Besoin de conseil
chris
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chris -
chris -
Bonjour,
J'ai besoin de petit conseil, ma maman est décédée le 04 avril 2017 et nous avons signé l'acte de notoriété le 16 mars 2018 ainsi que le relevé financier.
A ce jour nous avons plus de nouvelles sachant qu'une partie de la succession de mon papa va être divisé en huit et celle de ma maman en six. (remariage)
Si quelqu'un peu me dire si il faut prévoir une autre signature chez le notaire et dans combien de temps nous recevrons le partage
Merci
J'ai besoin de petit conseil, ma maman est décédée le 04 avril 2017 et nous avons signé l'acte de notoriété le 16 mars 2018 ainsi que le relevé financier.
A ce jour nous avons plus de nouvelles sachant qu'une partie de la succession de mon papa va être divisé en huit et celle de ma maman en six. (remariage)
Si quelqu'un peu me dire si il faut prévoir une autre signature chez le notaire et dans combien de temps nous recevrons le partage
Merci
1 réponse
dans combien de temps nous recevrons le partage
Cela dépendra de l'importance du patrimoine à partager, des droits des uns et des autres pouvant être différents puisque 18 personnes sont concernées,, de plus issues de 2 unions différentes, qu'il y a toujours l'un d'eux pas du tout intéressé ou n'en ayant rien à faire, ne répondant jamais au notaire.....
Déjà il s'est écoulé près d'une année entre la date du décès et celle de l'acte de notoriété, ce qui semble signifier que tout le monde a pris son temps (et très largement) pour saisir un notaire.
La notoriété étant du 16 mars dernier, il y a tout lieu de penser que le notaire disposait de tous les renseignements qui lui étaient nécessaires pour dresser cet acte, dont et surtout les 18 actes de naissance des 18 héritiers.
Votre problème à présent sera que les 18 se mettent d'accord sur le partage.
Qui prend quoi ?
Qui ne veut rien ?
Qui veut de l'argent et pas autre chose ?
Dans un an vous viendrez nous dire où vous en êtes !
Cela dépendra de l'importance du patrimoine à partager, des droits des uns et des autres pouvant être différents puisque 18 personnes sont concernées,, de plus issues de 2 unions différentes, qu'il y a toujours l'un d'eux pas du tout intéressé ou n'en ayant rien à faire, ne répondant jamais au notaire.....
Déjà il s'est écoulé près d'une année entre la date du décès et celle de l'acte de notoriété, ce qui semble signifier que tout le monde a pris son temps (et très largement) pour saisir un notaire.
La notoriété étant du 16 mars dernier, il y a tout lieu de penser que le notaire disposait de tous les renseignements qui lui étaient nécessaires pour dresser cet acte, dont et surtout les 18 actes de naissance des 18 héritiers.
Votre problème à présent sera que les 18 se mettent d'accord sur le partage.
Qui prend quoi ?
Qui ne veut rien ?
Qui veut de l'argent et pas autre chose ?
Dans un an vous viendrez nous dire où vous en êtes !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Non le notaire a eu les papiers 2 mois après le décès de maman et nous sommes tous d'accord sur le partage, on a tous signé comme quoi on était d'accord.
Il y a que 9 héritiers mon papa a 3 enfants d'un premier mariage et du 2ème 5 et ma maman 1 d'un premier mariage et 5 du 2ème. Les 5 même que mon papa.
Il n'y avait pas de bien immobilier et mobilier.
Il y a 3 semaines que le notaire a reçu tout les fonds.
Merci pour votre réponse.
3 semaines dans le notariat, c'est ce matin au petit déjeuner pour nous.
Attendez, un jour viendra ............
Merci pour vos réponses.