Quelle part pour les beaux_enfants
Yumi15
Messages postés
1
Statut
Membre
-
GKLONE Messages postés 7472 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
GKLONE Messages postés 7472 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Suite au décès de mon oncle nous nous posons beaucoup de questions avec mes tantes et mon oncle.
La situation est un peu compliquée.
Mon Oncle était marié son épouse est décédée en 2005, d'une première union elle avait eu un fils (Jean) décédé en 2001, qui avait eu un fils (Gérard) de son union avec Marguerite.
Au décès de son épouse mon oncle avait adopté le petit fils de sa femme (Gérard) adoption simple. Gérard est décédé en 2015 ne laissant ni conjointe, ni enfant juste sa maman Marguerite.
Nous aimerions savoir quelle est la part de marguerite dans la succession
.
Je vous remercie par avance pour vos réponses
Suite au décès de mon oncle nous nous posons beaucoup de questions avec mes tantes et mon oncle.
La situation est un peu compliquée.
Mon Oncle était marié son épouse est décédée en 2005, d'une première union elle avait eu un fils (Jean) décédé en 2001, qui avait eu un fils (Gérard) de son union avec Marguerite.
Au décès de son épouse mon oncle avait adopté le petit fils de sa femme (Gérard) adoption simple. Gérard est décédé en 2015 ne laissant ni conjointe, ni enfant juste sa maman Marguerite.
Nous aimerions savoir quelle est la part de marguerite dans la succession
.
Je vous remercie par avance pour vos réponses
1 réponse
Bonjour
Les brus et les gendres n'ont aucune part dans la succession de leurs beaux parents.
Par contre si la succession de l'épouse de votre oncle n'a pas été liquidée après son décès, ou s'il a bénéficié de l'usufruit sur ces biens, il se pourrait que certains biens dont disposait votre oncle par usufruit appartiennent maintenant à Marguerite... Seul un notaire pourra vous aider à y voir clair.
Les brus et les gendres n'ont aucune part dans la succession de leurs beaux parents.
Par contre si la succession de l'épouse de votre oncle n'a pas été liquidée après son décès, ou s'il a bénéficié de l'usufruit sur ces biens, il se pourrait que certains biens dont disposait votre oncle par usufruit appartiennent maintenant à Marguerite... Seul un notaire pourra vous aider à y voir clair.
La législation juridique et financière évolue en permanence...