Sujet Précédent Sujet Suivant

Colombophilie .

Nanou77 -  
 Tournesol -
Bonjour, j habite un studio dans une copropriété, au rez-de-chaussée devant chez moi il y a un petit jardin comme j aime les pigeons Voyageurs j ai construit un petit pigeonnier à l assemblée générale on me l'a refusé en me disant qu'il était dans les partis communes alors que je suis le seul au rez de chaussé à habiter puisque il y a un portail d ont je suis le seul à avoir les clés pour rentrer chez moi. J'aimerais savoir si il sont dans leurs droits. Merci de répondre.

5 réponses

Réponse 1 / 5
andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Oui, vous ne pouvez pas installer un équipement dans un petit jardin dont vous n'avez que la jouissance sans l'autorisation de la copropriété... à vous de mieux vendre le projet pour la prochaine fois !
1
Réponse 2 / 5
Mars
 
bonjour
et vous pensez aux dégâts des pigeons chez les autres ????
merci du cadeau!!!
1
Réponse 3 / 5
Tournesol
 
Bonjour,

Voici la réglementation :

Les colombiers familiaux, relèvent du règlement sanitaire départemental pour les basses-cours, en ce qui concerne les odeurs et les bruits. Seul demeure en vigueur l'article L. 212-3 du code rural qui oblige toute personne possédant des pigeons voyageurs en colombier, faisant le commerce de pigeons voyageurs ou recevant à titre permanent ou transitoire des pigeons voyageurs à adhérer à une association colombophile.
1
Nanou77
 
On vous demande de prendre une licence OK mais une fois la licence faut déclarer le colombier à la mairie et si elle refuse vous les meter ou vos pigeons.
0
Tournesol
 
et si elle refuse vous les meter ou vos pigeons.
A vous de voir, ici nous parlons juridique pas du devenir de vos volatiles.
Avant toute installation vous auriez du renseigner.
0
Mars
 
vos pigeons, vous les mettez à la campagne où vous allez habiter si cette activité vous passionne.... ils n'ont rien à faire dans une copropriété en ville, où ils font assez de dégâts comme ça!!! sympa les fientes qui dégoulinent sur les façades et les balcons des voisins..
0
Tournesol
 
Surtout un problème d'hygiène.
0
Mars
 
oui, c'est bien pour ça que je parle de fientes.... berk!!
0
Réponse 4 / 5
rambouillet41 Messages postés 10204 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 666
 
Bonjour,

Il y a quand même un point important à connaitre au départ : ce jardin est-il une partie commune ou une partie commune dont vous auriez la jouissance exclusive ? pour cela il faut lire en détail le RdC et son EDD. (je ne parle pas de la tradition orale... mais des textes !!!)

S'il est partie commune, vous ne pouvez rien faire dessus sauf éventuellement marcher s'il n'est pas indiqué "pelouse interdite" .....;o)....
S'il est partie commune à jouissance privative, alors pour batir quelque chose (pigeonnier ou autre), il faut l'accord de la majorité des voix du syndicat.

Et ensuite comme le disent les collègues, il faut les autorisations administratives....
1

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Réponse 5 / 5
Nanou77
 
Donc de faire une autre demande. Je ne comprends pas.
0
rambouillet41 Messages postés 10204 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 666
 
si c'est une partie commune : vous ne pouvez même pas demander à l'AG
si c'est une partie commune à jouissance privative, vous pouvez demander à la condition que l'installation n'ait pas de fondations de type de celle d'une maison. Si elle est seulement posée, l'AG peut vous le refuser mais seulement si elle invoque des nuisances éventuelles (odeurs, bruits, etc...), elle ne peut pas vous la refuser en tant qu'installation, sauf si le RdC est explicite.
0