Plus-value calcul

tsing Messages postés 715 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 - 19 avril 2023 à 19:42
tsing Messages postés 715 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 - 26 avril 2023 à 16:26

Bonjour,

J'ai pu lire "La plus-value est calculée par différence entre le prix de vente et le prix d’achat."

Nous sommes une SCI familiale à parts égales, la maison est dans la famille depuis plus de 100 ans, nous ne l'avons pas achetée, mais nous allons la vendre plus de 20 ans après avoir crée la SCI (sans meublé).

Comment ce calcule la plus-value lors de cette vente ?

Merci

1 réponse

Gayomi Messages postés 18951 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 10 261
Modifié le 19 avril 2023 à 20:00

La SCI est constituée de parts détenues par diverses personnes.

Le calcul de la plus-value est individualisé.

Pour  chaque détenteur de parts, la plus-value (ou moins-value) est la différence entre le prix de vente de chaque part et son évaluation lors de l'entrée dans le patrimoine du vendeur (achat, donation, succession, apport à la SCI, apport qui peut être concomitant à sa création). 

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tsing Messages postés 715 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 6
19 avril 2023 à 21:01

Merci Gayomi,

Je me disais bien que vendre quelque chose sans l'avoir acheté... j'allais avoir de la demande sur la méthode ;)

Nous allons donc nous plonger dans les papiers de la succession établie par le notaire, pour connaitre l'estimation qu'il en avait faite à l'époque...

L'idée_ est-elle bonne ? _et d'adapter le prix de vente pour ne pas franchir individuellement les tranches d'impôts. 

Bonne soirée

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Gayomi Messages postés 18951 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 10 261 > tsing Messages postés 715 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024
Modifié le 19 avril 2023 à 21:57

d'adapter le prix de vente pour ne pas franchir individuellement les tranches d'impôts.

Le prix de vente doit être celui du marché et non celui qui vous arrange. Sinon ? Vous, serez vite "rattapés par la patrouille" (le fisc) ! 

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tsing Messages postés 715 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 6 > Gayomi Messages postés 18951 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024
26 avril 2023 à 16:14

Merci Gayomi,

Je pensais que le prix de vente est celui que l'acheteur est prêt à payer (lu quelque part.) en toute connaissance de cause, bien entendu, et dans la mesure où, pour le fisc, il n'est pas inférieur au prix du marché, bien entendu.

Bonne journée

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GKLONE Messages postés 6763 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023 2 405 > tsing Messages postés 715 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024
19 avril 2023 à 21:37

Bonjour

'd'adapter le prix de vente pour ne pas franchir individuellement les tranches d'impôts. '

Dans la mesure où la taxe et les cotisations ne représentent 'que' une partie de la plus-value, diminuer celle-ci ne fait 'que' vous appauvrir... Une stratégie 'perdant-perdant'... Et cela n'a rien à voir avec les tranches d'impôts sur le revenu... Réfléchissez bien... Et demandez plutôt au notaire de vous expliquer...

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tsing Messages postés 715 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 6 > GKLONE Messages postés 6763 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2023
26 avril 2023 à 16:26

Bonjour GKLONE,

Merci pour cette remarque pertinente ! Oui nous irons voir le notaire et le comptable, on sait qu'il vaut mieux !

On essai de "trier" dans les info qu'on peut trouver en amont de ce RDV, et pour la préparation de cette vente. L'étude et les agences peuvent être très pressentes.

Nous savons qu'ils ont un devoir de conseil, impartial. Nous voyons aussi, que tous les pro peuvent ne pas toujours être au top.

A bientôt.

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