Remboursement trop perçu

albanera Messages postés 249 Statut Membre -  
 albanera -
Bonjour,
J'ai reçu une LRAR de l'assurance maladie invalidité (je dépends des Bouches du rhône)du centre poste
  • Wissous paris sud pic (91)

Est-ce normal??Pourquoi choisir un centre de paris si loin ??
De plus j'ai lu que bcp de personnes parlent d'arnaque concernant bcp d'envoi en Recommandé parvenant de ce centre.
SVP, prenez moi au sérieux .En ce moment beaucoup sont usurpés et il y a bcp de sites malveillants
Merci cdt
A voir également:

8 réponses

Utilisateur anonyme
 
Bonjour contacter le service invalidité de votre région
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nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 486
 
Bonjour,

Contactez votre organisme de sécurité sociale par téléphone ou via votre compte personnel.
(il me semble que vous perceviez une pension d'invalidité et qu'il y avait "cette histoire" de retraite donc ...)

Avez vous consulté votre espace personnel pour voir si ce trop perçu apparaît ?

Pour la Poste, attendre d'autres avis mais Wissous est une grosse plateforme. Rien d'étonnant, par exemple, une personne m'indiquait qu'elle avait reçu un document de sa caisse (Rennes dans le 35) qui provenait de Lille (59) et le courrier n'est absolument pas un faux ! Et les délais de recours commencent à courir dès la notification ...

Cdt
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albanera Messages postés 249 Statut Membre 6
 
Bonjour Nenuphar
Je me souviens avoir échangé avec vous et vous aviez été très bienveillant .
Non je n'ai pas consulté mon compte sur espace personnel ni appeler le 3646.L'
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albanera Messages postés 249 Statut Membre 6
 
SUITE

Je viens de voir mon site ameli je n'ai rien concernant cette demande indûs.
SVP, Nénuphar ,me permettez -vous de vous contacter lorsque j'aurais ma LRAR.
Je ne sais pas si j'ai le droit de demander ce service .
J'attends votre retour Merci cdt
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nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 486
 
Je ne comprends pas ... vous avez indiqué : "J'ai reçu une LRAR de l'assurance maladie invalidité". Pourquoi mettre ensuite
"me permettez -vous de vous contacter lorsque j'aurais ma LRAR" ?
Pour moi pas de souci, je reste à disposition en passant par le forum.
Bien cordialement
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albanera Messages postés 249 Statut Membre 6
 
Merci nénuphar
Je n'étais pas là au moment du passage du facteur .IL m'a laisse un avis de passage pour aller chercher ma LRAR.

C'est vrai je me suis mal exprimé.
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nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 486
 
Bonjour,
Le facteur n'indique pas normalement l'expéditeur sur l'avis de passage et celui ci permet juste de connaître le lieu de la prise en charge du courrier.
N'hésitez pas si besoin lorsque vous aurez pu prendre connaissance du courrier.
Cdt
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albanera
 
Merci nenuphar

Je suis en possession de ma LR .
  • Elle indique une notification de payer selon L 161-1- 5 et R 133-9-2 du Code de la SS.
  • A la suite d'un nouvel examen de mon dossier, je serais redevable d'une somme envers l'assurance maladie invalidité selon L133-4-1 et regles cumul R 341-17 et L341-12 CSS.
  • La mise à jour de mon dossier entraine la suspension de ma pension invalidité.
  • J'ai recu un tableau récapitulaitif des sommes versées sur 18 mois

(de 01/ 01/2019 31/05/2020) avec échéance de paiement au 01/07/2020.
  • Les périodes concernées sont les dates de paiements des

03/12/2019.....03/01/2020..... 04/02/2020.(je pense que les paiements correspondent aux mois précédents donc NOV 2019 DEC 2019 et JAN 2020).
  • S'ensuit ensuite toute la procédure (Répondre dans les 2 mois ,pour soit rembourser ,soit contester CRA,soit observations écrites à CPAM,....)
  • La LRAR date du 06/10/2021 .Retirée à la poste 15/10/2021 avec procuration .


Je ne touche plus de PI depuis Mai 2020.(pourquoi il est parlé d'une échéance au 01/07/2020).Elle m'a été supprimée d'office après mes 62 ans le 29/04/2020.J'ai été licenciée le 30/10/2019 et depuis ce jour je suis indemnisée par PE puisque la CARSAT m'a envoyée une notification de rejet de Retraite pour refus de la prendre ).

