Problèmes de taxe d'habitations, faible revenus, double résidences.

Magyk42 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 24 novembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 9 décembre 2020 - 24 nov. 2020 à 22:06
flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 - 25 nov. 2020 à 22:52
Bonjour,
Ma situation est un peu compliqué donc mon message risque d'être un peu long

Je vis depuis des années avec des membres de ma famille dans une ville qu'on va appeler ville A.
En cours de l'année 2019, j'ai décidé de reprendre mes études mais ayant toujours des charges à payer j'ai décidé de faire un apprentissage, et j'ai trouver une entreprise dans la ville B ( à presque 2h de route de la ville A ).
Faisant mes études dans la ville A, je m'étais arranger avec des amis pour me faire héberger gratuitement de façon temporaires dans la ville B.
Jusqu'à ce qu'un ami habitant dans la ville A de partir dans la ville B pour y travailler ( à plein temps ). En discutant on a décidé de trouver un appartement ensemble, et comme j'avais des revenus très faible de 800€ et mon amis gagnait 1700€ et que je restais que 2 à 3 nuits dans la ville B, on a décidé en privé que je payerais que 1 tiers de charges.
Pour avoir plus de chance de trouver un appartement, on a fait croire qu'on nous étions en couple et on est donc inscrit ensemble comme locataires dans le bails ( donc pas une colocations )

Quelque mois plus tard, dans la ville A, on a déménager avec ma famille en restant dans la ville, et je suis encore une fois dans le bail comme locataires.
Je suis techniquement résidences, et j'ai toujours considéré celle de la ville A comme ma principales.

J'ai eu un problème avec mon apprentissage avec des départs, dont celui de mon maître d'apprentissage qui a fait que l'entreprise à dû ce séparé de moi. J'ai donc envoyer mes 3 mois de préavis début Novembre car mon contrat ce finissait le 31 janvier.

Lors de ma déclarations d’impôts, j'ai déclaré ma résidences dans la ville A, mais je vous avoue que j'avais complètement oublié l'appartement dans la ville B et je ne l'ai pas mis dans ma déclarations d’impôts.

Mon frère a déjà reçu la taxe d'habitation de la résidences dans la ville A que nous avons payé. Mais récemment j'ai été informé que j'avais reçu un autre taxe d'habitation de la résidences de la ville B de 1500€ à mon noms et celui de mon ami.

En me renseignant je sais pourquoi il y a deux taxes, mais il y a plusieurs soucis, les deux taxes d'habitation sont des taxes de résidences principales, et il me semble que ce n'est pas possible d'en avoir deux. Donc l'une et la résidences principales et l'autre secondaires, le problèmes c'est que pour mon ami, c'est bien sa résidences principales, pour les membres de ma familles, ça l'est aussi...

De plus, je suis partie en mauvais terme avec mon ami, au départ il me réclamé la moitié ( ce qui paraît assez compréhensible de son point de vue ), et en appelant les impôts mon ami a mal compris la situations et crois que je suis considéré dans la taxe d'habitation car j'aurais déclaré mes impôts ou le changement de résidences trop tard ( ce qui n'est pas vrai ). Pour mon « ami », c'est donc de ma faute, et je dois payer les 1500€ de la taxe d'habitation tout seul ( et menace de faire appel à un avocats, de venir chez moi etc ).

En sachant que j'avais un faible revenu en 2019 avec 800€ dans un contrat d'apprentissage, et sachant que j'ai toujours un faible revenue avec 700€ de ARE, est-il possible que je puisse avoir une exonérations ou une quelconque aide concernant la taxe ou voir ma « part » à payer dans cette taxe.

Ma situations financière est très compliqué en ce moment ( le mois derniers j'étais à 0,3 de dépasser mon découvert ), et ce que je peux avoir un moyen d'être exempté ou avoir des aides ?
J'ai probablement fait des erreurs avec ma déclarations, mais je n'ai pas les moyens de payer cette taxe complètement ou partiellement...
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1 réponse

up22 Messages postés 74 Date d'inscription samedi 1 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 27 mai 2023 2
25 nov. 2020 à 18:58
Bonjour,

A priori, vous êtes bien redevable solidairement avec votre ami de la taxe d'habitation sur le logement de la ville B puisque vous êtes tous les 2 sur le bail.

Après dans les faits, vous avez des revenus beaucoup plus modeste que les siens, il y a je pense assez peu de risques que le fisc vous poursuive vous en cas de non paiement de la taxe à l'échéance. Le fisc poursuivra votre ami car plus solvable mais ce dernier pourra alors se retourner juridiquement contre vous pour exiger que vous en payez la moitiée puisque vous êtes solidairement tenu au paiement de la taxe.
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Magyk42 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 24 novembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 9 décembre 2020
25 nov. 2020 à 20:01
Oui mais je suis aussi sur la taxe d'habitation du logement de la ville A, et de façon "résidence principale" est-ce donc possible d'être redevable sur deux TH de résidence principale?

Et sinon, serait-ce possible de demander une exonération exceptionnelle de ma "part" de la taxe? Car forte chance que mon "ami" se retourne juridiquement contre moi
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flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 036 > Magyk42 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 24 novembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 9 décembre 2020
25 nov. 2020 à 22:52
Oui mais je suis aussi sur la taxe d'habitation du logement de la ville A, et de façon "résidence principale" est-ce donc possible d'être redevable sur deux TH de résidence principale?

Non 1 principale et 1 secondaire


serait-ce possible de demander une exonération exceptionnelle de ma "part" de la taxe? Car forte chance que mon "ami" se retourne juridiquement contre moi

Demander : oui
Obtenir : non
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