer longtemps un blocage , car , ça penalise les autres
          1. groupbui
            vs connaissez pas des cas exaperant, ca dure jusqu'au dernier survivant---si il n'y a pas un qui mene l'action, et un magistrat qui s'efforce de trancher....ca dure.Un magistrat boude est nomme pour 9ans sur un dossier !...Sauf s'il y a .....

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