Rupture contrat financier avec école privée

Bonjour,

Ma fille de 5ans est scolarisée depuis deux ans dans une école Montessori.

En janvier l'école a fait un signalement contre nous car notre fille présentait des bleus aux jambes et que son comportement avait changé depuis la naissance de sa petite soeur (née en janvier 2023).

Nous avons été suivi pendant deux mois par les services de la CRIP et dès la première convocation, nous avons été rassuré par l'évaluatrice car leur accusation était faible.

Nous avons appris par l'école après le signalement, qu'entre septembre et décembre 2023, notre fille était en souffrance. Qu'elle se repliait sur elle-même et ne se mélangeait plus aux autres enfants. Pour nous il y a eu un manquement de leur part car ils nous ont dissimulé cette information. Pire, ils nous ont menti. En décembre 2023, j'ai sollicité un membre de l'équipe pédagogique car ma fille pleurait chaque matin pour ne pas aller à l'école et il m'a assuré que tout se passait bien à l'école.

Fin mars, une fois le dossier classé sans suite nous avons demandé un rdv avec l'école afin de renouer le dialogue. A ce moment, nous envisagions encore de poursuivre avec eux. L'école nous a interdit de discuter avec la maitresse ou l'atsem de cette histoire, pour protéger leurs salariés des risques psychosociaux. 

Notre fille nous a exprimé une difficulté à parler avec la maitresse à cause de tout ce qu'il s'était passé. Nous avons demandé à 3 reprises un rdv en précisant que nous n'aborderons pas le signalement mais ils n'ont jamais répondu notre requête.

Cette semaine j'ai été en contact avec l'évaluatrice de la CRIP pour demander le rapport. Elle m'a alors alerté qu'après que le dossier soit classé sans suite, l'école l'avait recontacté pour renouveler leurs craintes. Cette fois ci parce que notre fille aurait moins de bleus qu'en janvier... J'ai appris par la même occasion que l'école avait menti sur des faits nous incriminants. Notre fille a raté une semaine d'école en décembre et ils pensaient que nous voulions dissimuler des signes de maltraitance. La raison qui les a poussé à penser ça, c'est un message que j'aurais envoyé en disant que ma fille était malade et qu'elle serait absente toute la semaine. Outre le fait que ce message ne signifie rien, je n'ai jamais envoyé un tel message. J'avais prévenu la maitresse en donnant des détails avec un suivi car le lendemain je l'avais tenu informé.

Ce dernier élément nous a poussé à retirer notre fille de cette école et sans délai. Selon nous, ils ne cherchaient plus à uniquement à protéger notre fille mais bien à nous nuire personnellement.

Aujourd'hui ils nous demandent de leur verser des indemnités de rupture soit un montant de 800€.

En effet selon le contrat financier, en cas de rupture à l'initiative des parents, nous devons respecter un préavis de deux mois. De mon point de vue, même si c'est nous qui rompons le contrat nous le faisons à cause d'un manquement de leur part. Notre fille n'ose plus communiquer avec eux et nous nous n'avons pas la possibilité de le faire. De plus ils ont clairement montré un acharnement contre nous.

Que pensez-vous de cette situation? Suis-je obligé de payer ?

Merci pour votre retour.