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sophiag
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8 nov. 2016 à 16:10
8 nov. 2016 à 16:10
Bonjour
Cela dépend de ce que vous avez prétendu, mais l'avocat de votre conjoint devrait demander à ce que cette pièce soit écartée du débat puisqu'elle est modifiable, non attesté par un huissier!
En gros, il faut nier les faits et l'avocat doit le savoir ou en avoir parler avec lui non ?
Cela dépend de ce que vous avez prétendu, mais l'avocat de votre conjoint devrait demander à ce que cette pièce soit écartée du débat puisqu'elle est modifiable, non attesté par un huissier!
En gros, il faut nier les faits et l'avocat doit le savoir ou en avoir parler avec lui non ?
8 nov. 2016 à 17:53
je dois remplir attestation sur l honneur,mais je dois y joindre des pièces qui nous concerne,elle utilise dans ses propos public,mon prénom et la majuscule de mon nom ,la photo de leur mariage,ils sont debout dans une 2cv avec la tete de son mari effacer,faut il que je passe par huissier ?
Est je le droit de demander le retrait de ses pieces de son dossier car elle non pas ete attesté par un huissier ?
8 nov. 2016 à 18:35
si j ai bien compris ,pour que ces pièces, qu elle à jointes à son dossier, soient recevables il faut qu un huissier atteste que c 'est bien vrai, en ayant accès à la page facebook de la personne incriminée,en l occurrence moi,tout ça dans les 3 mois ,voir 1an,par rapport à la date,de la publication,donc es ce que je le note dans mon attestation qu il n y a aucune preuve que ce soit moi étant donné qu aucun huissier à attesté ses publications,d ou le fait qu elles sont fausses.