Sanybroyeur
araucaria
-
BmV Messages postés 98527 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98527 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai acheté un grenier aménager en studette avec coin cuisine salle de bain et sanibroyeur il y a 16 ans que j'ai loue .
depuis 1 ans l'assemblé générale 2015 nous interdit les sanibroyeurs
Peu ton interdire après 16 ans du jour au lendemain .
Sachant ce studio était loué par les propriétaires précédents.
L agence immobilière me dit que je n'ai pas demandé aux propriétaires l accord pour la pose de ce sanibroyeur.
On me dit que c'est un grenier et que je n'ai pas le droit de loué mon studio,sachant que je paie une taxe habitation ,une taxe foncière,et bien sur des charges locatives.
merci d'avoir une réponse
Cordialement ***** *****
j'ai acheté un grenier aménager en studette avec coin cuisine salle de bain et sanibroyeur il y a 16 ans que j'ai loue .
depuis 1 ans l'assemblé générale 2015 nous interdit les sanibroyeurs
Peu ton interdire après 16 ans du jour au lendemain .
Sachant ce studio était loué par les propriétaires précédents.
L agence immobilière me dit que je n'ai pas demandé aux propriétaires l accord pour la pose de ce sanibroyeur.
On me dit que c'est un grenier et que je n'ai pas le droit de loué mon studio,sachant que je paie une taxe habitation ,une taxe foncière,et bien sur des charges locatives.
merci d'avoir une réponse
Cordialement ***** *****
2 réponses
bonjour, Il y a peut-être une question de bruit, car ces engins sont assez bruyants.
Il faudrait essayer d'en trouve un très silencieux, je crois que ça existe.
Et à partir du moment où l'on entend rien, et comme personne n'a le droit d'entrer chez vous...
Et puis, un local dont vous payez impôts et charges peut être équipé d'une arrivée d'eau et d'un WC, qu'il soit occupé à un usage de bureau, d'entrepôt ou d'habitation peu importe. L'occupant ne peut pas aller aux toilettes chez les voisins.
Ou alors, on vous donne la possibilité de brancher l'évacuation sur un gros tuyau auquel cas un wc ordinaire suffirait.
N'y a-t-il pas eu des locataires qui causent des nuisances ? et que la copropriété cherche à vous mettre les bâtons dans les roues pour louer ?
Vous pouvez demander conseil à votre notaire. Normalement c'est gratuit.
Il faudrait essayer d'en trouve un très silencieux, je crois que ça existe.
Et à partir du moment où l'on entend rien, et comme personne n'a le droit d'entrer chez vous...
Et puis, un local dont vous payez impôts et charges peut être équipé d'une arrivée d'eau et d'un WC, qu'il soit occupé à un usage de bureau, d'entrepôt ou d'habitation peu importe. L'occupant ne peut pas aller aux toilettes chez les voisins.
Ou alors, on vous donne la possibilité de brancher l'évacuation sur un gros tuyau auquel cas un wc ordinaire suffirait.
N'y a-t-il pas eu des locataires qui causent des nuisances ? et que la copropriété cherche à vous mettre les bâtons dans les roues pour louer ?
Vous pouvez demander conseil à votre notaire. Normalement c'est gratuit.
AAAAAaaaaaaaaah notre bon vieux Paulin (alias Med, PSD, jkl,marcot, skf, etc. etc.), habitué sempiternel du café du Commerce !
Toujours là à répondre à côté, avec ses astuces de bonne femme et remèdes de grand-mère qui ne servent à rien du tout (sauf, reconnaissons-le, la dernière phrase ...) !
Hé Coco : je te rappelle qu'on est sur un forum juridique, pas un blog de peinture ou de bricolage ; merci d'en tenir compte.
Encore une fois : il fait beau, va faire du vélo....
Toujours là à répondre à côté, avec ses astuces de bonne femme et remèdes de grand-mère qui ne servent à rien du tout (sauf, reconnaissons-le, la dernière phrase ...) !
Hé Coco : je te rappelle qu'on est sur un forum juridique, pas un blog de peinture ou de bricolage ; merci d'en tenir compte.
Encore une fois : il fait beau, va faire du vélo....
La législation juridique et financière évolue en permanence...