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jee pee
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Modifié le 26 avril 2020 à 01:10
Modifié le 26 avril 2020 à 01:10
Bonjour,
Je vais m'essayer dans une explication, pas aussi claire que je le souhaiterais, et à laquelle je trouve une faille quand je l'écris. Il faudrait quelqu'un qui travaille au service paie pour détailler, préciser, le mécanisme.
Quelqu'un qui toucherait tous les mois les 33 377 € paie des cotisations de retraite complémentaire dans la limite des 27 016 €. Au delà pas de cotisation, ni bien sur pas d'acquisition de point.
Mais en fait le plafond s'étudie en annuel, la déclinaison mensuelle n'est qu'indicative, et on va regarder le cumul des tranches (1 et 2) des mois précédents pour éventuellement procéder à des régularisations.
Une personne qui touche chaque mois 3 377 et en avril touche une prime de 30 000 € a un cumul de tranche 2 à zéro et donc sur avril la tranche 2 potentielle, sur laquelle on peut appliquer le taux de cotisation, est de (27 016 - 3 377) X 4 mois = 94 556 €. Les 30 000 € étant inférieurs à ce plafond cumulé, ils sont soumis en totalité à cotisation.
La faille que je vois c'est si la prime est payée en janvier. Là pas de cumul antérieur, donc pas de cotisation au delà des 27 016 €. Mais comme supposé dans les liens plus bas, en février régularisation des cotisations dans la limite de 2 fois la tranche 2, puisque le calcul se refait sur le cumul, on calcule des cotisations sur les 6 361 € (33 371 - 27 016) touchés en janvier. Ou alors le service paie, sur un revenu exceptionnel extrapole pour tout faire payer en janvier et ne pas mettre les cotisations sur février sans le revenu en face ?
voir : https://rfpaye.grouperf.com/article/0242/ms/rfpayems0242_0255976.html
https://help.payfit.com/hc/fr/articles/360000636229-Le-calcul-de-la-regularisation-des-tranches
Cdlt
Je vais m'essayer dans une explication, pas aussi claire que je le souhaiterais, et à laquelle je trouve une faille quand je l'écris. Il faudrait quelqu'un qui travaille au service paie pour détailler, préciser, le mécanisme.
Quelqu'un qui toucherait tous les mois les 33 377 € paie des cotisations de retraite complémentaire dans la limite des 27 016 €. Au delà pas de cotisation, ni bien sur pas d'acquisition de point.
Mais en fait le plafond s'étudie en annuel, la déclinaison mensuelle n'est qu'indicative, et on va regarder le cumul des tranches (1 et 2) des mois précédents pour éventuellement procéder à des régularisations.
Une personne qui touche chaque mois 3 377 et en avril touche une prime de 30 000 € a un cumul de tranche 2 à zéro et donc sur avril la tranche 2 potentielle, sur laquelle on peut appliquer le taux de cotisation, est de (27 016 - 3 377) X 4 mois = 94 556 €. Les 30 000 € étant inférieurs à ce plafond cumulé, ils sont soumis en totalité à cotisation.
La faille que je vois c'est si la prime est payée en janvier. Là pas de cumul antérieur, donc pas de cotisation au delà des 27 016 €. Mais comme supposé dans les liens plus bas, en février régularisation des cotisations dans la limite de 2 fois la tranche 2, puisque le calcul se refait sur le cumul, on calcule des cotisations sur les 6 361 € (33 371 - 27 016) touchés en janvier. Ou alors le service paie, sur un revenu exceptionnel extrapole pour tout faire payer en janvier et ne pas mettre les cotisations sur février sans le revenu en face ?
voir : https://rfpaye.grouperf.com/article/0242/ms/rfpayems0242_0255976.html
https://help.payfit.com/hc/fr/articles/360000636229-Le-calcul-de-la-regularisation-des-tranches
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...