ITE : Résolution AGE votée CONTRE, peut-elle représentée en AGO ?
Sand
-
21 févr. 2020 à 10:56
SanAub2802 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 21 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021 - 21 févr. 2020 à 12:08
SanAub2802 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 21 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2021 - 21 févr. 2020 à 12:08
A voir également:
- ITE : Résolution AGE votée CONTRE, peut-elle représentée en AGO ?
- Ite aide 2024 - - Travaux-Construction
3 réponses
Utilisateur anonyme
21 févr. 2020 à 11:03
21 févr. 2020 à 11:03
Bonjour,
En copropriété il n'y a pas d'AGO ni d'AGE, il n'y a que des AGs.
Si un copropriétaire demande une AG supplémentaire à celle annuelle prévue dans le contrat du syndic, il doit prendre le coût de celle-ci à sa charge (honoraires du syndic, frais postaux, location de la salle, etc)
Un vote s'applique, jusqu'à ce qu'un autre vote dise le contraire. Il est parfaitement possible de représenter un projet à chaque AG, et ce n'est pas du harcèlement.
Le vote peut ensuite être le même ou changer selon les cas parce que le votants sont des personnes différentes (absents/présents, mutations, pouvoirs, etc) ou parce que le projet a évolué (moins cher, meilleure technique, financement, crédit d'impôt, etc)
Plus spécifiquement, un projet d'isolation doit s'étudier soigneusement, il faut voir tous les aspects techniques mais aussi financiers (aides de l'état, crédits, etc)
En copropriété il n'y a pas d'AGO ni d'AGE, il n'y a que des AGs.
Si un copropriétaire demande une AG supplémentaire à celle annuelle prévue dans le contrat du syndic, il doit prendre le coût de celle-ci à sa charge (honoraires du syndic, frais postaux, location de la salle, etc)
Un vote s'applique, jusqu'à ce qu'un autre vote dise le contraire. Il est parfaitement possible de représenter un projet à chaque AG, et ce n'est pas du harcèlement.
Le vote peut ensuite être le même ou changer selon les cas parce que le votants sont des personnes différentes (absents/présents, mutations, pouvoirs, etc) ou parce que le projet a évolué (moins cher, meilleure technique, financement, crédit d'impôt, etc)
Plus spécifiquement, un projet d'isolation doit s'étudier soigneusement, il faut voir tous les aspects techniques mais aussi financiers (aides de l'état, crédits, etc)
SanAub2802
Messages postés
4
Date d'inscription
vendredi 21 février 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
14 mars 2021
21 févr. 2020 à 11:15
21 févr. 2020 à 11:15
Merci pour votre retour.... qui suscite une nouvelle question :-)
Quand une AG dite exceptionnelle est à l'initiative du Conseil Syndical : qui finance s'il vous plait ladite AG ?
Avec mes remerciements.
Quand une AG dite exceptionnelle est à l'initiative du Conseil Syndical : qui finance s'il vous plait ladite AG ?
Avec mes remerciements.
SanAub2802
Messages postés
4
Date d'inscription
vendredi 21 février 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
14 mars 2021
21 févr. 2020 à 12:08
21 févr. 2020 à 12:08
Merci à vous.
Très bonne journée
Très bonne journée