Anomalies sur Notification de Retraite ?

bob.seki Messages postés 20 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
jee pee Messages postés 42700 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour,

Je prends ma retraite le 1er décembre prochain, sur ma notification de retraite il y a 3 années 

où les montants indiqués sont très différents de ceux figurant sur mon relevé de carrière :

● Année 2015 : 18 768,45 € retenus au lieu de 25 322 €

● Année 2016 : 18 775,86 € retenus au lieu de 24 731 €

● Année 2017 : 18 980,30 € retenus au lieu de 24 208 €

J'ai également constaté que des années avec

des salaires plus élevés ne semblent pas avoir été prises en compte dans le calcul des

25 meilleures années. C'est le cas pour les années suivantes :

● Année 2011 : 22 363 €

● Année 2012 : 23 460 €

● Année 2013 : 24 701 €

● Année 2014 : 24 681 €

Ces montants sont supérieurs à ceux retenus pour les années suivantes qui ont été

intégrées dans le calcul :

● Année 1999 : 22 288,29 €

● Année 1994 : 21 937,57 €

● Année 1995 : 21 623,22 €

● Année 1996 : 21 204,46 €

J'ai écrit 3 fois (un premier courrier et 2 relances) dans le délai des 2 mois impartis au Président de la commission de recours amiable pour avoir une explication, à ce jour, je n'ai pas reçu de réponse ...

Qu'est-ce qui peut justifier de telles  différences ? 

Cordialement.

6 réponses

jee pee Messages postés 42700 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 368
 

Bonjour,

Sur la notification de retraite ce ne sont pas les revenus que vous avez touché qui figurent. Ce sont, comme cela doit être écrit, les revenus des 25 meilleures années revalorisés. C'est donc le montant que vous avez touché, multiplié par un coefficient qui figure sur ce tableau : https://legislation.lassuranceretraite.fr/#/bareme?file_leaf_ref=revalorisation_coefficient_revalorisation_salaire_cotisation%2Frevalorisation_coefficient_revalorisation_salaire_cotisation_01_2025_bar.aspx 

Par exemple pour 1999, le montant sur la notification c'est le votre salaire soumis à cotisation vieillesse de 1999 X 1,474

Donc 2015 si le résultat est 18768,45 le montant au départ était 18768,45 / 1,181 = 15892. Vous indiquez 25322.

Il faudrait savoir sur quel document vous prenez votre chiffre. Il existe plusieurs format du relevé de carrière.

Pourriez vous partager votre relevé de carrière et la notification de retraite, anonymisés des données personnelles. Soit des images sur le forum, soit des liens sur un site où vous déposez les images.

Voilà un exemple du format de relevé de carrière de lassuranceretraite.fr qui est le plus pertinent pour retrouver les données.


Vous avez émis une réclamation auprès de la commission de recours, dans les délais, vous aurez une réponse.


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bob.seki Messages postés 20 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 

Merci de m'avoir répondu, voici un lien pointant vers les docs (pdf) :

https://drive.google.com/drive/folders/16fEUGZeRuXE7YnFPobR9aXqC7hm60Htt?usp=sharing

Pour 2015 c'est sur mon relevé de carrière.

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jee pee Messages postés 42700 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 368
 

J'ai bien accès à vos documents. Pour moi ce format de document du Relevé De Carrière qui mélange toutes les caisses est moins lisible que celui qui est propre au régime général que j'ai donné en exemple. J'ai déjà été confronté sur des questions à des incompréhensions sur les montants retenus sur ce RDC commun.

Donc sur RDC, 2015 25222, ce qui avec un coefficient de 1,181 devrait donner 29 787,18 et il y a 18 768,45 sur la notification de retraite. Par contre si on prend 2023 28 498 X 1,076 = 30 663,84 c'est correct.

Pour 2015, pourriez vous reprendre vos 12 bulletins de paie et faire la somme de la base de calcul de la ligne "Vieillesse plafonnée" ou "Retraite sécurité sociale plafonnée" ou un intitulé approchant, dont le taux de cotisation salarié est de 6,90%. Cette année là vous travailliez à temps plein ou à temps partiel ? Ou est-il possible que ce fut un emploi avec des exonérations de cotisations sociales ?


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bob.seki Messages postés 20 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 

Bonjour et merci, voici le relevé de la CNAV :

Pour 2015 en faisant le calcul demandé je trouve 15891,52 soit 15892 comme sur le relevé, ce qui est juste, je comprends qu'il y a un relevé CNAV et un global incluant les complémentaires.

"Cette année là vous travailliez à temps plein ou à temps partiel ? Ou est-il possible que ce fut un emploi avec des exonérations de cotisations sociales ?"

Emploie à temps partiel dans l'enseignement/animation en centre culturel considéré comme un plein temps et à ma connaissance, pas d'exonérations de cotisations mais je peux me tromper ...

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jee pee Messages postés 42700 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 368
 

Le relevé de carrière du régime général comporte les salaires sur lesquels vous avez cotisé pour la retraite et ce sont ces montants revalorisés que l'on retrouve sur la notification pour les 25 meilleures années.

Vous devriez regarder les bulletins 2015 pour voir si vous aviez un brut plus élevé mais que du fait du temps partiel vous avez cotisé sur un montant minoré. Par contre à l'Agirc-Arrco, vous devez avoir cotisé sur la totalité du brut et c'est peut être ce total brut que l'on retrouve sur le RDC commun.

Il existe bien un mécanisme quand on est à temps partiel de proratisation du plafond (PMSS/PASS) et de réduction de la base de cotisation. C'est peut être ce qui a été appliqué par votre employeur de 2008 à 2017 pour votre travail à temps partiel.

Une petite observation, la plupart du temps, partir le 1er décembre n'est pas nécessairement une bonne date. En partant un mois plus tard, 2025 année complète aurait pu compter dans les 25 meilleures années, et vous auriez eu un trimestre de surcote supplémentaire.

Votre relevé de la CNAV se rapproche de celui que je connais. Mais il me semble que l'on perd une information, comme sur les années où vous avez du chomage indemnisé. Avant sur l'année on avait le détail des trimestres pour l'activité salarié et pour le chômage indemnisé. En ayant que le total retenu sur l'année, on ne peut plus distinguer les trimestres cotisés, utilisés pour le minimum contributif et la retraite anticipée carrière longue.


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bob.seki Messages postés 20 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 

Bonjour et merci pour toutes les infos, j'ai vérifié le brut et le montant de la cotisation  pour 2015 et effectivement, il y a environ -100€ de différence, ça à sûrement été comme ça pendant de 2008 à 2017.

Pour le 1er décembre étant assujetti aux rythmes scolaires, j'aurais dû prendre ma retraite le 1er septembre 25 mais grâce à mon ancienneté la municipalité pour laquelle je travaille m'a octroyé une gratification de 3 mois de salaire intégral sans jusqu'au 1er décembre ...

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jee pee Messages postés 42700 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 368
 

Pour 2015, passer de 15892 à 25222, on est plus proche d'une différence notable de 800€ par mois que de 100 ?
 

Effectivement pour le 1er décembre, vous n'étiez pas maitre du calendrier.

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