Je n'ai aucune note dans mon espace personnel AMELI de ces indus .

Dans mon espace personnel Assurance Retraite mes périodes de chômage sont bien annotées ainsi que pour ma retraite complémentaire. J'attends d'avoir mes 167T pour demander ma retraite courant 2023....

Tout est bien noté .NB J'ai eu ma PI avant mon licenciement et elle a été toupours été cumulée avec mes salaires de reprise,et mes ARE jusqu'en 05/2020.

Voilà nenuphar la suite de mon histoire. Je vous prie d'excuser cet envoi d'ART CSS .Je n'y comprends rien .Je réserve pour l'instant ma réponse et une quelconque demande de renseignements.

Je n'ai jamais reçu de LRAR depuis cette mise à jour et j'avais eu d'énormes difficultés pendant les confinements Covid à échanger
avec les administrations .

Je vous remercie pour attention .Je comprendrais si personne ne peut me répondre . Je suis moi-même dans une situation inextricable

Cdt
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nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 486
 
Bonjour,

Pour l’article L161-1-5, il permet le recouvrement de l’indu (pour faire simple) et l’article R 133-9-2 permet de dater précisément la notification de payer celui ci, le motif, le montant etc etc … et de préciser les recours possibles.
Votre dernière déclaration de situation et ressources pour votre invalidité avait été effectuée à quelle période ? Et l’avant dernière ? C’était une déclaration mensuelle, trimestrielle, annuelle ?
Effectivement les paiements mis en cause correspondent à la mise en paiement au titre de novembre 2019, décembre 2019 et janvier 2020. La pension pouvait être réduite ou suspendue lorsque vous avez pu dépasser votre STMC (salaire trimestriel moyen de comparaison) pendant 2 trimestres consécutifs ? Est ce le cas ? Y a t-il pu avoir une erreur dans vos déclarations de ressources ? (are, reprise salaire etc etc …)
Cet indu a pu être « déclenché » soit par erreur dans les déclarations de ressources soit par régularisation lorsque les déclarations ne sont pas mensuelles.
Prenez contact avec votre caisse par téléphone ou via votre compte personnel et demandez une attestation des ressources retenues par la caisse pour le calcul de la pension d’invalidité sur la période concernée et comparez les avec les déclarations que vous aviez faites ou essayer d’avoir un rdv avec votre caisse (en amenant tous les justificatifs de vos ressources de 2019 et début 2020).

Je ne peux pas vous dire si vous devez faire un recours ou non car il faudrait avoir accès à toutes les déclarations faites et vos ressources.
Si vous ne contestez pas l’indu, il vous faudra le payer et éventuellement voir auprès de votre caisse dans les meilleurs délais pour mettre en place un échéancier avec leur accord.
Dans le cas contraire, il vous faut respecter les délais et modalités de procédure de recours qui sont indiqués sur la notification de payer.

Cdt
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albanera Messages postés 249 Statut Membre 6
 
Merci nénuphar
Ma derniere déclaration de situation de ressources a été pour la période de
  • Du 01/05/2019 au 30/04/2020


J'ai notamment à la rubrique 4/votre situation professionnelle inscrit que
  • A partir du 25/01/2020 a commencé mon indemnisation ARE suite à mon licenciement du

30/10/2019 (prise en compte la période délai due aux indemnités de chômage etc.)et n'a jamais cessé jusqu'à aujourd'hui.

J'ai donc commencé à toucher mes ARE à partir de cette date et je'l'ai noté dans cette dernière déclaration qui est datée du 14/05/2020. (mais j'étais inscrite PE depuis le 31/10/2019)

Pour ce qui concerne le STMC et les 2 trimestres consécutifs ,excusez moi nénuphar mais je ne comprends ce que demandez.
  • Pouvez-vous m'indiquer des mois précis en fonction de mes dates clés??
  • De quelles déclarations de ressources parlez-vous??


Merci cdt
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nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 486 > albanera Messages postés 249 Statut Membre
 
post 10 de 16:01 en attendant peut être d'autres réponses !
Bien cordialement.
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albanera Messages postés 249 Statut Membre 6 > nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Merci beaucoup nénuphar
Bien cordialement
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albanera Messages postés 249 Statut Membre 6
 
Bonjour nenuphar
SVP je ne veux pas abuser de votre gentillesse .Mais vraiment SOS.
Pouvez-vous simplement m'expliquer le R 341-17 du CSS concernant notamment

"le STM est calculé sur les salaires gagnés au cours
  • DE LA DERNIERE ANNEE CIVILE PRECEDENT L'ARRET DE TRAVAIL SUIVI DE L'INVALIDITE "


J'ai été mise en invalidité 2 le 02/04/2011.
1er arrêt de travail 13/06/2008 suivi ALD jusqu'à invalidité.

