Sur la donation

ninouche15 Messages postés 4 Statut Membre -  
ninouche15 Messages postés 4 Statut Membre -
bonsoir,
j'arrive sur le forum merci a vous de m'aider s'il vous pouvez voilà nous avons une donation en cour je résume le donateur à signée chez le notaire et à disparu sans nous donner de nouvellesdepuis fin Août depuis de le notaire refuse de nous faire signe et cela malgré la présence de membre de sa famille qu'elle sont nos recoure?.
merci de votre aide.

1 réponse

  1.
    roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 654
     
    le donateur à signée chez le notaire

    Le donateur a signé, O.K.

    Mais il a signé quoi exactement ?

    De quoi se compose cette donation ?
    0
    1. Utilisateur anonyme
       
      Et qui est "le donateur" par rapport à ceux qui reçoivent la donation ?
      0
    2. ninouche15 Messages postés 4 Statut Membre
       
      bonsoir et merci a vous
      il a signé une maison pas un membre de la famille
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    3. Utilisateur anonyme
       
      Bon vous savez ? c'est incompréhensible, alors expliquez-vous mieux, sinon on ne peut pas vous aider.
      Le donateur a donné une maison à quelqu'un, il a signé chez le notaire, et il a disparu.

      depuis de le notaire refuse de nous faire signe
      Vous êtes qui ? signer quoi ?

      Est-ce que le donateur a des enfants ?
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    4. roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 654
       
      Oui expliquez vous mieux.

      Quand vous dites "il a signé une maison" on pense que c'est quelqu'un qui a mis un Tag sur un mur !!!
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    5. ninouche15 Messages postés 4 Statut Membre
       
      nous sommes les personnes a qui il fait la donation oui cet personnes à un enfant .
      il a signé l'acte de session
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