Réimmatriculation après retour en France.

utilisateur-lambd -  
Bonjour,

Je me tourne vers la communauté de ce forum, n'ayant pu trouver de réponses complètes à ma situation.
Pour faire simple:

1) J'ai acheté un véhicule d'occasion en France en 2016 (TVA payée en France ). 8 mois plus tard, je suis parti travailler à l'étranger (UE) et afin de pouvoir le faire assurer dans le pays d'utilisation, je l'ai fait immatriculer sur place ( moyennant une taxe douanière).

Maintenant, je retourne définitivement en France. Les informations disponibles sur le simulateur

(https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation

ne parlent que de l'immatriculation d'un véhicule d'occasion (changement du titulaire du certificat) ou d'une importation d'un véhicule acheté dans l'espace UE (première immatriculation en France).

Or la mienne a déjà été immatriculée en France. De ce que je crois savoir, le VIN de mon véhicule est déjà relié à une immatriculation française.

Y a-t-il une procédure particulière pour cette situation ?

Je vous remercie par avance des lumières que vous m'apporterez.

1 réponse

  1.  gt.55 Contributeur
    Bonjour,

    A priori ça peut se faire ici : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Changement-d-adresse

    "l'établissement d’un certificat d’immatriculation pour un véhicule qui, avant d’être immatriculé dans un autre Etat, avait été immatriculé en France au nom du même propriétaire." C'est bien votre cas ?

    Cdt
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    1. utilisateur-lambd Auteur
      Et bien merci beaucoup... Je n'avais pas visité ce site, pourtant on ne peut plus clair...
      Preuve qu'on ne cherche pas toujours au bon endroit.

      Excellente soirée à vous
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    2. gt.55 Contributeur
      @utilisateur-lambdMerci à vous...

      Mais il va falloir vous armer de patience, car le site est saturé, semble t'il !
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