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Repro

some - 3 juil. 2015 à 19:27
Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 - 3 juil. 2015 à 19:44
Bonjour,
je suis un graffeur (peinture artistique à la bombe) peut on reproduire des supers héros en faire un commerce que risque t'on ? cdt

2 réponses

Réponse 1 / 2
Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 2 265
3 juil. 2015 à 19:44
Bonjour,

"peut on reproduire des supers héros"
Non pas sans autorisations.
Attention le procès vous guette.
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Réponse 2 / 2
hoquei44 Messages postés 16032 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 8 613
3 juil. 2015 à 19:44
Bonjour,

Vous n'avez pas le droit de reproduire des supers-héros dont vous ne possédez les droits d'utilisation.
Vous serez condamné par la justice à verser des indemnités (ne pouvant pas être estimer : cela peut commencer à partir du millier d'euros, et plus selon les cas).

CB
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