QUESTION
  • Quelle est cette dernière année civile ref ci-dessus??


Vraiment nénuphar aidez-moi.Je ne comprends pas .Je ne veux que me mettre en règle avec la CPAM?
Comment calculer le STMC.

Je m'adresserai officiellemment SCE INVALIDITE qu'apres avoir eu les infos .
MERCI BCP CDT
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nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 486
 
Bonjour,

Je n'avais pas pris connaissance du post 11.

C'était donc une déclaration annuelle et les mois concernés se trouvent dans cette période. Il y a donc du avoir régularisation lors du traitement de la déclaration car la Cpam s'est basée sur des estimations (d'après la déclaration précédente donc avant mai 2019) et finalement sans doute que vos ressources ont évoluées quand vous avez été licencié (solde de tout compte etc etc ...voir avant si il y a eu une reprise de salaire de quand à quand ? ou autre...).

Il est préférable de contacter votre caisse via votre messagerie Ameli ou par téléphone car ils ont accès à votre propre situation et seul le service invalidité peut vous transmettre votre STMC. Spécifiez bien au service invalidité que vous avez besoin de connaître celui ci sinon vous ne pouvez pas savoir si vous devez contester la somme dont vous seriez redevable.
C'est vraiment problématique lorsqu'il y a seulement une déclaration de ressources annuelle et lorsqu'il y a un changement de situation ; de plus, c'était la dernière déclaration puisque par la suite vous n'aviez plus de pension d'invalidité... malheureusement la caisse est dans son droit au niveau du délai de prescription qui est de deux ans à compter du paiement indu.

Sans doute, mais n'ayant pas accès au dossier
, que votre stmc a été établi par rapport à l'année 2007 ou 2010 c'est à dire l'année précédent l'arrêt de travail qui vous a conduit vers votre mise en invalidité ou l'année précédent votre mise en invalidité. Le calcul du stmc ensuite c'est compliqué car si vous avez eu des absences pour maladie en 2007 ou 2010, la caisse a pu rétablir le salaire. Est ce le cas ?

Pour les trimestres consécutifs, si votre pension aurait du être suspendue :
- pour novembre 2019 (paiement du 3/12/2019) cela voudrait dire (mais sans accès au dossier je ne peux pas vous l'affirmer) que vous avez eu un premier dépassement sur le trimestre mai, juin, juillet 2019 puis août, septembre, octobre 1019.
- pour décembre 2019 (paiement du 3/01/2020) : dépassement sur le trimestre septembre, octobre, novembre 2019
- pour janvier 2020 (paiement du 3/02/2020) : dépassement sur le trimestre octobre 2019, novembre 2019, janvier 2020

Prenez aussi rdv avec votre caisse sans tarder, demandez votre stmc et une attestation des ressources retenues par la caisse pour le calcul de la pension d’invalidité sur la période concernée.

Seule votre caisse pourra vous renseigner. Pour ma part, je ne peux pas vous affirmer de façon certaine cette analyse.

Bien cordialement.
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albanera Messages postés 249 Statut Membre 6 > nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Merci nenuphar pour votre extrême bienveillance dans vos échanges
Bien cordialement et prenez soin de vous
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nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 486 > albanera Messages postés 249 Statut Membre
 
Merci. N'hésitez pas à revenir vers le forum si besoin.
nenuphar.
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albanera Messages postés 249 Statut Membre 6 > nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Merci beaucoup .
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albanera > albanera Messages postés 249 Statut Membre
 
Bonjour nenuphar
Je n'arrive pas à me mettre en rapport avec ma caisse secu invalidité .
Je n'ai pas voulu vous dire que lors d'un échange par mail avec eux en 2020 j'ai dû ,après une réponse erronée de leur part (je ne précise rien pour le forum pour confidentialité)) leur écrire que j'allais finir par me supprimer tant j'étais sous la pression et le désarroi .
Une demi-heure plus tard les pompiers sont arrivés chez moi et m'ont trouvée dans une situation très
délicate car j'avais pris des anxiolitiques pour aller dormir .
J'ai été amenée aux urgence de l'hopital le plus proche ou j'ai été examinée Les médecins m'ont trouvée très fatiguée .Ils voulaient me garder mais une personne de ma famille est venue me chercher .Depuis cette date je ne me suis plus adressée à ce service et actuellement j'ai peur de le faire .Depuis cette date aussi plus personne ne m'a écrit jusqu'à cette LRAR
J'ai demandé une attestation d'intervention des pompiers que j'ai en ma possession .Je pense que c'est l'AM qui les a appelés.Je n'ai pas pu le savoir exactement mais sur l'attestation était inscrit que ce n'etais pas moi qui les avais appelés .
De ce fait ,aujourd'hui je ne veux plus m'adresser à ces services qui ont très mal gérer mes affaires et qui ce sont dédouanés en m'envoyant les pompiers .Etait noté comme motif d'intervention
IVM intoxication volontaire médicamenteuse .
Voila nenuphar .Je ne ferai donc rien dans cette affaire .Surtout pas leur répondre qu'il y ai tort ou raison .
Je suis très fatiguée depuis des mois .
Merci beaucoup de m'avoir entendue et renseignée .Bien sûr vous pouvez me répondre mais je ne crois pas que l'on puisse me conseillée sur ce forum dans ma situation bien spéciale
bien à vous nenuphar
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albanera
 
Bonjour à tous, Bonjour Nénuphar(suite 1er message REMBOURSEMENT TROP PERCU)

Je me permets de revenir sur le site pour le problème de cet indû invalidité .

A la suite de la 1ere LR/AR ,j'ai tout laissé en instance ............J'ai eu un échange de messages notamment avec Nénuphar que je remercie encore pour son aide .

Donc je n'ai ni fait d'observations ,ni réclamer ,ni payer .

J'ai donc reçu dans ma boite aux lettres une autre lettre de la CPAM. Cette lettre
est une LR/AR qui apparemment a été retournée à l'envoyeur !!!!!!!!!!!!!!!!et redistribuée ...........directement par le facteur .Elle date du 6 janvier 2022.

B R E F elle dit que je disposais de 2 mois à compter de la première LR/AR signée le 15/10/2021 pour contester l'indû .Ce que je n'ai pas fait .Dans cette 2eme lettre

- La CPAM me donne 1 mois de délai pour régler ma dette (donc jusqu'au 6 février 2022 car lettre datant du 6 janvier 2022)

- La CPAM m'indique que si je désire constester la régularité de la mise en demeure j'ai un délai de 2 mois pour saisir la CRA.
  • Si je ne paie pas dans le délai d' UN MOIS ,la CPAM récupèrera la dette sur mes prestations à venir .
  • Si je ne conteste pas dans les DEUX MOIS ,la CPAM engagera des poursuites contre moi .


DONC je devrais payer AVANT de contester??

Si vous pouvez m'expliquer si cela est logique ?? Moi j'ai plus envie de comprendre

Je vous remercie beaucoup pour votre attention

Bien cordialemnt
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878
 
bonjour albanrera

une remarque : à la lecture de vos nombreuses questions, il y a parfois des incohérences sur votre âge, il semble que vous posiez les questions pour vous m^me et parfois pour votre mère

Si vous pouvez m'expliquer si cela est logique ?? Moi j'ai plus envie de comprendre

en fait ça fait longtemps que vous n'avez plus envie de comprendre ( oui je suis caustique, ) car vous avez des réponses, mais vous n'avez rien fait ...alors pourquoi demander à des internautes bénévoles de vous expliquer une logique, si vous ne suivez pas les conseils ? et si vous ne faites rien ?

il serait temps de vous bouger et de contacter directement la caisse concernée, demander un rdv et arrêter de pleurer sur votre sort si vous ne faites rien .


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albanera
 
Bonjour et Merci Kasom pour votre remarque que je viens de lire à l'instant .

1/oui j'ai 2 âges ,un premier jeune et le deuxième plus vieux !!!!!!!!

2/Si vous preniez la peine de lire tous mes messages du début à la fin ,je pense que vous comprendriez ma situation .
NENUPHAR ,qui a pris le problème dès le départ a très bien compris .Il m'a toujours répondu avec gentillesse même eu égard à ma situation très délicate .

Je vous souhaite un bon week end . Bien cordialement
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